Fichier:LIT Remigoła COA.png

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LIT_Remigoła_COA.png ‎(500 × 600 pixels, taille du fichier : 52 kio, type MIME : image/png)

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Description Herb miasta Remigoła
Date 4 mai 2008 (date de téléversement)
Source internet
Auteur NN
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel4 mai 2008 à 20:17Vignette pour la version du 4 mai 2008 à 20:17500 × 600 (52 kio)Poznaniak{{Information |Description=Herb miasta Remigoła |Source=internet |Date=04.05.2008 |Author=NN |Permission={{PD-LT-exempt}} }} Category:Coats of arms of cities of Lithuania

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