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Description

English: Coat of Arms of the city of Elisiário, São Paulo state, Brazil. Emerson

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

)

Português: Brasão do município de Elisiário, estado de São Paulo, Brasil. Emerson

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

)

Date

27 mars 2009

Source

Municipal website

Auteur

Emerson Silva

Historique du fichier

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	27 mars 2009 à 17:53		586 × 609 (141 kio)	Domaleixo	{{Information \|Description={{en\|1=Coat of Arms of the city of Elisiário, São Paulo state, Brazil. Emerson {{PD-BrazilGov}})}} {{pt\|1=Brasão do município de Elisiário, estado de São Paulo, Brasil. Emerson {{PD-BrazilGov}})}} \|Source=Municipal website

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