Fichier:Previous logo of European Council.svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 292 × 156 pixels. Autres résolutions : 320 × 171 pixels | 640 × 342 pixels | 1 024 × 547 pixels | 1 280 × 684 pixels | 2 560 × 1 368 pixels.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 292 × 156 pixels, taille : 13 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

this is no longer effective as European Council logo.}}

Description

DescriptionPrevious logo of European Council.svg	Deutsch: Logo des Europäischen Rats English: The emblem of the European Council Latina: Insignia Consilium Europaeum Norsk bokmål: Det europeiske råds emblem
Date	12 février 2010
Source	http://publications.europa.eu/code/en/en-5000200.htm
Auteur	Original : European Council Vectorisation : Ssolbergj
SVG information InfoField	Le code de ce fichier SVG est valide. Ce logotype a été créé avec Inkscape

Conditions d’utilisation

Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint, et le fichier est donc dans le domaine public. Bien qu'il soit libre de droits d'auteur, ce fichier peut encore faire l'objet d'autres restrictions. Voir WP:PD § Fonts ou Template talk:PD-textlogo pour plus d'informations.

Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	10 janvier 2012 à 17:53	292 × 156 (13 kio)	Nablicus	official logo according to http://publications.europa.eu/code/en/en-5000200.htm
	26 novembre 2011 à 05:52	294 × 249 (57 kio)	Fry1989	colours
	6 novembre 2010 à 18:49	297 × 251 (71 kio)	Ssolbergj	ccd
	31 octobre 2010 à 20:25	297 × 251 (74 kio)	Ssolbergj	c
	12 février 2010 à 01:55	292 × 156 (13 kio)	Ssolbergj	{{Information \|Description={{en\|1=Logo of the European Council}} \|Source={{Inkscape}}, Exact recreation from [http://publications.europa.eu/code/en/en-5000200.htm this]. \|Author=Ssolbergj \|Date=12 February 2010 \|Permission={{PD-textlogo