Fichier:Blason ville bel Bertem.svg

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Description

Français : écartelé, au 1 d'or au sautoir de gueules, au 2 d'azur au chevron d'or accompagné de trois poires du même, au 3 d'azur à trois coquilles d'or, au 4 d'or à une quintefeuille de gueules boutonnée d'azur

dessinateur=Bruno Vallette

Conditions d’utilisation

Public domain
Blason d'une commune flamande

Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

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dépeint

type MIME

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somme de contrôle

6cb6308c78ee3a7c1b0e26588b3f7201d6ed4be5

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

26 500 octet

hauteur

660 pixel

largeur

600 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 septembre 2006 à 17:43Vignette pour la version du 23 septembre 2006 à 17:43600 × 660 (26 kio)Bruno Vallette{{Blason-fr-en| |blasonfr=la commune de Bertem (Belgique, Brabant Flamand) |blasonen=Bertem (Belgium) |source= |sourceen= |blasonnement-fr=Écartelé, au 1 d'or à la croix de gueules, au 2 d'azur au chevron d'or accompagné de trois poires du même, au 3

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