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Fichier:Brusné CoA.png

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Brusné_CoA.png ‎(473 × 500 pixels, taille du fichier : 237 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: CoA of Brusné, Kroměříž District, Czech Republic.
Date granted 4/VI/1998
Source REKOS - official database of municipal symbols at website of Chamber of Deputies
Auteur REKOS
Autres versions
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“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

585fe5a7883dcfb4eea93f3052cea852ff0b846c

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

242 987 octet

hauteur

500 pixel

largeur

473 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 novembre 2020 à 18:12Vignette pour la version du 3 novembre 2020 à 18:12473 × 500 (237 kio)Pavel FricPředchozí nahráno omylem. Patří na stránku s vlajkou.
3 novembre 2020 à 18:08Vignette pour la version du 3 novembre 2020 à 18:08739 × 496 (250 kio)Pavel FricAktualizace souboru dle verze zveřejněné v Registru komunálních symbolů
8 novembre 2008 à 11:36Vignette pour la version du 8 novembre 2008 à 11:36568 × 600 (325 kio)Zipacna1{{Information |Description={{en|1=CoA of Brusné, Kroměříž District, Czech Republic.}} |Source=[http://www.psp.cz/cgi-bin/win/rekos/default.aspx?Id=2df5ae7c-bf57-4f12-a47c-11376953be1e REKOS - official database of municipal symbols at website of Chamb

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