Français : Au cours de leur récent séjour aux Etats Unis, les parlementaires Algériens ont rencontré de nombreuses personnalités.
Sur la photo de gauche à droite : Le père Alfred Bérenguer, M. Cherif Guellal, Ambassadeur de L’Algérie à Washington, M. Abdelkader Ammar-Mouhoub, Chef de la délégation Algérienne, M. sargent Shriver, Directeur du corps de la paix des Etats Unis, Mme Fatima Khemisti, Le Dr. Léon-paul Durand et le Colonel Omar Guamrane.
English: During their recent visit to the United States, Algerian parliamentarians met with numerous personalities. Pictured from left to right: Father Alfred Bérenguer, Mr. Cherif Guellal, Ambassador of Algeria to Washington, Mr. Abdelkader Ammar-Mouhoub, Head of the Algerian delegation, Mr. Sargent Shriver, Director of the United States Peace Corps, Mrs. Fatima Khemisti, Dr. Léon-paul Durand, and Colonel Omar Guamrane.
Date
– 1967
Source
Feu Cherif Guellal
Auteur
Auteur inconnuUnknown author
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette photographie algérienne, publiée pour la première fois en Algérieavant le 1er janvier 1987, se trouve dans le domaine public. La durée de protection de 10 ans, à compter du début de l'année civile qui suit la publication de l'œuvre, est expirée en application de l'article 64 de l'ordonnance 73-14 de 1973.
Bien que la loi de 1973 ait été abrogée par la loi de 1997 puis celle de 2003. Cela ne s'applique pas aux œuvres déjà tombées dans le domaine public comme stipulé dans les Dispositions Transitoires article 159 de l'ordonnance 97-10 de 1997 et article 161 de l'ordonnance 03-05 de 2003 : « Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux œuvres créées, avant la date de son entrée en vigueur, à condition qu’ils ne soient pas tombés dans le domaine public en raison de l’expiration de la durée de protection à laquelle ils étaient soumis avant cette date. »
Pour être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent appartenir au domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Le droit d'auteur de toutes les photographies algériennes publiées avant 1987 avait expiré en Algérie à la date de restauration aux États-Unis (19 avril 1998). De telles photographies sont donc actuellement dans le domaine public aux États-Unis.