Wikipédia:Comité d'arbitrage/Arbitrage/Michelet-Romary & al

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Arbitre coordinateur :

Arbitres participant à cet arbitrage :

Description du conflit

Demande déposée par : Michelet-密是力 (d) 11 mars 2008 à 08:20 (CET).

Parties concernées par le conflit : Michelet vs Romary, Ouicoude, Alain r, Arria Belli.

Nature du conflit : Non respect des règles communautaires et abus/détournement du pouvoir confié par la collectivité.

Recevabilité : non recevable : 5 votes sur 5 possibles

Décision :

Arguments de Michelet

L'arbitrage Hégésippe Cormier-Michelet étant à présent déclaré clos, il redevient possible (j'espère) de discuter du non-respect manifeste par certains arbitres des règles de fonctionnement précisées par le règlement du CAr et son règlement intérieur sans être accusé de "faire pression sur les arbitres" (comme si s'interroger sur le respect du règlement avec quelqu'un sensé le respecter était illégitime).

« Lorsque finalement les jeunes méprisent les lois parce qu'ils ne reconnaissent plus au dessus d'eux l'autorité de rien ni de personne, alors c'est là, en toute beauté et en toute jeunesse, le début de la tyrannie. » Platon

Les arbitres examinent les griefs et les preuves du plaignant.

La « nature du conflit » dans la demande initiale d'Hégésippe a porté sur "Abus des outils d'administrateur, avec purges d'historiques « précipitées »", Hégésippe m'accusant de commettre "un sabotage caractérisé de l'action de ses collègues". La recevabilité a été acceptée sur ces bases, et c'est sur ces bases que j'ai présenté mes arguments: Absence de débat et de consensus sur la conservation des historiques au moment de la purge, Risque juridique associé à l'absence de purge, Absence de perte de preuves, Absence de décision communautaire sur une éventuelle action.

Cependant, dans les commentaires des arbitres, certains arbitres ont évoqués d'autres éléments que les "griefs et preuves" présentés par Hégésippe:

  • Romary : il y a un problème avec Michelet administrateur et que cet affaire est assez emblématique
  • Romary : refus de comprendre ce que plusieurs administrateurs essaient de lui expliquer
  • Romary : Michelet montre une certaine incapacité à travailler en équipe à chercher la discussion et à accepter un avis autre que le sien
  • Ouicoude : l'impossibilité que semble avoir Michelet de le reconnaître et la répétition de problèmes
  • Ouicoude : foncer bille en tête alors que manifestement il y avait un problème et sans bien connaître la situation était une mauvaise idée
  • Ouicoude : Michelet à trop joué le cavalier seul sur ce coup là
  • Ouicoude : la répétition de problèmes
  • Alain_r : Michelet n'est pas capable, ou en tout cas ne souhaite pas, avoir une attitude collaborative avec ses confreres administrateurs.
  • Alain_r : il y a par contre une utilisation clairement insatisfaisante de ces outils, qui nuisent, de facon certes limitee mais indiscutable, au deroulement de l'activite des administrateurs.
  • Arria Belli : Un admin se doit de dialoguer des conséquences possibles, même si on est très versé en droit et les autres pas, et surtout quand on ne connaît pas très bien le cas en question ; il faut faire preuve de prudence et arriver au consensus d'abord.

Cette transformation de l'arbitrage d'une question d'« abus d'outil d'administrateurs » à une question de « coordination et manque de consensus » pose un problème à la fois de forme (puisque le CAr s'auto-saisit d'une question qui ne lui est pas formellement soumise) et de fond (puisque mes explications et arguments n'ont pas pu porter sur ces nouvelles questions évoquées par les arbitres).

S'il n'y avait eu que ça, il n'y avait pas de quoi fouetter un chat, mais c'est le début d'un dérapage collectif.


Tout arbitre impliqué dans un conflit soumis au comité d'arbitrage doit s'abstenir de participer à cet arbitrage

L'extension de l'arbitrage pose aussi un problème déontologique. Quand les arbitres ne respectent plus strictement la règle « Les arbitres examinent les griefs et les preuves du plaignant », quand ils formulent leur propres griefs supplémentaires, ils se transforment en procureurs, et deviennent à la fois « juges et parties », ce qui compromet le bon déroulement de l'arbitrage.


