Le fait que le bandeau de droits d’auteur soit correct ou non est remis en cause sur ce fichier. Dans certains cas, cela peut être parce que la source indiquée ou d’autres informations ne sont pas suffisantes pour prouver que le bandeau sélectionné est correct. Reason: The file is or was marked as unfree on en-wiki: en:File:Council_of_Europe_Film_Award_(FACE).jpg
Avec l’outil CheckUsage, vous pouvez vérifier l’utilisation de ce fichier sur les autres projets Wikimedia
Ne pas utiliser ce bandeau pour les fichiers provenant de tiers sans preuve d’une autorisation de le publier sous une licence compatible, utiliser {{subst:Npd}} pour ces cas.
Une autorisation pour utiliser ce fichier via la (les) licence(s) ci-dessous a été vérifiée et archivée dans le système VRT ; elle est disponible sous le numéro de ticket #2008030610006991 pour les agents disposant d'un accès sur VRTS. Si vous souhaitez réutiliser ce travail, il n'est pas nécessaire de détenir davantage de permissions que celles données par la licence indiquée sur cette page. Voir aussi cette page pour la réutilisation du contenu hors de Wikimedia. Pour vérifier cette autorisation, n'hésitez pas à contacter un membre de l'équipe VRT.
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous les licences suivantes :
Vous avez la permission de copier, distribuer et modifier ce document selon les termes de la GNU Free Documentation License version 1.2 ou toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation, sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Un exemplaire de la licence est inclus dans la section intitulée GNU Free Documentation License.http://www.gnu.org/copyleft/fdl.htmlGFDLGNU Free Documentation Licensetruetrue
de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
https://creativecommons.org/licenses/by/3.0CC BY 3.0 Creative Commons Attribution 3.0 truetrue
Vous pouvez choisir l’une de ces licences.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
{{Information |Description= Council of Europe Film Award |Source= Council of Europe |Date= 2007 |Author= Council of Europe |Permission= Council of Europe |other_versions= }}