Utilisateur:Maffemonde/Révolution française

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Cet article traite de la révolution française de 1789. Pour celle de 1830, voir les Trois Glorieuses et celle de 1848, voir la Révolution française de 1848.

La Révolution commence en 1789 avec la réunion des États généraux et la prise de la Bastille et se termine avec le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. C'est un moment fondamental de l’Histoire de France. Ce n’est en rien un hasard si les symboles républicains actuels sont apparus durant cette période. La Révolution française mit fin à l'absolutisme royal, à la société d'ordres et aux privilèges. Elle proclama l'égalité des citoyens devant la loi et la souveraineté de la Nation, apte à se gouverner au travers de représentants élus.

La Révolution française a aussi créé des divisions durables entre les partisans des idées révolutionnaires et les défenseurs de l'ordre ancien, les anti-cléricaux et l'Église catholique.

La portée universelle des idées de la Révolution française fut reconnue pratiquement dès le début par ses contemporains, adversaires comme partisans. Son impact fut considérablement accru par les Guerres de la Révolution française et de l’Empire, qui ont touché une large partie de l’Europe continentale, avec la création de « républiques sœurs » et la transformation des frontières et des États d'Europe.

La France dans les années 1780

La contestation de la monarchie absolue

En 1788, le pouvoir repose sur la monarchie absolue de droit divin. Le roi tient son pouvoir de Dieu comme le montre la cérémonie du sacre à Reims, au début de son règne; la tradition monarchique s’inscrit dans le respect des coutumes, c'est à dire des libertés et des privilèges accordés à certains individus, certaines villes ou provinces. Les bases de ce système politique sont contestées et attaquées dans la seconde partie du 18ème siècle.

La philosophie des Lumières s'est diffusée dans les couches supérieures de la société française, la bourgeoisie et la noblesse libérale. Contre la monarchie absolue à la française, le modèle anglais d'une monarchie limitée par un parlement (assemblée élue) est mis en avant. A l’obéissance du sujet s’opposent les droits du citoyen. Les philosophes des Lumières défendent l'idée que le pouvoir souverain suprême réside dans la Nation.

Les ordres privilégiés se révoltent aussi contre le pouvoir royal. En effet, l'absolutisme les a privés de leurs prérogatives traditionnelles. Les Parlements sont des cours de justice sous l'Ancien Régime. Ils profitent du droit traditionnel qui leur est accordé d'émettre des remarques lors de l'enregistrement des lois dans les registres des parlements pour critiquer le pouvoir royal.Bien qu'ils défendent avant tout leurs privilèges, ils arrivent à passer, aux yeux de l'opinion publique, comme les défenseurs du peuple.

La Noblesse, évincée du pouvoir sous Louis XIV, ne rêve que de revenir aux affaires. A cette revendication politique se double une revendication économique. Les nobles n'ont pas le droit d'exercer un grand nombre d'activités économiques sous peine de "déroger", c'est à dire de perdre leur noblesse. Dans un siècle où la rente de la terre stagne et où les frais de représentation( costumes, carrosses...) sont de plus en plus élevés, leur pouvoir d'achat diminue. La noblesse s'arqueboute sur ses anciens privilèges, principalement les droits féodaux et exigent le paiement de certaines taxes féodales, tombées en désuétude. Elle s'arroge aussi l'exploitation exclusive de certains communaux, ces terres non cultivées où traditionnellement les paysans pauvres pouvaient faire paitre leurs quelques bêtes. Cette crispation est très mal vécue par les paysans qui réclament l'abolition des droits féodaux pour soulager leur misère.

Malgré tout, dans leur immense majorité, les Français de 1789 n’imaginent pas une Révolution violente avec une abolition de la monarchie. Le roi est, en 1789, considéré comme le père des Français. Il est aimé et respecté. Néanmoins, une réforme profonde de l’État est espérée, et ce dans un climat pacifique.

L'échec des réformes politiques

Louis XV et Louis XVI ne sont pas restés insensibles à la diffusion des idées nouvelles et au blocage des institutions. Mais ils n'ont pas l'autorité de leur prédécesseur Louis XIV pour imposer aux privilégiés les changements nécessaires.

• La Réforme judiciaire du chancelier de Maupeou décidée à la fin du règne de Louis XV, est abandonnée par Louis XVI qui cède devant les Parlements.
• La Réforme fiscale : Le problème des rois a toujours été le budget. Depuis le XVIIIe, celui-ci est fortement déficitaire. En effet, le principal impôt direct, la taille, ne pèse que sur les non-privilégiés. Le soucis des monarques est donc d'augmenter les rentrées fiscales. Des impôts nouveaux qui pèsent sur tous, quel que soit l’ordre, s’ajoutent aux impôts anciens: la « capitation depuis 1701 », qui porte sur toutes les têtes mais qui pèse plus en proportion sur les non privilégiés, le « vingtième » qui frappe tous les revenus (en théorie 1/20e du revenu mais les nobles et le clergé le rachètent, c'est à dire le paient une fois pour toute et en sont ensuite débarrassés. Les impôts nouveaux n'empêchent pas le déficit et la dette publique de se creuser tout au long du XVIIIe siècle. En 1788, Necker rend public le budget du royaume. L'État perçoit 503 millions de livres de recettes pour 620 millions de livres de dépenses. Le service de la dette occupe à lui seul 310 millions de livres, soit la moitié des dépenses. L'opinion publique est scandalisée d'apprendre que la cour dépense 36 millions de livres, en fêtes et pensions pour les courtisans.

La monarchie ne peut faire aboutir aucune réforme fiscale à cause de l’obstruction systématique des Parlementaires. La « Journée des Tuiles de Grenoble » qui a eu lieu en 1788 illustrent l'alliance contre-nature entre les Parlements et le peuple. Les protestations des familles touchées par la crise économique se multipliant depuis mai, ces agitations poussent la garnison à intervenir le 7 juin. Celle-ci est reçue par des jets de tuiles lancées par les habitants de Grenoble montés sur les toits. Après la « journée des tuiles », une assemblée des trois ordres (noblesse, clergé, tiers état) se réunit au château de Vizille et décide la grève des impôts tant que les États Généraux de la province n’auront pas été convoqués par le roi pour les voter. En faillite et incapable de rétablir l’ordre, Louis XVI cède en août 1788 et convoque les États-Généraux pour le 1er mai 1789.

L'année 1789 marque la fin de la monarchie absolue et de l’Ancien Régime

La révolution juridique (mai-début juillet 1789)

La campagne électorale pour l'élection des députés aux États-Généraux

La réunion des États généraux a suscité de grands espoirs parmi la population française. Les paysans espèrent une amélioration de leur condition de vie avec l'allègement voire l'abandon des droits féodaux. La bourgeoisie, pétrie des idées des Lumières, espère l'instauration de l'égalité en droit et l'établissement d'une monarchie parlementaire à l'anglaise. Elle peut compter sur le soutien d'une petite partie de la noblesse acquise aux idées nouvelles et du bas-clergé qui vit auprès du peuple et est sensible aux difficultés de celui-ci. Ceci explique l'animation du débat politique pendant l'élection des députés aux États-Généraux. Les débats portent, entre autre, sur l'organisation des États-Généraux.

