Ce fichier ne semble pas être publié sous la bonne licence. L'utilisateur ayant apposé ce bandeau a donné pour motivation : the photograph was taken in 1995 and the immediate source is an official report published in 1997 over which a claim of Crown Copyright has been made. There is no evidence that the report, or even this photograph specifically, has been made available under the OGL.
Ce modèle devrait être utilisé si un fichier présente une licence qui semble incorrecte ou inappropriée, afin d'en débattre ou proposer à d'autres éditeur de vérifier ce point. Un utilisateur expérimenté devrait contacter la personne ayant importé ce fichier sur Commons, et apposer le bon bandeau de licence, ou discuter du problème sur la page de discussion du fichier.
Prévenez la personne ayant importé le fichier, en ajoutant le code suivant à sa page de discussion : {{subst:Wrong license note|File:Dryfujący śmigłowiec Aerospatiale AS332L Super Puma.JPG|the photograph was taken in 1995 and the immediate source is an official report published in 1997 over which a claim of Crown Copyright has been made. There is no evidence that the report, or even this photograph specifically, has been made available under the OGL.}} ~~~~
Si ce fichier dispose d'informations insuffisantes sur sa source, utilisez {{subst:nsd}}.
Si ce fichier présente des permissions insuffisantes, utilisez {{subst:npd}}.
Si ce fichier est une violation évidente du droit d'auteur, utilisez {{Copyvio}}.
copier, publier, distribuer et transmettre ce ficher ;
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exploiter ce ficher à des fins commerciales et non commerciales, par exemple en le combinant avec d'autres fichiers ou en l'incluant dans vos propres créations.
Si vous effectuez l'une des actions listées ci-dessus, vous avez obligation :
de citer la source du fichier dans votre production en y incluant toute déclaration d'attribution spécifiée par le fournisseur du fichier et, quand cela est possible, en ajoutant un lien vers la présente licence ;
Si le fournisseur ne précise pas de déclaration d'attribution spécifique, vous devez utiliser le texte suivant :
« Contient des informations du secteur public sous licence Open Government License v3.0 ».
Cette licence NE COUVRE PAS :
les données personnelles pouvant être présentes dans le fichier ;
les fichiers qui n'ont pas été accessibles par voie de publication ou de divulgation en vertu de la législation sur l'accès à l'information (y compris les lois sur la liberté d'information du Royaume-Uni et de l'Écosse) avec le consentement du fournisseur du fichier ;
les logos, les blasons et les armoiries des départements ou des organisations du secteur public, sauf lorsqu'ils font partie intégrante d'un document ou d'un ensemble de données ;
les insignes militaires ;
les droits de tiers que le fournisseur du fichier n'est pas autorisé à concéder sous licence ;
d'autres droits de propriété intellectuelle, y compris les brevets, les marques de commerce et les droits de conception ;
les documents d'identité tels que le passeport britannique.
Note : Depuis 2010, presque tout le contenu appartenant à la Couronne britannique est offert pour utilisation et réutilisation sous licence « Open Government Licence » par autorité du Contrôleur du Bureau de la Papeterie de Sa Majesté.info
Voir aussi : la page meta concernant l'usage de cette licence sur les projets de Wikimedia.
Open Government License 3OGL 3http://www.nationalarchives.gov.uk/doc/open-government-licence/version/3true
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
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