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Fichier:JamesMacLachlanDSODFCtwoBars.jpg

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JamesMacLachlanDSODFCtwoBars.jpg ‎(736 × 573 pixels, taille du fichier : 56 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
English: James MacLachlan
Date
Source One Armed Mac (2003)
Auteur British Government
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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This non-U.S. work was published 1929 or later, but is in the public domain in the United States because either
  • it was simultaneously published (within 30 days) in the U.S. and in its source country and is in the public domain in the U.S. as a U.S. work (no copyright registered, or not renewed),

or

  • it was first published outside the United States (and not published in the U.S. within 30 days) and
  • it was first published before 1978 without complying with U.S. copyright formalities or after 1978 without copyright notice and
  • it was in the public domain in its home country on the URAA date ( January 1, 1996 for most countries).

This work may still be copyrighted in other countries.

For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work is in the public domain in the U.S. (for the first case) or why it was PD on the URAA date in its source country (second case). Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

James MacLachlan

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 novembre 2015 à 21:59Vignette pour la version du 2 novembre 2015 à 21:59736 × 573 (56 kio)Dapi89User created page with UploadWizard

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