Fichier:Özalp.jpg

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Description Kâzım Özalp, turkish politician, general, Minister of Defense, President of the Grand National Assembly
Date
Source http://www.byegm.gov.tr/YAYINLARIMIZ/kitaplar/FMD/tr/02048.htm
Auteur Republic of Turkey
Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel2 août 2008 à 13:36Vignette pour la version du 2 août 2008 à 13:36537 × 730 (45 kio)Nérostrateur~commonswiki{{Information |Description=Kâzım Özalp, turkish politician, general, Minister of Defense, President of the Grand National Assembly |Source=http://www.byegm.gov.tr/YAYINLARIMIZ/kitaplar/FMD/tr/02048.htm |Date=1925 |Author=Republic of Turkey |Permission=

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