Fichier:Coa Hungary Town Bérbaltavár.svg

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Description
English: The coat of arms of Bérbaltavár
Magyar: Bérbaltavár címere
Bérbaltavár község címere kerek talpú, kék színű, alján zölddel vágott pajzs. A zöld mezőben egy élével lefelé néző, ezüst ekevas lebeg. Felette szintén a zöld mezőből egy arany szőlőtőke látható két arany szőlőfürttel. Mellette két oldalt két-két arany búzaszál látható. A pajzs alatt ezüst, lebegő szalagon BÉRBALTAVÁR felirat olvasható.
Date
Source https://magyarcimerek.hu/269-berbaltavar
Auteur Madboy74
Autorisation
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This file depicts the official coat of arms or flag of a Hungarian municipality. According to 1.§ (4) of the Hungarian copyright law (1999./LXXVI.), copyright protection does not cover "legal provisions, other means of state direction, court and other official resolutions, announcements and documents issued by an authority or other official organ, as well as standards made obligatory by law and other similar regulations." Official coat of arms and flags, being defined in such a regulation, are thus in the public domain in Hungary, and also in the US, according to § 313.6(C)(2) Compendium of U.S. Copyright Office Practices, 3rd ed. 2014 (Compendium (Third)): "As a matter of longstanding public policy, the U.S. Copyright Office will not register a government edict that has been issued by any state, local, or territorial government, including legislative enactments, judicial decisions, administrative rulings, public ordinances, or similar types of official legal materials. Likewise, the Office will not register a government edict issued by any foreign government or any translation prepared by a government employee acting within the course of his or her official duties."

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méthode de détermination : SHA-1

taille des données

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28 novembre 2015 à 22:30Vignette pour la version du 28 novembre 2015 à 22:30278 × 334 (560 kio)Madboy74Reverted to version as of 20:26, 28 November 2015 (UTC)
28 novembre 2015 à 22:28Vignette pour la version du 28 novembre 2015 à 22:28278 × 334 (559 kio)Madboy74bugfix again
28 novembre 2015 à 22:26Vignette pour la version du 28 novembre 2015 à 22:26278 × 334 (560 kio)Madboy74bugfix
28 novembre 2015 à 22:16Vignette pour la version du 28 novembre 2015 à 22:16278 × 334 (275 kio)Madboy74{{Information |Description ={{en|1=The coat of arms of Bérbaltavár}} {{hu|1=Bérbaltavár címere :Bérbaltavár község címere kerek talpú, kék színű, alján zölddel vágott pajzs. A zöld mezőben egy élével lefelé néző, ezüst ekeva...

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