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Fichier:Harbultowice.jpg

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Harbultowice.jpg(74 × 83 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 août 2006 à 10:24Vignette pour la version du 22 août 2006 à 10:2474 × 83 (6 kio)Bielsko{{Polishsymbol}}

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