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Villefranque (Pyrénées-Atlantiques)

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Villefranque
Villefranque (Pyrénées-Atlantiques)
L'église Saint-Jean-Baptiste.
Blason de Villefranque
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Bayonne
Intercommunalité Communauté d'agglomération du Pays Basque
Maire
Mandat
Marc Saint-Esteven
2020-2026
Code postal 64990
Code commune 64558
Démographie
Gentilé Milafrangar
Population
municipale
2 893 hab. (2021 en augmentation de 11,14 % par rapport à 2015)
Densité 168 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 26′ 18″ nord, 1° 27′ 05″ ouest
Altitude Min. 0 m
Max. 131 m
Superficie 17,17 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Bayonne (partie française)
(banlieue)
Aire d'attraction Bayonne (partie française)
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Nive-Adour
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
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Villefranque
Géolocalisation sur la carte : France
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Villefranque
Géolocalisation sur la carte : Pyrénées-Atlantiques
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Villefranque
Géolocalisation sur la carte : Nouvelle-Aquitaine
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Villefranque
Liens
Site web www.villefranque.fr

Villefranque (en basque : Milafranga[1]) est une commune française située dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine.

Le gentilé est Milafrangar[2],[3].

Géographie

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Localisation

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Carte
Carte de la commune avec localisation de la mairie.

La commune de Villefranque se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine[4].

Elle se situe à 114 km par la route[Note 1] de Pau[5], préfecture du département, à 12 km de Bayonne[6], sous-préfecture, et à 7,6 km de Mouguerre[7], bureau centralisateur du canton de Nive-Adour dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[4]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Bayonne[4].

Les communes les plus proches[Note 2] sont[8] : Ustaritz (4,2 km), Saint-Pierre-d'Irube (4,4 km), Mouguerre (4,6 km), Bassussarry (4,9 km), Arcangues (5,5 km), Jatxou (5,7 km), Bayonne (6,4 km), Lahonce (7,1 km).

Sur le plan historique et culturel, Villefranque fait partie de la province du Labourd, un des sept territoires composant le Pays basque[Note 3],[9]. Le Labourd est traversé par la vallée alluviale de la Nive et rassemble les plus beaux villages du Pays basque[10]. Depuis 1999, l'Académie de la langue basque ou Euskalzaindia divise le territoire du Labourd en six zones[11],[12]. La commune est dans la zone Lapurdi Beherea (Bas-Labourd)[13]. au centre-nord de ce territoire

Communes limitrophes

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Les communes limitrophes sont Bassussarry, Bayonne, Jatxou, Mouguerre, Saint-Pierre-d'Irube et Ustaritz.

Communes limitrophes de Villefranque[14]
Bayonne Saint-Pierre-d'Irube
Bassussarry Villefranque Mouguerre
Ustaritz Jatxou

Hydrographie

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Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Villefranque.

La commune est drainée par la Nive, le ruisseau de Hillans, Urdainzko erreka, un bras de la Nive, bras de l'Eiheratoko erreka, Hardako erreka, Larregaineko erreka, le ruisseau de la Tannerie, et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 24 km de longueur totale[15],[Carte 1].

La Nive, d'une longueur totale de 79,3 km, naît au pied du Mendi Zar (1 323 m), au-delà de la frontière espagnole, sous le nom de Harpeko erreka, et s'écoule du sud-est vers le nord-ouest. Elle traverse la commune et se jette dans l'Adour à Bayonne, après avoir traversé 20 communes[16].

Historiquement, la commune est exposée à un micro climat océanique basque[17]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat de montagne et est dans la région climatique Pyrénées atlantiques, caractérisée par une pluviométrie élevée (>1 200 mm/an) en toutes saisons, des hivers très doux (7,5 °C en plaine) et des vents faibles[18].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 13,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 12,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 334 mm, avec 13 jours de précipitations en janvier et 8,2 jours en juillet[19]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune d'Anglet à 7 km à vol d'oiseau[20], est de 14,5 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 473,6 mm[21],[22]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[23].

Milieux naturels et biodiversité

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Réseau Natura 2000

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Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux », constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 4]. Deux sites Natura 2000 ont été définis sur la commune au titre de la « directive Habitats »[25],[Carte 2] :

  • « la Nive », d'une superficie de 9 473 ha, un des rares bassins versants à accueillir l'ensemble des espèces de poissons migrateurs du territoire français, excepté l'Esturgeon européen[26] ;
  • « l'Ardanavy (cours d'eau) », d'une superficie de 626 ha, un cours d'eau des coteaux sud de l'Adour[27] ;

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

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L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Une ZNIEFF de type 1[Note 5] est recensée sur la commune[28],[Carte 3] : les « barthes de Quartier-Bas » (281,52 ha), couvrant 3 communes du département[29] et trois ZNIEFF de type 2[Note 6],[28],[Carte 4] :

  • les « bois et landes de Faldaracon-Eguralde et d'Hasparren » (2 636,71 ha), couvrant 6 communes du département[30] ;
  • le « réseau hydrographique des Nives » (3 596,23 ha), couvrant 33 communes du département[31] ;
  • le « réseau hydrographique et vallée de l'Ardanavy » (679,96 ha), couvrant 12 communes du département[32].