Ils (les arbitres) sollicitent les explications et défenses du mis en cause, ainsi que ses moyens de preuves.

Les accusations relevées ci-dessus sont des exemples assez flagrant de Contenu évasif: c'est une pratique formellement réprouvée par la collectivité, et ça justifierait en temps normal le traitement habituel sur wikipédia:

Sur le contenu évasif, on pourra ajouter le modèle {{ref nécessaire}}, de manière à mettre en évidence le manque de sources vérifiables.

Dès le premier avis d'arbitre, j'ai demandé des précisions sur ces nouvelles accusations: Une première section demandant des précisions à Romary, une deuxième pour Ouicoude.

J'ai ensuite demandé le respect de la règle, d'abord sur la page de coordination du CAr (où elle est restée sans réponse à ce jour), puis deux fois sur la page d'arbitrage elle-même (où la demande a été deux fois censurée par Bapti), enfin sur la page de discussion d'Arria Belli (où la demande est restée sans réponse à ce jour.

C'est une anomalie grave de cet arbitrage, inacceptable:

On peut également rappeler les règles nécessaires à un examen correct d'un arbitrage:

Comment discuter quand les accusations sont évasives et sans preuves associées? Comment présenter une défense quand les accusations ne sont pas explicitées?


si un élément favorable ou défavorable est apporté à la fin de la période d'instruction (apport des preuves), la partie opposée peut demander un délai supplémentaire pour répondre à ce point précis, afin d'éviter que les apparences jouent un rôle défavorable

Les arbitres sont probablement restés sur l'impression que "Aucune explication supplémentaire ni nouveau moyen de preuve n'est recevable à compter de [la mise en délibéré]". Cependant, c'est oublier que des éléments complémentaires peuvent être apportés si des éléments nouveaux apparaissent à ce stade.

Cependant, malgré ma demande de délai supplémentaire (faisant explicitement référence au règlement), aucune considération supplémentaire n'a été prise en compte. La demande sur le respect du règlement a été supprimée deux fois de la page d'arbitrage. Mon explication complémentaire a été ignorée.


Le desysoppage, temporaire ou permanent, fait partie des sanctions que peut imposer le comité d'arbitrage à un administrateur

Pour la forme, une dernière anomalie montrant une grande légèreté des arbitres (et spécifiquement d'Aria Belli, coordinatrice et responsable de la formulation) par rapport au mandat confié par la communauté aux arbitres.

La "sanction" que peut choisir le CAr dans un arbitrage (librement, d'après l'article 15) consiste en:

  • Tâches d'intérêt général inspirées de Wikipédia:Punition (Article 16);
  • Blocages, restrictions d'éditions, avertissement avec ou sans délai d'épreuve (article 17);
  • Dans le cas d'administrateurs, desysoppage, temporaire ou permanent (article 18).

Dans une première proposition, le comité d'arbitrage avait suggéré un "vote de confiance sur le statut d'administrateur". Suite à mes remarques soulignant que cette sanction n'est pas prévue par le règlement du CAr, l'option a été de proposer un "Désysopage permanent (avec possibilité de repostuler dans X mois) ".

Ici encore, la sanction dépasse ce qu'autorise les attributions du CAr. Le CAr a la possibilité de décider mon désysopage (temporaire ou permanent), mais si un désysopage permanent est décidé, il n'a pas la capacité d'interdire de se représenter dans un délai quelconque. Une telle restriction est un abus de pouvoir (mais savoir si j'aurais envie de me représenter avant sept mois...).


Si les arbitres ne respectent plus le règlement du CAr (limite de leur mandat, et destiné à assurer un arbitrage correct), quel est le recours?

  • Je demande que les non respect des règles communautaires et abus/détournement du pouvoir confié par la collectivité soient évalués et sanctionnés suivant les règles habituellement appliquées en la matière.
  • J'ai bien noté que en l'absence de règles définies, le CAr ne traitera aucun appel, et ne considère pas que la présente demande constitue un appel. Si toutefois le CAr estime nécessaire de revenir sur tel ou tel point de l'arbitrage Hégésippe Cormier-Michelet, suite à l'examen de ces irrégularités, je reste naturellement ouvert à ce type de discussion.