En effet, traditionnellement chaque ordre élisait à peu près le même nombre de députés. Les élus de chaque ordre se réunissaient, débattaient et votaient séparément. Le résultat du vote de chaque ordre comptait pour une voix. C'était le principe du vote par ordre. De ce fait, il suffisait que les deux ordres privilégiés votent dans le même sens, celui du maintien des privilèges, et le Tiers-État se retrouvait en minorité. Le Tiers-État demande le doublement du nombre des députés le représentant, afin que le nombre de leurs élus corresponde davantage à son poids dans la société, ainsi que le principe du vote par tête, c'est à dire une assemblée unique où chaque élu dispose d'une voix. Louis XIV accorde le doublement des députés du Tiers-État mais garde le silence sur la question du vote par ordre ou par tête.

Les députés du Tiers-État s'opposent au roi

Les députés arrivent à Versailles le 1^er mai. Ceux du clergé et de la noblesse sont reçus en grand apparat, pas ceux du Tiers-Etat. Le 5 mai, le roi ouvre les États généraux. Son discours, comme celui de Necker ne parle que de réforme fiscale, de nécessité d'établir un impôt universel pour réduire le déficit budgetaire. Aucune évocation de réforme politique n'est faite. A la fin de la journée, il est demandé aux députés de se réunir par ordre afin de vérifier les pouvoirs de chacun. Le Tiers-État y voit l'amorce d'un vote par ordre qui rendrait impossible toute réforme.

Le 17 juin 1789, les États généraux, sur proposition de l’Abbé Sieyès, prennent le titre d’ « Assemblée nationale », ce qui est inconcevable dans l’Ancien Régime.

Le Serment du Jeu de Paume
par Jacques-Louis David

Le 20 juin, lors du serment du jeu de paume, les députés présents s’engagent à ne pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution écrite à la France. Face à cela, le roi hésite. Dans un premier temps, il donne l’ordre à l’Assemblée de se disperser. Mais dans un second temps, face à la résistance, il invite le clergé et la noblesse à se joindre au tiers état.

L’Assemblée reprend alors immédiatement sa marche en avant. Le 9 juillet, elle se proclame Assemblée nationale constituante. Durant ces journées, l’Assemblée réalise une autre Révolution décisive : beaucoup de députés sont effrayés par la tournure des évènements démissionnent ; l’Assemblée déclare qu’elle tient son mandat non pas des électeurs individuellement pour chaque député, mais collectivement de la Nation toute entière. C'est la mise en application du principe de la souverainneté nationale défendu par Diderot.

Cette Assemblée peut s’appuyer sur les espoirs de la majorité de la Nation, sur les réseaux de « patriotes ». En face, il n’y a que des ministres divisés, un Gouvernement sans ressources financières et un roi qui recule.

L'été 1789

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Prise de la Bastille le 14 juillet 1789

La prise de la Bastille

Louis XVI fait mine de céder au Tiers-État. Mais, dès le 26 juin, il fait venir des troupes (20 000 hommes de régiments étrangers) sur la capitale. Or l’opinion parisienne est agitée. La bourgeoisie est déçue. Pour l’instant, rien n’est sorti des débats à Versailles. Et elle a peur pour la survie de l’assemblée. Le peuple, lui, craint que les troupes ne coupent les routes du ravitaillement des Parisiens alors que, suite aux mauvaises récoltes de 1788, le prix du pain est au plus haut. Début juillet, des émeutes éclatent aux barrières d’octroi. Le roi renvoie ses ministres jugés trop libéraux, parmi lesquels Necker, contrôleur des Finances, renvoyé le 11 juillet. La nouvelle est connue à Paris le 12. Dans l’après midi, le journaliste Camille Desmoulins exhorte la foule à se mettre en état de défense, dans les jardins du Palais Royal. Les Parisiens se heurtent dans les jardins des Tuileries aux soldats du Royal-Allemand du prince de Lambesc, accusés d'avoir tué des manifestants. Le 13 juillet, 40 des 54 barrières d’octrois sont incendiées. Les réserves de grains des couvents sont pillées. Une milice bourgeoise se forme.

L'effervescence grandit. Le matin du 14 juillet 1789, les Parisiens partent chercher des armes. Dans une atmosphère révolutionnaire. Ils pillent l'arsenal de l’Hôtel des Invalides. où ils trouvent des armes mais pas de poudre.Les émeutiers viennent ensuite se masser aux portes de la prison royale de la Bastille pour chercher de la poudre. Ils y retrouvent d'autres émeutiers qui s'étaient massés devant la forteresse du Faubourg Saint-Antoine depuis le matin.

En juillet 1789, il n'y avait dans la prison que quelques prisonniers de droit commun, quatre faussaires, deux fous dangereux et un délinquant sexuel. Ils étaient gardés par 80 invalides et 30 Suisses ! Une nombreuse troupe marche sur la Bastille: le gouverneur, le marquis Bernard de Launay, veut résister mais, à la demande de médiateurs venus de l'Hôtel de Ville où siège un comité permanent, organe de l'insurrection bourgeoise, il laisse la foule pénétrer dans la première cour. Puis il se ravise et fait mitrailler cette foule: il y a une centaine de morts. Des soldats mutinés amènent alors des canons pris aux Invalides: le gouverneur cède et abaisse les ponts-levis. L'émeute victorieuse, après quatre heures de combat, l'entraîne sur la place de Grève: il y est tué. Retournant ensuite à l’Hôtel de Ville, les manifestants accusent le prévôt des marchands (fonction comparable à celle de maire) Jacques de Flesselles de trahison. Sur le chemin d’un procès public au Palais-Royal, il est assassiné. Sa tête est promenée au bout d’une pique, avec celle de Launay, le gouverneur de la Bastille.

Alors que Louis XVI reconnaît le fait accompli, la démolition de la Bastille commence. Louis XVI cède à la pression parisienne et vient en personne le lendemain annoncer à l’assemblée le retrait des troupes qui encerclaient Paris. Il rappelle Necker ainsi que tous les ministres renvoyés. À l’Hôtel de Ville de Paris, tous les membres de l’ancienne administration ayant pris la fuite, Jean Sylvain Bailly, président de l'Assemblée nationale, est nommé par acclamation « Maire de Paris ». La Fayette est nommé Commandant Général de la Garde nationale. Une nouvelle organisation municipale allait se mettre en place. Louis XVI reconnaît celle-ci en se rendant à Paris le 17 juillet. À cette occasion, Bailly lui remet la cocarde bleue et rouge aux couleurs de la ville de Paris que Louis XVI fixa sur son chapeau, associant ainsi ces couleurs au blanc de la monarchie. Ce geste qui parait sceller la réconciliation de Paris et de son roi. Mais, en fait le roi accepte que son autorité soit tenue en échec par une émeute parisienne. Les députés acceptent que leur pouvoir dépende de la violence populaire.

Pendant ce temps, la renommée des «vainqueurs de la Bastille» gagne la France entière. La force l'a emporté, venant au secours des réformateurs. Très vite, une élaboration symbolique de la prise de la Bastille est élaborée. La Bastille y représente l'arbitraire royal. Les bruits les plus fous de se répandent, qui décrivent des cachots souterrains emplis de squelettes et inventent le personnage fabuleux du comte de Lorges, victime exemplaire de l'arbitraire royal. Lors de la démolition de la forteresse, le «patriote» Palloy mène une entreprise de propagande politique rentable en vendant des pierres gravées et des chaînes qui en proviennent. La création de médailles commémoratives et la distinction des «vainqueurs de la Bastille» permet, par la suite, à de nombreux individus d'entamer des carrières politico-militaires intéressantes.

Ces évènements déclenchent aussi la première émigration. Le jeune frère de Louis XVI, le comte d’Artois,les grands du royaume, comme le prince de Condé, le duc de Polignac, le duc d’Enghien. Leurs destinations sont l’Angleterre, les Pays-Bas ou l’Allemagne. Tous pensent revenir dans les trois mois.

