Fichier:A soldier's grave in Monte Titano (September 1944).jpg

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A_soldier's_grave_in_Monte_Titano_(September_1944).jpg(640 × 563 pixels, taille du fichier : 98 Kio, type MIME : image/jpeg)

Conditions d'utilisation

Description
Italiano: Battaglia di Monte Pulito – Paesaggio del fronte, sullo sfondo il Titano
English: Battle of Monte Pulito aka Battle of San Marino
Date
Source British Army
Auteur Work of British Army personnel
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1968 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1968.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Royal Coat of Arms of the United Kingdom.svg

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actuel31 janvier 2007 à 10:54Vignette pour la version du 31 janvier 2007 à 10:54640 × 563 (98 Kio)Nickel Chromo~commonswiki== Licensing == {{PD}} Category:San Marino

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