Au , Villefranque est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[33]. Elle appartient à l'unité urbaine de Bayonne (partie française)[Note 7], une agglomération internationale regroupant 30 communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 8],[34],[4]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Bayonne (partie française), dont elle est une commune de la couronne[Note 9],[4]. Cette aire, qui regroupe 56 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[35],[36].

Occupation des sols

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Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (46,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (58,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (37,2 %), prairies (24,2 %), zones urbanisées (16 %), terres arables (13,1 %), zones agricoles hétérogènes (9,4 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (0,1 %)[37]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 5].

Lieux-dits et hameaux

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  • Agerrea ;
  • Aire Ona ;
  • Aldapagaina ;
  • Altxuberria ;
  • Apeztegia ;
  • Arkozilaenea ;
  • Arlasea ;
  • Arranceta ;
  • Assaria ;
  • la Barga ;
  • Barthes de Quartier Bas ;
  • Basladea ;
  • Bazteretxea ;
  • Bellegarde ;
  • Bellevue ;
  • Bertrantoenea ;
  • Beylartzea ;
  • Bidegaina ;
  • Bizkarbelxenea ;
  • Bordaberria ;
  • Buztingorria ;
  • Caminoa ;
  • Chaiberrikoborda ;
  • Château Larraldea ;
  • Château Miotz ;
  • Duboscoa ;
  • Eiherattoa ;
  • Errebiola ;
  • Erremuntenea ;
  • Etche Pampina ;
  • Etcheparea ;
  • Eulia ;
  • Galharreta ;
  • Gelosea ;
  • la Grange ;
  • Gure Doya ;
  • Hargin Karrika ;
  • Harrechia ;
  • Heguia ;
  • Hiriberria ;
  • Intaburua ;
  • Kostagaina ;
  • Laparrea ;
  • Larramendia ;
  • Larrea ;
  • Larreburua ;
  • Larregaina ;
  • Legarrea ;
  • Leyhola ;
  • Martikotenborda ;
  • Maytua ;
  • Mendiburua ;
  • Mendigaina ;
  • Merluenea ;
  • Mongoenea ;
  • Muntenea ;
  • Pagaldea ;
  • Pagolakoborda ;
  • Pochika ;
  • Poiloa ;
  • la Pomponette ;
  • Porroteguia ;
  • Quartier Bas ;
  • les Salines ;
  • Sendorraenea ;
  • Sorhoeta ;
  • la Tannerie ;
  • les Trois Bornes ;
  • Uhartea ;
  • Xalduenea ;
  • Xapitalea ;
  • Xurruta ;
  • Zubieta.

Voies de communication et transports

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La sortie 1 (Mouguerre-Bourg) de l'autoroute A64 donne accès à la commune, tout comme les routes départementales RD 22 (route impériale des Cimes), RD 137, RD 257 et RD 337.

Villefranque est traversée par la ligne ferroviaire reliant Bayonne à Saint-Jean-Pied-de-Port. La gare de Villefranque se situe au bord de la Nive, au pied du centre du village.

Risques majeurs

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Le territoire de la commune de Villefranque est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à un risque particulier : le risque de radon[38]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[39].

Risques naturels

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Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau, notamment la Nive et le ruisseau de Hillans. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1995, 2007, 2009, 2010, 2014, 2019 et 2021[40],[38].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Villefranque.

Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[41]. 83,2 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (59 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 6]. Depuis le , en application de la loi ELAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 10],[42].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 2003 et 2017 et par des mouvements de terrain en 2010, 2013, 2016, 2018, 2019 et 2020[38].

Risque particulier

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Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune de Villefranque est classée en zone 2, à savoir zone à potentiel radon faible mais sur lesquelles des facteurs géologiques particuliers peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments[43].

Attestations anciennes

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Le toponyme Villefranque apparaît sous les formes Villa que dicitur baster (1083[44]), Parrochia sancti martini de baster (1200[44]) (bazter signifie « écart » en basque), Biela franque (1249[44]), Villa franque (1501[44]), Ville-Francque et Villefranque en Labort (respectivement[45] 1501 et 1516, chapitre de Bayonne[46]), Sanctus-Bartholomeus de Villefranque (1767[45], collations du diocèse de Bayonne[47]) et Tricolore (1793[45]).

