Fichier:Coat of arms of Samogitia.svg

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Description

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English: Historic coat of arms of Samogitia. Drawing created by Theodore Kloba.
Date
Source Travail personnel
Auteur Theodore Kloba

Conditions d’utilisation

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La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel4 novembre 2011 à 12:31Vignette pour la version du 4 novembre 2011 à 12:31225 × 406 (67 kio)Theodore Kloba

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