Michelet-密是力 (d) 11 mars 2008 à 08:20 (CET)

Arguments des arbitres concernés

Merci de formuler vos arguments de manière concise : Utilisez des liens vers les sections concernées, et des diffs pour désigner les interventions de chacun. Demandez de l'aide à un utilisateur compétent si besoin.
Gardez à l'esprit que si votre argumentation est trop longue (à partir de 500 mots environ), les arbitres risquent de ne pas la lire en entier.


Argument de Romary

Je présente mes excuses à tout le monde mais partant dans 2 heures en déplacement professionnel jusqu'à samedi je ne vais pas pouvoir présenter une argumentation sérieuse avant la semaine prochaine. Je pensais le faire pendant ma pose de midi mais compte tenu de l'abondance d'arguments c'est trop court.Romary (d) 11 mars 2008 à 12:22 (CET)

Argument de Ouicoude

Argument de Alain r

Argument de Arria Belli

Recevabilité

  • Non recevable. Michelet, je peux te donner le pseudo d'utilisateur(s) (pas moi, hein, que ça soit clair) qui aimerai(en)t bien instaurer une procédure d'appel ;)) qui a disparu dans les limbes de la révision précédente du règlement (art. 9). En attendant, faut vivre avec, comme on dit par chez moi. --Moumine 11 mars 2008 à 09:43 (CET)
  • Non recevable. D'une part les appels (puisqu'il s'agit ici grosso-modo d'un appel) ne sont pas possibles puisque la communauté n'a pas défini de procédure pour cela. D'autre part, le cirque provoqué par Michelet finit franchement par me lasser. N'oublions pas que nous sommes ici d'abord et avant tout pour rédiger une encyclopédie.--Bapti 11 mars 2008 à 10:33 (CET)
  • Non recevable. Je regrette sincèrement cette requête (il s'agit sans doute de ma dernière), je conseille à Michelet d'oublier cette histoire ou plutôt de tourner la page et de repartir sur un bon pied en mettant cela de côté.--Chaps - blabliblo 11 mars 2008 à 14:02 (CET)
  • Non recevable du fait du règlement intérieur du CAr [1] : "En l'absence de règles définies, le CAr ne traitera aucun appel".Hadrien (causer) 11 mars 2008 à 16:43 (CET)
  • Non recevable, cf. règlement du CAr comme cité par Hadrien, mais - même si c'est au fond un détail - favorable à une reformulation de l'arbitrage Hégésippe Cormier-Michelet pour coller avec le règlement du CAr. J'avoue ne pas y avoir fait attention moi-même en arbitrant (voir l'arbitrage ADM...), mais Michelet a raison de le faire remarquer. Il serait souhaitable de reformuler en "désysoppage de Michelet" pur et simple. Sur le fond, ça ne change pas grand'chose. --Don Camillo (d) 12 mars 2008 à 17:26 (CET)
    Hum il s'agit peut-être plutôt d'un flou dans le règlement. Ce que je proposerais c'est de lancer une discussion pour éclaircir ce que peux faire le CAR en matière de désysopage (vote de confiance, délai avant nouvelle candidature...). Disons que pour laisser un peu retomber le soufflet on peut attendre la fin de l'élection du CAr. J'ai demandé à Rosier si elle pensait donner son avis sur la recevabilité. Je propose de clore cette demande dès qu'elle a répondu. Hadrien (causer) 12 mars 2008 à 17:48 (CET)

Discussion sur la recevabilité

  • Je découvre cette demande d'arbitrage. Il est évident que je peux pas voter pour la recevabilité. Romary (d) 11 mars 2008 à 10:46 (CET)
  • ayant participé à cet arbitrage, j' ai été partie prenante dans la décision et de ce fait ne désire pas me prononcer sur la recevabilité.--Rosier (d) 12 mars 2008 à 22:13 (CET)

Mesures conservatoires

Discussion sur le fond

Commentaires des arbitres

Propositions

Proposition 1

Proposition :

Vote :