« Villefranque est l’un des rares lieux du Pays basque où le toponyme basque ancien a été oublié au profit d’une adaptation d’un nom roman ville franche inventé tardivement et du reste très répandu. »[44].

Étymologie

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Villefranque a pour nom basque Milafranga, qui en réalité vient du gascon « bièla franca » et signifie « ville franche ». Villefranche, paroisse puis commune du Labourd, comme les multiples Villefranche de France, vit ses habitants racheter leurs droits féodaux à la seigneurie dont ils dépendaient et, ainsi, s'affranchir du système féodal et des taxes et impôts liés à la féodalité; impôts qui ne furent plus payés au seigneur, mais à la ville devenue franche.

Jean-Baptiste Orpustan[44] indique que bazter signifiait « écart » et désignait la situation de la paroisse sur la rive droite, séparée d'Ustaritz par la Nive.

Graphie en langues locales

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Son nom basque actuel est Milafranga[3] et son nom occitan gascon est Vilafranca[48].

Anciennement Saint-Martin-de-Basters, sauveté de l'évêque de Bayonne au XIe siècle. Selon la légende, le , le maire de Bayonne fit capturer (pendant les fêtes locales du village) et attacher cinq nobles labourdins aux piles du pont de Proudines (au bas du château de Miotz), où la marée montante les noya. Cette légende fut reprise par Taine dans son Voyage aux Pyrénées, et illustrée par Gustave Doré.

Fusionnée temporairement avec Saint-Pierre-d'Irube, la commune fut rebaptisée Tricolore pendant la révolution (1794-1795).

Théâtre de fameuses batailles napoléoniennes (batailles de la Nivelle, Saint-Pierre-d'Irube) entre les troupes du général britannique Wellington et celles du maréchal Soult qui barraient la route à Villefranque pour empêcher les Britanniques de remonter sur Bayonne (environ des dizaines de milliers de soldats à l'époque). Les troupes britannico-hispano-portugaises établirent déjà un pont sur la Nive afin que leurs 3e et 4e régiments puissent passer d'une rive à l'autre. Avant leur victoire finale à Saint-Pierre-d'Irube, ils remportèrent d'ailleurs localement la bataille de Villefranque qui opposa le les divisions du général britannique Hill à celles du général français Drouet d'Erlon.

Héraldique

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Blason Blasonnement :
Parti, d'or à un lion de gueules tenant dans sa patte dextre un dard du même péri en barre, la pointe en haut, et d'azur à une fleur de lys d'or, un chêne arraché de sinople et une croix latine d'argent issante de l'arbre brochant sur la partition.

Politique et administration

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Tendances politiques et résultats

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Liste des maires

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Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Pierre Delzangles    
Mathieu Larre    
Les données manquantes sont à compléter.
René Delzangles Rad. Ind. Avocat à la Cour d'appel de Paris
Ancien député des Pyrénées-Atlantiques (1936 → 1940)
Henri Pedemay    
Michel Bergé DVG  
Beñat Larramendy RPR puis UMP[49]  
2020 Robert Dufourcq DVG Retraité
2020 En cours Marc Saint-Esteven DVC Professeur, conseiller départemental depuis 2021

Intercommunalité

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Villefranque fait partie de sept structures intercommunales[50] :

  • la communauté de communes Nive-Adour ;
  • le syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'établissements d'accueil pour personnes âgées Eliza-Hegi ;
  • le syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques ;
  • le syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak ;
  • le syndicat intercommunal pour le soutien à la culture basque ;
  • le syndicat mixte de la Nive maritime ;
  • le syndicat mixte du bassin versant de la Nive.

La commune fait en outre partie de l'Eurocité basque Bayonne - San Sebastian.

Politique environnementale

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Lors des élections municipales de 2020, la liste élue a signé le Pacte de Métamorphose de Bizi! qui engage les signataires à agir pour la transition dans les domaines de la mobilité, de l'alimentation, de l'habitat, de l'énergie et de l'économie locale et circulaire. A l'issue du rapport de suivi 2021, la commune s'est vu attribuer un score de métamorphose de 0,5 sur 4[51] et lors du rapport de mi-mandat en 2023, le score était de 0,8 sur 4[52].

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[53]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[54].

En 2021, la commune comptait 2 893 habitants[Note 11], en augmentation de 11,14 % par rapport à 2015 (Pyrénées-Atlantiques : +3,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 2841 2081 2521 2441 2921 4431 4381 4291 408
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 4041 4771 5051 3731 3361 3351 3951 3921 378
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 3631 3311 2021 1811 0661 021988856944
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
1 0201 0291 1231 3751 5701 7422 0392 1292 188
2014 2019 2021 - - - - - -
2 5972 8222 893------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[55] puis Insee à partir de 2006[56].)
Histogramme de l'évolution démographique

La commune fait partie de l'aire d'attraction de Bayonne (partie française).

