DescriptionActe de réception d'une sage-femme - Rochefort-sur-la-Côte - 1734-12-19.jpg
Français : Acte de réception d'une sage-femme, le 19 décembre 1734, dans la paroisse Notre-Dame de Rochefort-sur-la-Côte.
Texte :
L'an mille sept cent trente-quatre le dix neuvième du mois de décembre je sous signé Fr. Jean Regnier prieur curé de Rochefort assisté de Jean Simon maire et syndic de la paroisse du dit Rochefort à la sortie des vespres ai assemblé la communauté des femmes de la paroisse pour procéder par leur suffrage à l'élection d'une sage femme résidante sur ces lieux, lesquelles ont unanimement choisie Jeanne Janson, femme de Nicolas Simon qui a en même temps prêté le serment accoutumé, en foy de quoi j'ai souscrit audit Rochefort les ans et jours que dessus.
Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public.
Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.
Légendes
Acte de réception d'une sage-femme, le 19 décembre 1734, dans la paroisse Notre-Dame de Rochefort-sur-la-Côte.
Uploaded a work by Jean Régnier from [http://archives.haute-marne.fr/viewer/series/AD52_Edepot02850_01/?img=AD52_Edepot02850_01_0241.jpg Archives départementales de Haute-Marne] with UploadWizard