Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).
Type d'œuvre
Le copyright a expiré en Égypte si...
Le copyright a expiré aux États-Unis si...
A
Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural
publiées avant 1987
publiées avant 1981
B
Autres œuvres dont l'auteur est connu
l'auteur est décédé avant 1974
l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1929
C
Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme
publiées avant 1974
publiées avant 1946
D
Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale
Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Égypte) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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