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Fichier:Ctiboř (okres Tachov) znak.jpg

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Fichier d’origine (1 267 × 1 259 pixels, taille du fichier : 274 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Čeština: Znak obce Ctiboř (okres Tachov)
Date Date inconnue
Source Registr komunálních symbolů
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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dépeint

type MIME

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somme de contrôle

f5ec6a08d1805346f82f80732ca82475567b4635

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

280 888 octet

hauteur

1 259 pixel

largeur

1 267 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel13 août 2009 à 14:52Vignette pour la version du 13 août 2009 à 14:521 267 × 1 259 (274 kio)Hadonos{{Information |Description={{cs|1=Znak obce Ctiboř (okres Tachov)}} |Source=[http://www.psp.cz/cgi-bin/win/rekos/SearchSymbol.aspx Registr komunálních symbolů] |Author=Neznámý |Date=neznámo |Permission= |other_versions= }} [[Category:Coats of arms

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