Convention de Constantinople (1888)
Cet article ne cite aucune source et peut contenir des informations erronées (signalé en février 2023).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».
La convention de Constantinople est un accord de droit maritime conclu le par l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, l'Empire ottoman, l'Espagne, la France, l'Italie, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Russie régissant la liberté de circulation dans le canal de Suez, à l'occasion de l'ouverture de celui-ci en 1869.
Le premier article de la convention précise ainsi que « Le Canal Maritime de Suez sera toujours libre et ouvert, en temps de guerre comme en temps de paix, à tout navire de commerce ou de guerre, sans distinction de pavillon. »
Cette convention complète le traité de Paris sur la liberté du trafic maritime.
Elle a été violée plusieurs fois : durant la Première Guerre mondiale, la Seconde Guerre mondiale et le conflit israélo-arabe de 1956, mais reste toujours en vigueur.
Liens internes[modifier | modifier le code]
.svg)
- Traité signé par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande
- Traité signé par la Troisième République française
- Traité de 1888
- Droit international
- Droit maritime
- Droit de la mer
- Canal de Suez
- Traité signé par l'Empire allemand
- Traité signé par l'Autriche-Hongrie
- Traité signé par l'Empire ottoman
- Traité signé par l'Espagne
- Traité signé par l'Italie
- Traité signé par les Pays-Bas
- Traité signé par l'Empire russe
- Octobre 1888