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Fichier:Hartmanice (Klatovy) CoA CZ.jpg

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Hartmanice_(Klatovy)_CoA_CZ.jpg ‎(104 × 137 pixels, taille du fichier : 18 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description
Čeština: Znak města Hartmanice (okres Klatovy).
English: Coat of arms of Hartmanice (Klatovy District).
Date 1er novembre 2006 (date de téléversement originale)
Source Transféré de cs.wikipedia à Commons par Sevela.p utilisant CommonsHelper.
Auteur Original téléversé par Arboreus sur Wikipédia tchèque.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Journal des téléversements d’origine

La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à cs.wikipedia.
  • 2006-11-01 19:53 Arboreus 104×137×8 (18060 bytes) Hartmanice - znak města.

Légendes

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dépeint

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 juillet 2008 à 10:43Vignette pour la version du 6 juillet 2008 à 10:43104 × 137 (18 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|cs.wikipedia}} {{Information |Description={{cs|Hartmanice - znak města.}} |Source=Transferred from [http://cs.wikipedia.org cs.wikipedia]; transferred to Commons by User:Sevela.p using [http://tools.wikimedia.de/~magnus/commonsh

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