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Fichier:Abdel-Fatah.jpg

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Abdel-Fatah.jpg(402 × 494 pixels, taille du fichier : 61 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

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العربية: هذه الصورة مأخوذة من موقع flickr https://www.flickr.com/photos/zakirostom/2562053525/
Date 11 juillet 2008 (date de téléversement originale)
Source Transféré de ar.wikipedia à Commons.
Auteur Original téléversé par Ahmed elsebay sur Wikipédia arabe.

Conditions d’utilisation

Cette œuvre égyptienne est actuellement dans le domaine public en Égypte car son copyright a expiré en vertu des dispositions de la Loi sur la propriété intellectuelle No. 82 de 2002. La loi de 2002, qui a abrogé la Loi sur les droits d'auteur No. 354 de 1954, n'était pas rétroactive, ce qui signifie que les œuvres dont le délai de protection avait déjà expiré en 2002 continuent d'être dans le domaine public en Égypte.

Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).

Type d'œuvre Le copyright a expiré en Égypte si... Le copyright a expiré aux États-Unis si...
 A  Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural publiées avant 1987 publiées avant 1981
 B  Autres œuvres dont l'auteur est connu l'auteur est décédé avant 1974 l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1929
 C  Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme publiées avant 1974 publiées avant 1946
 D  Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale publiées avant 1974 publiées avant 1946

العربية  Deutsch  English  français  日本語  русский  +/−
Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.

Journal des téléversements d’origine

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Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
2008-07-11 11:36 402×494× (62750 bytes) Ahmed elsebay هذه الصورة مأخوذة من موقع flickr https://www.flickr.com/photos/zakirostom/2562053525/

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actuel22 mars 2016 à 23:17Vignette pour la version du 22 mars 2016 à 23:17402 × 494 (61 kio)جار اللهTransferred from ar.wikipedia

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