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Fichier:Bhopal postage - HH Nawab Shahjahan Begam.png

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Description

Description
English: Bhopal Government postage - HH Nawab Shahjahan Begam
Date
Source tonymacg on Stampsboards.com
Auteur Government of Bhopal
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
  • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
  • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2024, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1964 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.

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Historique du fichier

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actuel6 décembre 2012 à 02:40Vignette pour la version du 6 décembre 2012 à 02:40755 × 679 (707 kio)UtcurschUser created page with UploadWizard

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