La Grande Peur dans les campagnes françaises et la nuit du 4 août 1789

En province, à partir du 20 juillet 1789 jusqu'au 6 août 1789, les campagnes bruissent de rumeurs confuses appelées « Grande Peur ». Les paysans craignent que les récoltes soient ne pillés par des brigands. A l'annonce de l'arrivée de brigands, le tocsin sonne dans les villages. Les paysans s'arment de fourches, de faux et autres outils. Quand ils s'aperçoivent qu'il n'y a aucun danger, au lieu de retourner vaquer à leurs occupations, ils se dirigent vers le château du seigneur. Ils exigent les titres seigneuriaux qui établissaient la domination économique et sociale de leurs propriétaires et les brûlent. Si le seigneurs ou ses gens résistent, ils sont molestés. On compte des cas de seigneurs assassinés et de châteaux pillés ou brûlés.

Face à ses violences, l'Assemblée réagit en abolissant les privilèges, les droits féodaux,la vénalité des offices et les inégalités fiscales dans la nuit du 4 août 1789. C’est la fin de la société d'Ancien Régime. Toutefois les députés, presque tous propriétaires fonciers, qu'ils soient nobles ou bourgeois, se ravisent en partie pendant la rédaction des décrets du 5 au 11 août 1789. Les droits personnels (corvées, servage...) et le monopole de la chasse pour le seigneur sont simplement supprimés. Les droits réels portant sur la rente de la terre (cens, champart) doivent être rachetés. Seuls peuvent se libérer totalement les paysans les plus riches. Les propriétaires d'office reçoivent une indemnité qu'il investissent en partie dans l'achat de bien nationaux. Ainsi les possédants ont pu sauvegarder leurs intérets économique tout en mettant fin aux révoltes paysannes.

Le 26 août 1789, l’Assemblée constituante vote la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. S’inspirant des principes des Lumières, elle est une condamnation sans appel de la monarchie absolue et de la société d'ordres. Elle est aussi le reflet des aspirations de la bourgeoisie de l'époque: la garantie de libertés individuelles, la sacralisation de la propriété, le partage du pouvoir avec le roi et à tous les emplois publics.

Paris de nouveau capitale

Les difficultés d’approvisionnement en pain et le refus de Louis XVI de sanctionner la déclaration et les décrets du 4 et du 26 août, sont à l’origine du mécontentement du peuple de Paris lors des journées du 5 et 6 octobre 1789. Une marche de femmes ramène la famille royale à Paris, laissant à Versailles le symbole de l’absolutisme. Les gardes du corps du roi sont tués, leur tête est accrochée au bout d’une pique. Désormais le roi et l’Assemblée siègent à Paris, surveillés par la population et menacés par l’émeute.

Le pouvoir royal sort extrêmement affaibli. En théorie, la France reste une monarchie mais en réalité le pouvoir suprême est passé entre les mains de l’Assemblée Constituante. Des commissions spécialisées issues de l’Assemblée ont la haute main sur l’ensemble de l’administration qui se soucie de moins en moins du pouvoir royal. Les ministres ne sont plus que des exécutants techniques surveillés par l’Assemblée.

L’échec de la monarchie constitutionnelle

L’œuvre politique de la Constituante

C’est l’Assemblée constituante, en majorité constituée de bourgeois et de noble entreprennent une oeuvre de "regénération" de la France en appliquant les idées de philosophes et des économistes du XVIIIe siècle.

• les états provinciaux et les Parlements sont supprimés,
• les communes sont instituées en remplacement des paroisses,
• le pays est divisé en 83 départements,
• les poids et mesures sont uniformisés,
• les privilèges sont abolis,
• l’égalité successorale est instaurée.

Ainsi, le pays devient plus facile à gouverner, est plus unifié et connaît une meilleure gestion des impôts.

Dès le 11 août 1789, la dîme est supprimée sans compensation, privant ainsi le clergé d'un partie de ses ressources. Le 2 novembre de la même année,sur proposition de Talleyrand ,évêque d'Autun, les biens du clergé sont mis à la disposition de la Nation pour l'extinction de la dette publique. Ils deviennent des biens nationaux qui seront vendus par lots pour combler le déficit de l'État. La même année, les assignats, forme de papier-monnaie, sont introduits. Vu l’urgence, la Constituante fait de ces « domaines nationaux » la garantie d’un papier que ses détenteurs pourront échanger contre de la terre, les assignats, utilisés d’abord comme bons du Trésor, puis recevant cours forcé en avril 1790 pour devenir une véritable monnaie. On émet ainsi pour 400 millions d’assignats : c’est le début d'une forte période d'inflation.

L'Assemblée constituante est obligée de s'intéresser au financement du clergé, s'éloignant par la même de son objectif premier. La Constitution civile du clergé fut adoptée le 12 juillet 1790 et ratifiée par le roi à contrecœur le 26 décembre 1790, transformant les membres du clergé en fonctionnaires salariés par l’État. Les membres du clergé séculier sont désormais élus et doivent prêter le serment de fidélité à la Nation, à la Loi et au Roi. Suivant une tradition gallicane bien ancrée dans une partie de la bourgeoisie et l'esprit des Lumières qui milite pour une laïcisation de la société, les députés n'ont pas demandé au pape son avis sur les réformes du clergé catholique. Les premiers clercs commencent à prêter serment sans attendre l'avis du souverain pontife. Mais dès mars 1791, le pape Pie VI condamne toutes ces réformes visant l’Église de France. La Constituante a divisé la population en deux camps antagonistes. On compte environ 45 % d’ecclésiastiques non jureurs ou réfractaires. Le drame de 1792-1793 est en germe.

Louis XVI accepte à contrecœur la constitution de septembre 1791, qui fait de la France une monarchie constitutionnelle. Le roi doit partager ses pouvoirs avec l’Assemblée législative (succédant à l’Assemblée constituante, chargée de mettre au point la constitution), mais il peut opposer son droit de veto pendant quatre ans à toute loi qui les déplait et garde le choix des ministres.

Le roi et la Révolution

Le 14 juillet 1790, un an après la prise de la Bastille, la fête de la Fédération est célébrée sur le Champ-de-Mars. Le Marquis de la Fayette assiste à la cérémonie aux côtés du roi et de la reine. Il s’agit d’un moment d’union nationale : le roi prête serment à la Constitution fraîchement établie et sa personne est applaudie par la foule. Ce moment de communion nationale peut laisser croire aux observateurs de l'époque que le Louis XVI a accepté les changements issus de la Révolution de 1789. En fait, il n'en est rien. Louis XVI louvoie entre les différents courants, pour essayer de garder son autonomie et de reconquérir son pouvoir perdu. De plus catholique sincère, il prend fait et cause pour le pape et pour les prêtres réfractaires L'échec de la tentative de fuite du roi (20 et 21 juin 1791) a pour conséquence de dévoiler au grand jour son hostilité au projets de 1789. Les patriotes parisiens les plus radicaux voient dans ce geste la preuve de la trahison du roi et demandent, dans une pétition qu'ils veulent déposer sur l'autel du Champ de Mars, la déchéance du roi. Les patriotes modérés, dont Bailly et La Fayette, partisans d’une monarchie constitutionnelle mettent sur pied la thèse de l'enlèvement du roi. Ils interdisent la manifestation et décrétent la loi martiale. Le 17 juillet 1791, le peuple manifeste malgré tout. La Fayette ordonne alors à la garde nationale de tirer sur la foule désarmée, tuant principalement de femmes et des enfants. La fusillade du Champ de Mars a pour conséquence la rupture entre les patriotes modérés et les patriotes extrémistes, comprenant principalement Georges Jacques Danton, Maximilien de Robespierre et Jean-Paul Marat. Certains comme Condorcet demandent même l'instauration d'une République. De nouvelles factions émergent comme les Feuillants (monarchistes constitutionnels), les Girondins (républicains libéraux) et les Jacobins (révolutionnaires radicaux).

