Fichier:Imperial crown and scepter by Debret 1839.jpg

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Description

Auteur
Jean-Baptiste Debret  (1768–1848)  wikidata:Q281998
 
Jean-Baptiste Debret
Autres noms
Jean Baptiste Debret
Description peintre et lithographe français
Date de naissance / décès 18 avril 1768 Éditer sur Wikidata 28 juin 1848 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Paris Paris
Lieu de travail
Paris, Rome, Rio de Janeiro
Autorité
creator QS:P170,Q281998
Description
English: Side views of dragon at top of imperial scepter, and imperial crown of the Empire of Brazil. Used by Emperor Dom Pedro I of Brazil. Drawing by Jean Baptiste Debret, done during his residence (1816-1831) in Brazil.
Date 1839
date QS:P571,+1839-00-00T00:00:00Z/9
Source / photographe

The John Carter Brown Library

institution QS:P195,Q6225372
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
According to Brazilian copyright law (Law 9.610 of February 19, 1998; see translation):
  • Article 41: The author’s economic rights shall be protected for a period of 70 years as from the first of January of the year following his death, subject to observance of the order of succession under civil law;
  • Article 43: The term of protection of the economic rights in anonymous or pseudonymous works shall be 70 years, counted from the first of January of the year following that of first publication;
  • Article 44: The economic rights in audiovisual and photographic works shall be protected for a period of 70 years from the first of January of the year following that of their disclosure;
  • Article 45: In addition to the works in respect of which the protection of the economic rights has expired, the following shall pass into the public domain:
    • I. the works of authors deceased without heir;
    • II. the works of unknown authors, subject to the legal protection of ethnic and traditional lore.
  • Article 96: The term of protection of neighboring rights shall be 70 years from the first of January of the year following fixation for phonograms, transmission for the broadcasts of broadcasting organizations and public performance in other cases. Hence, this media file is under no copyrights. See Recursos no domínio público.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel31 juillet 2014 à 19:22Vignette pour la version du 31 juillet 2014 à 19:221 500 × 1 017 (269 kio)CSvBibraslightly cleaned up
10 février 2011 à 01:30Vignette pour la version du 10 février 2011 à 01:30935 × 634 (130 kio)Paulista01{{Information |Description ={{en|1=Side views of dragon at top of imperial scepter, and imperial crown of the Empire of Brazil. Used by Emperor Dom Pedro I of Brazil. Drawing by Jean Baptiste Debret, done during his residence (1816-1831) in Brazil.}}

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