manuscrit G123 du cabinet des manuscrits de la Bibliothèque royale, Armorial de la Gilde Drapière
Auteur
Gilde Drapière de Bruxelles
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Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
son auteur est décédé avant 1954 ;
la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.