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Fichier:Formation conduire des bateaux de plaisance à moteur 1.jpg

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Fichier d’origine ‎(957 × 627 pixels, taille du fichier : 151 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Autorisations d’enseigner la conduire des bateaux de plaisance à moteur
Date
Source Arrêté du 28/09/2007
Auteur F1jmm
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
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Public domain
English: This document is a facsimile from an official text (law, regulation etc.) published in the Journal officiel de la République Française, the official gazette of the French Republic. As such, it is not eligible for copyright.

(texte original, texte consolidé)

Français : Ce document est une reproduction d'un texte officiel (loi, règlement etc.) publié au Journal officiel de la République Française. Il n'est donc pas couvert par le droit d'auteur.
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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 juin 2012 à 00:21Vignette pour la version du 10 juin 2012 à 00:21957 × 627 (151 kio)F1jmm

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