Fichier:Atatürk CHP'nin 4. Kurultay'ında (9 Mayıs 1935).jpg

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Description

Description	English: Mustafa Kemal Atatürk, the first president of the Republic of Turkey at the first parliament building. Türkçe: Mustafa Kemal Atatürk Cumhuriyet Halk Partisi'nin Dördüncü Büyük Kurultay'ında.
Date	Prise le 9 mai 1935
Source	The "supreme court" of Turkey web site, [1] (Images Atatürk) collection of the Republic of Turkey.
Auteur	Original photographer unknown.

Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :

La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

15:59, 2 Nisan 2007 . . Volki16 (Tartışma | Katkılar) . . 537×746

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actuel	9 novembre 2008 à 18:15		537 × 746 (44 kio)	Rateslines~commonswiki	color & border
	11 août 2007 à 20:39		537 × 746 (42 kio)	Ori~	source: http://tr.wikipedia.org/wiki/Resim:547-1-.jpg == Dosya ile ilgili açıklama == http://ataturk.yargitay.gov.tr/images/547.jpg == Lisans == {{DP}} 15:59, 2 Nisan 2007 . . Volki16 (Tartışma \| Katkılar) . . 537×746

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