Après la ratification de la constitution, l’Assemblée législative remplace l’Assemblée constituante le (1^er octobre 1791). Le 9 novembre 1791, l’Assemblée législative contraint les nobles émigrés à revenir en France dans un délai de deux mois, faute de quoi, leurs propriétés seront confisquées.

La chute de la monarchie et les débuts de la République (1791 - 1792)

Des Sans-culottes

Le roi et les députés Girondins voulaient la guerre pour des raisons diverses. Louis XVI souhaitait gagner en popularité ou être battu : chaque issue l’aurait renforcé. Les Girondins, quant à eux, espéraient exporter la Révolution dans toute l’Europe. Sur proposition de Louis XVI,le (20 avril 1792) la France déclare la guerre à l’Autriche. La Prusse se range aux côtés des Autrichiens quelques semaines plus tard. L'armée française totalement désorganisée par l'émigration d'une partie des officiers nobles, n'a pas les capacités de résister aux redoutables armées prussiennes. Les frontières sont rapidement menacées. L’assemblée vote un décret permettant la constitution d’un camp de gardes nationaux fédérés pour défendre Paris. Louis XVI y oppose son veto. Cette situation provoque une nouvelle flambée révolutionnaire, qui voit le peuple investir les Tuileries le 20 juin. Mais pour une fois, le roi tient bon et refuse de céder. L'assemblée législative contourne le véto royal en proclamant la patrie en danger le 11 juillet 1792 et en demandant à tous les volontaires d'affluer vers Paris.

Le 25 juillet, le chef des Autrichiens, le duc de Brunswick, fait savoir au gouvernement que Paris sera détruite si la vie du roi est à nouveau menacée. Les révolutionnaires parisiens investissent l'Assemblée et demandent la destitution de Louis XVI. L'Assemblée refuse. Ainsi, dans la nuit du 9 au 10 août 1792, une municipalité insurrectionnelle conduite par Pétion et Danton se forme.. Au petit jour, les insurgés se présentent devant les Tuileries et finissent par investir et piller le palais, défendu par la garde suisse, qui se fait tuer sur place. De nombreux assaillants sont aussi tués. Le roi se réfugie dans l'enceinte de l'Assemblée législative, mais celle-ci se retourne contre lui en le suspendant de ses fonctions Elle aussi décrète l’élection d’une Convention nationale au suffrage universel direct. Cette « Convention Nationale » aura pour mission de gouverner le pays en assurant l’exercice de la souveraineté (défense de la Patrie), et d’établir une nouvelle constitution. Cette convention sera élue au suffrage universel direct masculin (au-dessus de 21 ans). Le soir du 10 août (séance de 9 heures), l’assemblée législative désigne par acclamation un conseil exécutif provisoire, composé de six membres, comprenant Danton, ministre de la Justice, et Gaspard Monge, ministre de la Marine. Les troupes ennemies marchent sur Paris inexorablement, faisant tomber les forteresses les unes après les autres.C’est dans ce contexte que Danton déclare le 2 septembre 1792 : « De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace et la Patrie sera sauvée ». Le peuple, entre panique et rancoeur, rend responsable de la situation les ennemis de l'intérieur. Entre le 2 et le 6 septembre 1792, il massacre les prêtres réfractaires, les suspects d'activité contre-révolutionnaire et les détenus de droit commun incarcérés dans les prisons à Paris. Les tueries durent plusieurs jours sans que les autorités administratives osent intervenir, et les députés ne les condamneront pas avant plusieurs mois. Ces «massacres de Septembre», qui frappent l'opinion, marquent un tournant essentiel dans la Révolution.

C'est au cœur des massacres de Septembre que se déroulent les élections à la Convention. L’élection de la Convention (749 députés) se déroule dans une ambiance tendue. Sur 7 millions d’électeurs, on estime que 90 % se sont abstenus. L’abstention forte donne une victoire des Révolutionnaires les plus radicaux. Le nouveau personnel politique, issu de la petite bourgeoisie, s’appuie sur les « sans-culottes » qui sont des artisans, des salariés, des petits bourgeois. Ils sont associés et organisés dans des clubs.

L'armée française remporte une victoire inespérée sur les Prussiens, le 20 septembre lors de la bataille de Valmy. Prussiens et Autrichiens quittent la France désormais lancée sur une nouvelle voie révolutionnaire: le 21 septembre 1792, la royauté est abolie. La Convention proclame la République le 22 septembre 1792. Elle décide qu’il ne peut y avoir de Constitution qu’adoptée par le peuple.

Parmi les révolutionnaires apparaissent très vite des divisions à propos du sort à réserver au roi Louis XVI. Le conseil exécutif provisoire et la Convention préparent le procès du roi. Les plus radicaux veulent la mort (Saint-Just dit : « on ne règne pas innocemment »). D’autres, plus modérés, comme Palasne de Champeaux, suggèrent la destitution et l’exil du roi. Le vote public des députés à la tribune permet le repérage des plus modérés : la mort du roi est acquise à une voix seulement.

Le roi Louis XVI est guillotiné le 21 janvier 1793 place de la Révolution. Son exécution provoque des réactions mitigées dans la population française. Acclamée en partie à Paris, l’exécution fait murmurer certaines provinces (Provence, Alsace, Ouest de la France ). Les souverains d'Europe réagissent en formant la première coalition en février 1793.

La dictature révolutionnaire

La République est menacée à ses frontières et par la guerre civile

Les autres lignes de fracture sont l’organisation du gouvernement et les subsistances. Les divisions provoquent un affrontement entre les Girondins et les Montagnards.

Les Girondins, plus légalistes que les Montagnards, plus attachés au libéralisme économique, sont soumis à l’offensive des Montagnards et des forces révolutionnaires parisiennes qui réclament avec Marat et Danton des mesures radicales pour sauver la patrie en danger. Les Montagnards font arrêter et exécuter les principaux chefs girondins, les journalistes opposants. Une véritable dictature d’opinion se met en place. Peu à peu, les français ont moins de liberté que sous l’ancien régime.

Les Montagnards, soutenus par la Garde nationale, se rendent maître de la Convention en juin 1793.

Sous l’influence des Girondins, la Convention avait entamé la rédaction d’une nouvelle Constitution qui reprenait les principes de 1789 dans une perspective plus démocratique. Les Montagnards achèvent le travail de rédaction à la hâte, la font adopter par les députés et la présentent à la ratification populaire pour apaiser les populations des départements inquiètes du coup d’État montagnard.

Ce texte de circonstance est à la fois très libéral, démocratique, et pour la première fois quelque peu social. Mais cette Constitution ne sera jamais appliquée. Le 10 août 1793, la Convention constate la ratification populaire (le « OUI » l’a emporté) et décrète que l’application de la Constitution est suspendue jusqu’à la paix. La France sera gouvernée par un « gouvernement révolutionnaire », comme le souhaitent les partisans de Robespierre.

