Utilisateur:Alexander Doria/Consultation pour une réforme du Comité d'Arbitrage
Un peu plus d'un an après l'adoption de la la réforme de juin 2010, le Comité d'Arbitrage fait toujours face à une opposition de principe. Par-delà ses motivations, le seul fait que cette opposition existe et perdure interroge sur l'opportunité d'une nouvelle réforme. En tant qu'arbitre, il me paraît nécessaire de mettre dès maintenant en place un procès de consultation aussi large que possible.
Je n'interviendrais pas directement dans ce débat et me contenterais de l'héberger. Je m'engage par contre à présenter les suggestions les plus intéressantes / consensuelles en PDD. J'ai adopté à cette fin un classement par thématiques générales. Si une entrée manque, libre à vous de la rajouter.
Désignation des arbitres[modifier | modifier le code]
Demande d'arbitrage[modifier | modifier le code]
Mon avis sur le rôle du comité d'arbitrage : il faut repenser ses attributions de fond en comble et lui retirer toute forme de compétence pour juger des conflits de personne. Si arbitrage il doit y avoir, il doit porter sur les contributions, c'est-à-dire pour juger des cas de pov-pushing, de détournement des sources, ou autres. Cela éviterait d'avoir une machine à entretenir les inimitiés, voire à les transformer en haines (et à susciter au passage la haine contre les arbitres). A mon sens, toute immixtion d'"arbitres" dans un conflit de personne est une intrusion, dès lors que les deux (ou plus) parties concernées ne la souhaitent pas. Juger du fond des contributions serait beaucoup plus bénéfique à l'encyclopédie et éviterait de perdre du temps avec des cirques comme on a pu en observer ces derniers mois. Évidemment, ça demande un travail de fond, mais c'est toujours plus intéressant que de se livrer à du coupage de cheveux en quatre sur les principes fondateurs. Jean-Jacques Georges (d) 18 octobre 2011 à 14:09 (CEST)
Déroulement de l'arbitrage[modifier | modifier le code]
Ce serait déjà intéressant si on pouvait tout simplement rejeter un arbitrage. C'est-à-dire qu'une des parties puisse avoir la possibilité de refuser l'intervention des arbitres, s'il ne la juge pas utile. Un arbitrage doit tendre à la conciliation et pas au procès. On gagnerait du temps. Jean-Jacques Georges (d) 18 octobre 2011 à 14:03 (CEST)
Sanctions possibles[modifier | modifier le code]
Destitution d'arbitre en cours de mandat[modifier | modifier le code]
- Quels recours laissés à un wikipédien qui estime qu'il y a un problème avec un arbitre sur un arbitrage ?
- WP:RA, autres ?
- Dans quel cadre, quelles situations il est possible d'y recourir ?
--Warp3 (d) 21 septembre 2011 à 03:23 (CEST)
Appel suspensif des décisions d'arbitrage[modifier | modifier le code]
Certaines décisions survenus en conclusion de procès d'arbitrage pouvant être jugées abusives ou disproportionnées, il serait utile de pouvoir les contester. Jean-Jacques Georges (d) 18 octobre 2011 à 14:12 (CEST)