Fichier:BR-116 jct.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 751 × 751 pixels, taille : 4 kio)

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Description

DescriptionBR-116 jct.svg	English: Generic Brazil federal highway shield
Date	4 avril 2020, 22:15 (UTC)
Source	File:BR-000 jct.svg
Auteur	Template: Fredddie (d · contributions)

Cette œuvre est dans le domaine public au Brésil pour l'une des raisons suivantes :

Elle a été publiée ou commandée par le gouvernement brésilien (fédéral, d'État, ou municipal) avant 1983. (Loi 3071/1916, art. 662; Loi 5988/1973, art. 46; Loi 9610/1998, art. 115)
Elle correspond au texte d'un traité, d'une convention, d'une loi, d'un décret, d'un règlement, d'une décision judiciaire ou d'un autre acte officiel. (Loi 9610/1998, art. 8)

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
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Hauteur	751px