Les principes du Gouvernement Révolutionnaire

Les hommes de 1792 et 1793 ont conscience d’avoir à réaliser une œuvre nouvelle et immense, qui consiste à accomplir la Révolution en créant les institutions adéquates tout en luttant contre les ennemis extérieurs et intérieurs et penser à un nouveau système.

Ces hommes sont des démocrates glorifiant le peuple révolutionnaire des « sans-culottes » et sont nourris de culture antique : ils interprètent cette culture en fonction de la situation de leur temps. Ils font référence à la République romaine, d’où la haine des rois. Selon Saint-Just, « la Révolution commence quand finit le tyran ». « Mort aux tyrans ! » est le slogan révolutionnaire. Ils ont en souvenir la dictature romaine, c’est-à-dire une magistrature exceptionnelle attribuée en cas de péril national et pour une courte durée au citoyen le plus énergique et le plus vertueux afin qu’il sauve la patrie.

Cette doctrine d’un « gouvernement révolutionnaire d’exception » inséparable d’une mobilisation permanente des masses a été élaborée par Marat qui lance ses slogans dans le journal « L’Ami du Peuple » puis par Robespierre. Les éléments de ce gouvernement sont établis en fonction des circonstances, notamment le décret du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) sur l’assèchement des étangs.

Le Salut Public par la dictature révolutionnaire

Robespierre, dans le cadre de l’Assemblée Constituante, s’était fait l’avocat des solutions libérales, en plaidant pour l’abolition de la peine de mort au début de la Révolution.

Mais dans son discours de l’automne 1793, il fait une distinction entre l’ordre constitutionnel en temps de paix et l’ordre révolutionnaire qui ne connaît qu’une seule règle : le Salut Public, c’est-à-dire la victoire du gouvernement de la république selon les conceptions des hommes qui détiennent le pouvoir, conception qui s’inspire de la dictature de l’Antiquité. En présence des dangers intérieurs et extérieurs, il est indispensable pour les gouvernants d’organiser une concentration du pouvoir.

Les libertés locales sont donc anéanties au profit d’une centralisation parisienne rigoureuse et d’un contrôle très strict de l’orthodoxie politique de tous les agents publics.

Dans ce système, le gouvernement et l’administration sont associés pour défendre la Révolution. En conséquence, les autorités révolutionnaires ont le pouvoir de destituer les administrateurs locaux qui sont pourtant élus. En cas de mauvaise orientation politique, les administrations locales sont purement et simplement « épurées » et les coupables sanctionnés. L’épuration et la répression doivent ainsi assurer l’exécution rapide des ordres jusqu’à la province. Le gouvernement et l’administration doivent agir ensemble pour anéantir les adversaires de la République.

L’embrigadement des citoyens

Tous les citoyens sont mobilisés au service de la cause révolutionnaire. Ainsi, l’administration organise un encadrement permanent par le biais de fêtes révolutionnaires (Fête de la Jeunesse, Fête de la Fédération, Fête de la Vieillesse, etc.), et par le biais de l’enseignement.

C’est une véritable révolution culturelle avec le mouvement de déchristianisation et l’instauration d’un nouveau culte : la Raison. Le nouveau calendrier révolutionnaire est mis en place le 22 septembre 1792 (1er vendémiaire an I) et utilisé jusqu’en 1805. Les anciens prénoms du calendrier sont supprimés.

De plus, chaque citoyen doit être muni d’un certificat de civisme qui atteste de son engagement au service de la cause révolutionnaire.

Les organes centraux du Gouvernement Révolutionnaire

La Convention nationale

Elle est l’incarnation de la volonté nationale et va assumer tous les pouvoirs en principe. Selon la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793), la Convention est le « centre unique de l’impulsion du Gouvernement ». C’est ici la mise en œuvre de la philosophie des Lumières (Rousseau : souveraineté populaire).

La Convention est élue en septembre 1792 dans une ambiance très tendue (massacre des prisons). 767 députés sont élus au suffrage universel masculin par les citoyens âgés de 21 ans au moins (sans aucune autre condition) mais la liberté de vote est très réduite. Le Président est élu pour quinze jours seulement.

Cette Assemblée assume la plénitude de la fonction législative. De plus, elle nomme, elle contrôle et elle révoque tous les agents publics. Elle exerce un contrôle du pouvoir judiciaire en constituant des tribunaux révolutionnaires spéciaux pour les affaires politiques, dont les juges et les jurés sont nommés par la Convention.

Cette Assemblée joue un rôle décisif. Elle gouverne avec beaucoup d’efficacité, forte de la conscience de sa légitimité, notamment face aux périls militaires. Elle parvient à l’emporter sur les ennemis extérieurs et les soulèvements intérieurs.

Les travaux de cette Assemblée se déroulent dans une ambiance dramatique caractérisée par une passion politique extrême, et sous la pression permanente de la rue, c’est-à-dire de « délégations » venant accuser tel ou tel député, ou telle ou telle faction. L’immunité parlementaire étant suspendue, tout député peut être arrêté et exécuté.

Les comités

Ils sont composés de députés élus pour un mois et renouvelables indéfiniment.Chacun de ces comités gère un secteur déterminé. Ils préparent les travaux de l’Assemblée en établissant les textes ensuite soumis à la Convention pour discussion et vote. Ces comités sont les centres de décision essentiels du Gouvernement. Parmi les différents comités (environ 16), deux ont joué le rôle essentiel de la dictature de Robespierre.

Le Comité de sûreté générale

Il est créé par la Convention le 2 octobre 1792 et reçoit pour attribution « tout ce qui est relatif aux personnes et à la police générale et intérieure ». Il est composé de 30 membres puis 12, tous Montagnards. Ce comité prend une importance considérable sous la Terreur. Du 13 septembre 1793 au 27 juillet 1794 (9 thermidor an II), ce comité, avec les mêmes hommes, assure la police de la Terreur.

Ce comité reçoit et encourage les dénonciations. Il établit des dossiers contre des hommes politiques et les transmet au Ministère Public. Il recrute des « espions », appelés des « mouches ». Il s’occupe de toutes les grandes affaires politiques de l’époque, notamment le procès des Girondins. Mais l’ingérence croissante du Comité de salut public dans les affaires de la Police jointe à l’animosité croissante des membres du Comité de sûreté générale contre Robespierre entraîne le passage du Comité de sûreté générale (composé notamment du peintre David, d’Amar, de Marc-Guillaume Alexis Vadier — Président du Comité, artisan de la chute de Robespierre —, de Philippe le Bas) dans le camp opposé à Robespierre.

Le Comité de salut public

Il a été créé le 6 avril 1793 et sert de lien entre la Convention et les ministres. En réalité, il assume la totalité du pouvoir exécutif car les ministres n’ont aucun pouvoir de décision.

Au départ, il était composé de 9 membres dont Danton et Barrère de Vieuzac. Il était renouvelé tous les mois à l’origine puis prend sa forme définitive lors de la chute des Girondins en juin 1793. Il est divisé en sections : section de la Guerre, section de l’Intérieur, section des Pétitions, section de la Correspondance Générale.

En juillet 1793, avec l’élimination de Danton, l’équipe qui dirige la France pendant toute la Terreur est mise en place avec 12 membres, dont 3 ex-Hébertistes (Collot, Billaud et Herault de Seychelles), 3 Robespierristes (Robespierre, Couthon et Saint-Just), membres du club des Jacobins, trois modérés (Carnot, Barère, Lindet), plus 3 membres moins politisés (les 2 Prieur et Jean Bon Saint André) – en tout 8 avocats, 2 ingénieurs, 1 pasteur et 1 acteur. Le Comité est soumis à l’influence de Robespierre, mais ce dernier ne contrôle ni le Comité de sûreté générale (responsable de l’emballement de la Terreur), ni les décisions stratégiques des armées.