L'extraction de sel gemme était encore pratiquée à Villefranque au XXe siècle[57].
La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.

Culture locale et patrimoine

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Vue de l'église Saint-Jean-Baptiste de Villefranque surplombant le village.

D'après la Carte des Sept Provinces Basques éditée en 1863 par le prince Louis-Lucien Bonaparte, le dialecte basque parlé à Villefranque est le bas-navarrais occidental.

Patrimoine civil

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  • Château de Larraldia : À l’origine, il existait à son emplacement une maison appartenant au XVIe siècle à la famille de Garat[58], dont l'héritière se maria en 1579 avec Adam de Larralde, noble de la chambre du roi Henri III. En 1675, Arnaud de Larralde est assassiné par des marins de Saint-Jean-de-Luz devant sa maison. Le capitaine d'infanterie Jean de Vergès d'Urt achète le domaine. En 1962, le château et son parc de 60 hectares est transformé en hôtel-restaurant de luxe par le fameux restaurateur Maurice Carrère[59] son nouveau propriétaire[60] ; vendu, puis laissé à l'abandon et victime d'un incendie, il a été racheté en 2017 pour redevenir un hôtel haut-de-gamme[61]. Cet édifice de deux niveaux à sept travées est de style Louis XIV avec une façade en pierre de taille de Bidache. La toiture est percée au nord de cinq lucarnes « à la capucine » ; la façade sud donnant sur le parc présente des faux pavillons[60],[58].
  • Château de Miotz, fin XIXe siècle
  • Maison Dona Martienea, XIIIe siècle[62]
  • Moulin d'Elherattoa, XVIIIe siècle
  • Ferme Mendiburua
  • Maisons labourdines (Arlasia, photo ci-dessous en exemple. ARLASIA est une maison de type labourdin situé à l’entrée du village de Villefranque (Pyrénées – Atlantiques). Des écrits mentionnent son existence au XIIIe siècle (L’enquête de 1249 sur la guerre de Thibaud I de Navarre en Labourd). )
Mairie de Villefranque.
Fronton place libre.
Fronton mur à gauche.
Demeure de type labourdin
Maison Arlasia
Maison Arlasia https://arlasea.wordpress.com/

Patrimoine religieux

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Équipements

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Villefranque dispose de deux écoles primaires, l'une publique et l'autre privée (Sacré-Cœur).

Personnalités liées à la commune

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Nées au XIXe siècle

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  • René Delzangles, né en 1899 et décédé en 1979 à Villefranque, est un homme politique français ;
  • Jean Saint-Pierre, né en 1884 à Villefranque et décédé en 1951, est un écrivain basque. Son tombeau se trouve sous le porche d'entrée de l'église.

Nées au XXe siècle

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  • Julian de Ajuriaguerra, né en 1911 à Bilbao (Espagne) et décédé en 1993 à Villefranque, est un neuropsychiatre et psychanalyste français d'origine espagnole ;
  • Albert Dolhats, né à Villefranque en 1924, est un coureur cycliste professionnel des années 1940 et 1950, ayant notamment participé à trois Tour de France ;
  • Pierre Vivier, né en 1924 à Villefranque, est un joueur de pelote basque, qui fut sept fois champion de France à main nue entre 1939 et 1944, puis en 1951 et 1956 en trinquet, en 1953 en mur à gauche ;
  • Robert Dufourcq, né en 1948 à Villefranque, est un joueur de pelote basque, six fois champion de France, qui obtint une médaille d'argent au championnat du monde en Uruguay en 1974.
  • Manu Martiarena né en 1964 est un joueur de pelote, six fois champion de France de main nue en indépendant et champion de France a de multiples reprises dans les catégories de jeunes (joko garbi et main nue).
  • Baptiste Chouzenoux, né le à Villefranque est un joueur de rugby au Racing 92.
  • Arnaud Heguy, natif de Villefranque, joueur de rugby professionnel

Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
  2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  3. Le Pays Basque comprend sept provinces dont trois au nord qui forment le pays basque français : le Labourd, la Soule et la Basse-Navarre.
  4. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[24].
  5. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  7. Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
  8. Dans une agglomération multicommunale, une commune est dite de banlieue lorsqu'elle n'est pas ville-centre, à savoir que sa population est inférieure à 50 % de la population de l’agglomération ou de la commune la plus peuplée. L'unité urbaine de Bayonne (partie française) comprend deux villes-centres (Anglet et Bayonne) et 28 communes de banlieue.
  9. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  10. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  11. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
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Références

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Articles connexes

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Liens externes

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