• son auteur est décédé avant 1954 ;
• la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
• il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVII^ème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−