Pendant un an, le Comité est investi des plein-pouvoirs par la Convention: il décide de la politique étrangère, de la politique intérieure, il nomme et révoque les généraux, dirige les représentants en mission, rédige les mandats d’arrêts… Cette puissance est encore accrue à partir du 1^er avril 1794 lorsque les ministres sont supprimés, remplacés par des commissions du gouvernement. Les députés contrôlent théoriquement le Comité de salut public et l’élisent chaque mois. Pour contrer les robespierristes désireux de punir les excès de la Terreur et les exactions de certains représentants en mission, les députés « ultras » font alliance avec les modérés pour provoquer la chute de Robespierre, l’empêchant de s’exprimer le 9 thermidor an II et le guillotinant le 10 (après cette date, le Comité de salut public n’a qu’un très faible pouvoir). Le mensonge grossier du pouvoir thermidorien victorieux et de ses ultras repentis consiste ensuite à falsifier l’histoire en faisant de Robespierre le bouc émissaire de la Terreur, au départ outil d’oppression gouvernemental destiné à sauver la Convention des ennemis de la République et dont la mise à l’ordre du jour fut proposée par... Danton.

Voir aussi : Comités et commissions de la Convention nationale

Le Conseil des ministres

Le 10 août 1792, lors de la Prise des Tuileries, les ministres du roi sont chassés et remplacés par un Conseil exécutif provisoire, composé de 6 membres nommés par l’Assemblée législative. Ce Conseil va être maintenu par la Convention qui nomme et révoque ses membres. Chaque ministre est responsable de son département avec autorité sur les agents administratifs. Il a le pouvoir de prendre des arrêtés mais est dépendant du Comité de salut public auquel il doit rendre des comptes tous les dix jours. Du fait de la rivalité entre le Comité de salut public et le Conseil Exécutif, les ministres sont supprimés par la loi du 1^er avril 1794. Cette suppression permet d’épurer le personnel ministériel (modérés, dantonistes, Enragés, etc., tous ceux qui ne sont pas robespierristes). 12 commissions remplacent les ministres, composée chacune de trois membres désignés par la Convention hors de ses membres. Ces commissions sont placées sous l’autorité d’un des comités de la Convention.

L’histoire de ce gouvernement révolutionnaire est caractérisée jusqu’au 9 thermidor an II par le renforcement du pouvoir de la Convention et du Comité de salut public : c’est une concentration extrême du pouvoir. Après le 9 thermidor an II, les Robespierristes sont écartés. Le système révolutionnaire se desserre puisque la Convention abolit la dictature des Comités.

L’emprise du gouvernement révolutionnaire sur le pays

Pour que l’impulsion parisienne se répercute dans l’ensemble du pays le plus vite possible, la totalité de l’appareil administratif est réorganisée.

Les représentants du peuple en mission

Ce sont des députés de la Convention auxquels est confiée une mission temporaire. Le système est généralisé au printemps 1793. Les représentants sont deux pour se surveiller et pour se remplacer. Ils sont investis de la plénitude des pouvoirs.

Les représentants aux armées

Ils sont envoyés par crainte des soulèvements ou trahisons militaires. Ils exercent une multitude de fonctions, surveillent l’état d’esprit des généraux, rétablissent l’ordre dans l’armée, imposent l’offensive.

Les militaires n’ont plus que la conduite technique des opérations.

Les représentants dans les départements

Des groupes de départements sont affectés à deux représentants qui devront faire un rapport au Comité de salut public tous les dix jours. Ils imposent l’esprit révolutionnaire, font exercer les lois. Ils ont pour cela des pouvoirs immenses : droit de prendre des arrêtés, véritables lois provinciales tant que la Convention ne les a pas abrogés, pouvoir de créer des juridictions d’exception, de révoquer les agents publics. Ils organisent la police politique, les arrestations, le ravitaillement, la levée des citoyens mobilisés.

Pendant l’été et l’automne 1793, les représentants vont imposer à la France l’obéissance. Ce sont des agents efficaces et redoutés (Carrier à Nantes, Barras à Marseille, Fouché à Lyon, ...).

Chaque changement de la ligne politique s’accompagne d’un rappel des représentants qui ne sont plus considérés comme des hommes sûrs.

C’est une institution très efficace, maintenue même après la chute de Robespierre, jusqu’à la chute de la Convention (octobre 1795) puis remplacée par des Commissaires, avec une efficacité moindre.

Les Comités révolutionnaires en province

Ce sont des groupes politiques associés à des responsabilités publiques constitués à partir de 1792 (jusqu’en 1795). C’est une hiérarchie parallèle à côté de la hiérarchie administrative. La présence et la faveur de ces comités correspondent à la logique du système révolutionnaire.

Les représentants du peuple en mission ne sont pas en province en permanence. Pour éliminer les oppositions nombreuses, pour constituer un appareil révolutionnaire, pour encadrer la population, il est vital d’établir des organes locaux permanents et actifs qui vont surveiller et encadrer la population, et appuyer les autorités publiques locales.

Ils ont pour fonction de dynamiser la Révolution, empêchent l’appareil administratif de s’enliser dans la routine. Ils permettent le gouvernement de la France par des équipes restreintes.

Ce sont des structures aux confins d’un « parti politique » et d’un organisme public (dérives des sociétés de pensée, des clubs…). Les modérés vont être éliminés, et seul les Comités acquis à la Révolution vont subsister.

Entre 1790 et 1791, les clubs « aristocratiques » sont épurés, éliminés. En 1792, les membres des Comités trop modérés sont éliminés, comme le Club des Feuillants par exemple, très attaché au respect de la Constitution de 1791.

Le rôle essentiel va être joué par le Club des Jacobins à Paris et ses filiales en province, ainsi que le Club des Cordeliers qui sera liquidé plus tard. Ils constituent de façon spontanée avec les autorités des groupes d’émanation chargés de mobiliser l’opinion publique en faveur du processus révolutionnaire.

À partir de 1792, il devient habituel que ces clubs participent à la vie administrative. Ils se constituent en « comités » locaux (comité de surveillance, comité révolutionnaire). Pour lutter contre les modérés. En 1793, ces créations sont généralisées et institutionnalisées par différentes lois, comme la loi du 21 mars 1793 selon laquelle chaque commune doit posséder un comité de 12 membres « vrais sans-culottes », qui sont l’âme de la Révolution. Ils dénoncent aux autorités ceux qui sont présumés être des adversaires de la Révolution. La loi du 4 décembre 1793 (14 frimaire an II) associer les comités aux municipalités pour tout ce qui concerne l’exécution des lois révolutionnaires et les mesures de Salut Public.

Ils sont chargés de faire la chasse aux suspects (800 000 en prison en 1794, qui n’ont rien fait contre la Révolution mais qui n’ont rien fait pour et sont donc suspects...), participent aux arrestations, ont une mission générale de propagande (organisation de cérémonies patriotiques), sont chargés de surveiller les autorités publiques et de les dénoncer pour « modérantisme ». Pour cela, ils peuvent s’adresser directement au Comité de sûreté générale et au Comité de salut public.

Entre 1792 et 1794, ils ont joué un rôle fondamental en faisant régner la Terreur dans les villes, en excédant souvent les instructions parisiennes.

