Fichier:La goulette chenal.jpg

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Fichier d’origine(1 200 × 917 pixels, taille du fichier : 80 Kio, type MIME : image/jpeg)

Description[modifier]

Français : La Goulette Tunisie Le chenal vers 1880

Collection personnelle Bertrand Bouret http://profburp.com

Conditions d'utilisation[modifier]

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :

  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel15 février 2007 à 10:52Vignette pour la version du 15 février 2007 à 10:521 200 × 917 (80 Kio)ProfburpLa Goulette Tunisie Le chenal vers 1880 Collection personnelle Bertrand Bouret http://profburp.com

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