Fichier:Coat of Arms of Anzhero-Sudzhensk (Kemerovo oblast).png

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Coat_of_Arms_of_Anzhero-Sudzhensk_(Kemerovo_oblast).png(174 × 277 pixels, taille du fichier : 22 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Anzhero-Sudzhensk (Kemerovo oblast), coat of arms
Русский: Анжеро-Судженск (Кемеровская область), герб
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=9828
Auteur vector-images.com


This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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25 décembre 2007 à 13:52Vignette pour la version du 25 décembre 2007 à 13:52174 × 277 (15 kio)BotCat{{Information |Description = {{en|Anzhero-Sudzhensk (Kemerovo oblast), coat of arms}} {{ru|Анжеро-Судженск (Кемеровская область), герб}} |Source = http://vector-images.com/image.php?epsid=9828 |Date= |Author = vector-i

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