La justice révolutionnaire

Les équipes révolutionnaires au pouvoir à partir de 1792 considèrent que le système judiciaire répressif établi par la Constituante est trop libéral car il ne permet pas d’assurer une répression efficace, rapide et exemplaire. Ils vont mettre au point des institutions très efficaces.

Le Tribunal révolutionnaire

Il est établi le 10 mars 1793 et est situé à Paris. Ce tribunal « connaîtra de toute entreprise contre-révolutionnaire, de tout attentat contre la liberté, l’égalité, l’unité et l’indivisibilité de la République, la sûreté intérieure et extérieure de l’État, et de tout complot tendant à rétablir la Royauté ou à établir toute autre autorité attentatoire à la liberté, à l’égalité, et à la souveraineté du peuple, soir que les accusés soient fonctionnaires, civils ou militaires, ou simples citoyens ». C’est une définition très extensive : toute personne peut être traduite devant le Tribunal pour motif politique. La Convention s’engage dans une politique de mobilisation économique, et les infractions dans ce domaine relèveront de ce tribunal.

Le personnel

Il y a 5 juges dont un Président, 12 jurés, et le Ministère Public composé d’un accusateur public (Quentin Fouquier-Tinville) et deux substituts. Ils sont tous nommés par la Convention parmi les républicains les plus sûrs. On fait donc juger les accusés par les adversaires politiques.

La procédure

À l’origine, il s’agissait d’une procédure de droit commun, avec interrogatoire, audition des témoins à charge et à décharge, réquisitoire et plaidoirie. Cependant, dès l’origine, les condamnations ne peuvent faire l’objet d’aucun recours.

Mais le respect de cette procédure ne permet pas d’aller très vite. Les six premiers mois, le tribunal prononce une quarantaine de condamnation à mort et autant d’acquittement. Pour obtenir la condamnation rapide des Girondins, des réformes ont lieu.

La première réforme a lieu en octobre 1793. Le Président du Tribunal a le droit de clore les débats dès que les jurés se déclarent « suffisamment éclairés », notamment sans attendre que tous les témoins aient été entendus. D’octobre 1793 à mai 1794, 50 condamnations par mois ont lieu.

En outre, la procédure est remaniée au grès du Gouvernement contre tel ou tel accusé. Par exemple, le procès de Danton en mars 1794 s’achève par un décret mettant Danton « hors-la-loi », ce qui le met à mort avant la fin des débats.

Les accusés de crimes contre-révolutionnaires sont privés de défenseurs.

Loi du 10 juin 1794 (22 prairial an II) :

1. suppression de l’interrogatoire de l’accusé,
2. suppression de toute forme de défense,
3. la seule peine applicable est la mort,
4. selon l’article 8, à défaut de preuves physiques, les jurés peuvent condamner sur simple « preuve morale » (impression...)

Le tribunal va condamner à mort systématiquement sur des présomptions très légères, voire des suppositions de présomptions très légères, tous ceux qui paraissent hostiles à la Révolution. De juin à juillet 1794 (chute de Robespierre), il y a 50 condamnations à mort par jour, d’où une lassitude même chez les partisans de la Terreur et un détournement des citoyens.

Le Tribunal Révolutionnaire a condamné 1 400 personnes.

Les autres juridictions répressives

Les représentants en mission

Ils ont le pouvoir de transformer les tribunaux criminels départementaux en juridiction révolutionnaire, composés de révolutionnaires qui vont juger avec une extrême sévérité les infractions politiques en même temps que les infractions de droit commun. Pour les infractions politiques, ils suivent la même procédure que le Tribunal révolutionnaire de Paris.

Les représentants en mission sont parfois accompagnés d’une guillotine pour impressionner et assurer l’exécution rapide des condamnations. Ils ont aussi le pouvoir de créer des Commissions (populaires ou révolutionnaires) qui vont fonctionner essentiellement dans les départements qui se sont soulevés contre la Convention à partir de juin 1793.

Les Commissions militaires des Armées

Elles ont pour fonction de juger et condamner les Français pris dans les rangs ennemis. Les compétences de ces Commissions seront élargies à tous les français qui ont pris les armes contre le Gouvernement Révolutionnaire.

Les infractions réprimées par la législature révolutionnaire

Les crimes politiques sont définis de façon très extensive.

Les infractions politiques au sens strict

Ce sont toutes les formes de subversion, de contestation politique, comme le port de la cocarde blanche.

Les crimes d’émigration

Beaucoup de français ont cherché refuge à l’étranger (prêtres, nobles, anciens fonctionnaires de la monarchie). Le statut des émigrés va être codifié. La Révolution jacobine les traite collectivement comme coupables de trahison. Un émigré est tout français ayant quitté la France à partir du 1^er juillet 1789. Selon la loi rétroactive du 28 mars 1793, il s’agit de tout français qui se serait installé dans une partie du territoire national occupé par les armées ennemies ainsi que tout français absent de son domicile et ne pouvant justifier de sa résidence permanente en France depuis le 9 mai 1792. Sont complices de ce crime ceux qui sont réputés favoriser l’émigration « par secours ».

Tout émigré est puni de bannissement. Tous ses biens sont confisqués. Si cet individu rentre en France et qu’il est pris, il est puni de mort sur simple constatation de son identité.

Les prêtres réfractaires

Depuis le 12 juillet 1790, tous les ecclésiastiques de France ont dû prêter serment de fidélité à la Constitution Civile du Clergé.

Le clergé se divise entre clergé insoumis (réfractaires : ceux qui demeurent fidèles à la papauté) et le clergé jureur (constitutionnel).

En 1792, les réfractaires sont tous bannis de France. Ceux qui seront pris sur le territoire national seront punis de mort sur simple constatation de leur identité.

Autres infractions

Sont punis de mort sur simple constatation d’identité :

1. Toute personne ayant participé à un soulèvement armé contre la République.
2. Toute personne qui aurait accepté des fonctions publiques dans les territoires occupés par l’ennemi.
3. Tous les agents publics qui auraient continué à occuper ces fonctions dans les territoires occupés par l’ennemi.
4. Tous les individus qui ont participé à des révoltes ou émeutes contre-révolutionnaires lors des opérations de recrutement de l’armée.
5. Législation économique, concernant notamment le ravitaillement et la fixation des prix maximum (la loi du 26 juillet 1793 définit le crime d’accaparement). Sont punis de mort tous ceux qui détiennent des produits de première nécessité et qui ne les vendent pas sur les marchés publics quotidiennement (lutte contre la spéculation).
6. À partir d’août 1792, les autorités vont multiplier les arrestations préventives sur dénonciation ou critère social : toutes les personnes arrêtées sans que l’on possède des éléments concrets pour les traduire devant un tribunal (anciens nobles, anciens fonctionnaires de la monarchie, ecclésiastiques y compris les jureurs, individus « riches » - tris entre « maxi suspect » et « mini suspect »)

Environ 40 000 personnes ont été guillotinées, pour un total de 200 000 personnes environ tuées, et 500 000 emprisonnées.

La Convention (20 septembre 1792 - 26 octobre 1795)

Voir Convention nationale.

Maximilien de Robespierre

Guillotine

La Convention est l’assemblée qui remplace l’Assemblée législative après la chute de la monarchie, le 21 septembre 1792. Elle est d’abord dominée par les Girondins (députés « modérés ») jusqu’en mai-juin 1793, puis par les Montagnards (qui cèdent à la pression des sans-culottes) jusqu’en juillet 1794, enfin par les Thermidoriens (qui ont éliminé Robespierre et ses partisans).

