Wikipédia:Contact/Droits d'auteur

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Réutiliser les contenus présents sur Wikipédia

Les contenus publiés sur Wikipédia sont sous licence libre (la « Licence Creative Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 non transposé », abrégée CC BY-SA 3.0), raison pour laquelle Wikipédia est qualifiée d'« encyclopédie libre ». Cela signifie que vous pouvez copier, réutiliser et modifier le contenu des articles, à quelques conditions impératives :

  • indiquer que le contenu réutilisé, copié ou modifié est sous CC BY-SA 3.0,
  • permettre l'identification des auteurs en donnant une adresse web vers l'article de Wikipédia, ou en donnant une liste des auteurs (paternité),
  • indiquer si vous avez modifié le contenu original de Wikipédia,
  • laisser tous les travaux dérivés sous la même licence (partage à l'identique).

Consultez notre page d'aide dédiée pour plus d'informations sur ce sujet.



Un article de Wikipédia reprend sans autorisation une œuvre protégée par le droit d'auteur

Wikipédia est particulièrement attachée au respect du droit d'auteur. Nous faisons tout pour respecter le droit d'auteur mais il se peut qu'une de vos œuvres ait échappé à la vigilance de nos bénévoles. Nous effaçons rapidement, à la demande du titulaire des droits, les œuvres protégées qui auraient été mises indûment sur Wikipédia.

Cependant, le droit d'auteur est un sujet juridiquement complexe ; pour un traitement rapide de votre demande, nous vous demandons de lire ce qui suit attentivement avant de nous écrire.


Notes importantes :

Le droit d'auteur protège les œuvres de l'esprit, tels que romans, articles, peintures, photographies de scènes. Il ne protège ni les idées, ni les faits ; ni les documents ne présentant pas le caractère de création originale requis pour constituer une œuvre de l'esprit (exemple : scanning de documents du domaine public) ; ni les marques (le droit des marques est très différent) ; ni les procédés techniques (le droit des brevets est très différent).

Par ailleurs, le droit patrimonial des héritiers des auteurs disparaît après une certaine durée après la mort de l'auteur. Enfin, le fait de posséder un document ne crée pas de droit d'auteur au profit de son propriétaire (le droit d'auteur est au profit de l'auteur du document, pas de son propriétaire).

Nous vous demandons donc d'être très clair et précis dans votre réclamation à Wikipédia, afin que nous puissions traiter votre demande :

  • citez le motif légal précis sur lequel vous vous appuyez (par exemple, J'ai pris cette photographie de cette scène, j'en suis donc l'auteur, et je n'ai pas donné d'autorisation pour que cette œuvre soit sur Wikipédia.) ;
  • citez l’URL exacte où vous trouvez le document sur Wikipédia (une URL commence par « http:// »), ainsi qu'une description de l'image si plusieurs sont présents sur cette page ;
  • donnez toutes les informations utiles à établir vos droits, par exemple la référence du site ou de l'ouvrage d'où le contenu aurait été extrait en violation de vos droits.

Enfin, nous rappelons que Wikipédia est hébergé aux États-Unis.


Pour demander le retrait d'un contenu violant des droits d'auteur :

  • Envoyez un courriel à permissions-fr@wikimedia.org avec un lien sur l'article ou l'image concernée, une indication précise du contenu qui a été copié et toute autre information utile comme expliqué ci-dessus.
    Actuellement, le délai de traitement peut atteindre 212 jours.
  • Ou contactez un administrateur bénévole en fournissant toutes les informations listées ci-dessus.

Bien que les deux procédures ci-dessus soient probablement suffisantes pour que ce contenu soit rapidement supprimé, vous pouvez aussi envoyer un courrier postal recommandé à l'hébergeur de Wikipédia pour vous plaindre de façon plus formelle.