Fichier:CoA of Rudice.svg

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Description
Čeština: V modrém štítě zkřížená hornická kladívka, pod nimi půlměsíc hroty vzhůru, vše zlaté.
Date
Source Travail personnel avec:
Auteur TFerenczy

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

b6ff4fd85be8e4d2d01d8632d48c9178dc7c2589

méthode de détermination : SHA-1

hauteur

600 pixel

largeur

480 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 mai 2016 à 02:55Vignette pour la version du 11 mai 2016 à 02:55480 × 600 (759 octet)TFerenczyColours, minor improvements
20 octobre 2014 à 16:01Vignette pour la version du 20 octobre 2014 à 16:01480 × 600 (774 octet)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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