Le Comité de salut public proclame le règne de la Terreur (1793-1794). Pendant cette période, plus de 16 500 personnes seront exécutées. Sous la dictature de Robespierre, 500 000 Français sont emprisonnés et 300 000 assignés à résidence. Tout soupçon d’idée contre-révolutionnaire pouvait mener à l’échafaud. C’est pendant cette période qu’apparaissent les mots terroriste et terreur pour désigner le comportement de l’État.

En 1794, les exécutions des Jacobins ultraradicaux (Hébert) et modérés (Danton) coupent Robespierre de son soutien populaire. Le 9 thermidor an II (27 juillet 1794), le Comité de sûreté générale convainc la convention de retirer sa confiance et mettre aux arrêts Robespierre et plusieurs autres membres influents du Comité de salut public. La nouvelle Constitution de l’an III est votée par la Convention le 29 messidor (17 août 1795) et ratifiée par plébiscite en septembre. Elle est effective à partir du 4 vendémiaire (26 septembre) de la même année et fonde le nouveau régime du Directoire.

Le Directoire (26 octobre 1795 - 9 novembre 1799)

Napoleon Bonaparte, Premier Consul

Pour le calendrier révolutionnaire, le Directoire dura du 4 Vendémiaire an IV au 18 Brumaire an VIII.

Pour la première fois en France, le pouvoir législatif repose sur un parlement bicaméral :

• le Conseil des Cinq-Cents (500 membres)
• le Conseil des Anciens (250 membres)

Le pouvoir exécutif est un directoire de 5 personnes nommées par le conseil des Anciens sur une liste fournie par le Conseil des Cinq-Cents.

Le Directoire prend fin par le coup d'État du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte qui déclare « Citoyens, la révolution est fixée aux principes qui l’ont commencée, elle est finie ». Le Consulat est mis en place, un régime autoritaire dirigé par trois consuls, dont seul le premier détient réellement le pouvoir : la France entame une nouvelle période de son histoire en s’apprêtant à confier son destin à un empereur.
Note : pour certains historiens, le Consulat est la dernière phase de la Révolution française. Pour d’autres, il forme, avec le Premier Empire, une nouvelle étape de l’histoire de France.

Depuis 180 ans, la France a connu quinze constitutions depuis les premières de 1791 et de 1793. Sous l’influence de Condorcet, la Convention a adopté le projet de constitution de 1793 de République des citoyens, tout en repoussant sa mise en œuvre à des périodes plus stables.

Curiosité

Une anagramme de Révolution Française est Un véto corse la finira, ce qui n’est guère éloigné de ce qui se passa réellement, Napoléon mettant fin quelque temps après son coup d'État du 18 Brumaire à plusieurs dispositions prises par celle-ci : abolition de l’esclavage, calendrier révolutionnaire, etc. Toutefois la question de Napoléon finissant la Révolution ou pérennisant une partie de son œuvre reste ouverte pour les historiens.

Voir aussi

Bibliographie

Bibliographie de base

• Pour se familiariser avec la période :
  • Jean-Paul Bertaud, Initiation à la Révolution française, Paris, 1989.
  • Jean-Paul Bertaud, Le Consulat et l’Empire, Paris, 1989.
  • Jacques Godechot, La Révolution française : chronologie commentée, suivie de notices biographiques sur les personnages cités, Perrin, Paris, 1988.
  • Alain Decaux, La Révolution française racontée aux enfants, Perrin, 1988, 2001

• Ouvrage d’initiation :
  • Elie Allouche, 99 questions sur la Révolution française, Montpellier, CRDP du Languedoc-Roussillon, 2005.

• Instruments de travail indispensables :
  • Jean de Viguerie, Louis XVI, le roi bienfaisant, Éditions du Rocher, Paris, 2003.
  • Albert Soboul (sous la direction de), Dictionnaire historique de la Révolution française, édité par Jean-René Suratteau, François Gendron, Presses Universitaires de France, Paris, 1989, réédition Quadrige, 2005.
  • François Furet et Mona Ozouf (sous la direction de), Dictionnaire critique de la Révolution française, Paris, 1988 (existe en poche, collection Champs, 1992 avec compléments).
  • Jean Tulard et al., Histoire et dictionnaire de la Révolution française, Paris, 1987.
  • Jean Tulard, Dictionnaire Napoléon, Paris, 1987, rééd. 1999.
  • Michel Perronnet, Les 50 mots-clés de la Révolution française, Privas, 2005.
  • Georges Walter, Répertoire de l’histoire de la Révolution française, travaux publiés de 1800 à 1940 ; t. I, « Personnes » ; t. II, « Lieux », Paris, 1941 - 1945 (2 vol.).

• Grandes problématiques :
  • Jean-Pierre Jessenne, Histoire de la France: Révolution et Empire:, Paris, 1993.
  • Jean-Clément Martin, La France en Révolution, Paris, 1990 (réédité en 2004 sous le titre : La Révolution française, une histoire sociopolitique) ;
  • Michel Biard et Pascal Dupuy, La Révolution française - Dynamiques, influences, débats -, Paris, 2004.
  • Frédéric Bluche, Stéphane Rials et Jean Tulard, "La Révolution française" (édition PUF, collection Que sais-je)(2004).

• Volumes de la Nouvelle Histoire de la France contemporaine au Seuil :
  • Michel Vovelle, La Chute de la monarchie), Seuil, Paris, 1972.
  • Marc Bouloiseau, La République jacobine (10 août 1792-9 thermidor an II), Seuil, Paris, 1972 ;
  • Denis Woronoff, La République bourgeoise de thermidor à brumaire), Seuil, Paris, 1972.

• Autres ouvrages de référence :
  • Jean de Viguerie, Histoire et dictionnaire du temps des Lumières, Robert Laffont, Bouquins, Paris, 1995.
  • François Furet, Histoire de France, t. III : La Révolution:, Hachette, Paris, 1989.
  • Jacques Godechot, Les Révolutions,, coll. Nouvelle Clio, P.U.F., Paris, 1986.
  • Georges Lefebvre, La Révolution française, 7e éd., P.U.F., Paris, 1989.
  • Albert Mathiez, La Révolution française (3 vol.), 1922 - 1924, réédition 1960 (1. vol.).

• Aspects historiographiques :
  • François Furet, Penser la Révolution française, Gallimard, Paris, 1978, réédition 1985.
  • Jean-Clément Martin, « La Révolution française, historiographie » dans l’Encyclopédie Universalis.
  • Albert Soboul (sous la direction de), Dictionnaire historique..., (opus citatum).
  • Albert Soboul, Comprendre la Révolution française, Paris, 1981, recueil d’articles.

Articles connexes

• 1789-1794 : bilan humain
• Amalgame des deux armées sous la Révolution
• Bulletin national
• Calendrier républicain
• Chronologie de la Révolution française
• Contre-révolution
• États généraux
• États généraux de 1789
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• La Révolution française (rock-opéra)

Liens externes

• (fr) Musée de la Révolution française
• (fr) Notes et archives,
• (fr) Des réformes du clergé par Jacques-Henri-Bernardin de Saint Pierre. Texte.
• (fr) Textes sur la Révolution française
• (fr) Adresse de sociétés patriotiques d’Angleterre qui soutiennent le mouvement révolutionnaire français. Texte du 7 novembre 1792.
• (fr) Bibliographie de la Révolution française par Elie Allouche.
• (fr) Les grands discours parlementaires de la Révolution Cet ouvrage recueille les grands textes fondateurs parlementaires de l’époque révolutionnaire, où la diatribe vénéneuse côtoie le débat courtois...

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Histoire de France

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