Troisième amendement de la Constitution des États-Unis

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Constitution des États-Unis
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Préambule

Articles de la Constitution
IIIIIIIVVVIVII
Amendements
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IIIIIIIVVVIVIIVIIIIXX
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XIXIIXIIIXIVXV
XVIXVIIXVIIIXIXXX
XXIXXIIXXIIIXXIVXXV
XXVIXXVII
Amendements proposés
Amendement Blaine
Amendement Bricker
Titres de noblesse
Textes complets de la Constitution
Préambule et articles
Amendements

Le troisième amendement de la Constitution des États-Unis d'Amérique fait partie de la Déclaration des Droits. Cet amendement fut proposé par James Madison le 5 septembre 1789.

Histoire[modifier | modifier le code]

Texte[modifier | modifier le code]

No Soldier shall, in time of peace be quartered in any house, without the consent of the Owner, nor in time of war, but in a manner to be prescribed by law.

« Aucune troupe ne pourra, en temps de paix, être cantonnée dans une maison privée, sans l'autorisation de son propriétaire ; en temps de guerre, le cantonnement ne pourra être effectué que conformément aux règles fixées par la loi. »

Application[modifier | modifier le code]

Le troisième amendement est un des moins utilisés et des moins amenés devant la cour suprême[1]. Les références à l'application de cet amendement sont le plus souvent des exercices d'imagination, des fictions ou des parodies[2], certainement à cause de la rareté des cas où des soldats sont effectivement cantonnés dans des maisons privées[1].

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b (en) The Third Amendment: Forgotten but Not Gone - Tom W. Bell,, 2 William & Mary Bill of Rights J. 117 (1993)
  2. (en) « Third Amendment Rights Group Celebrates Another Successful Year », The Onion,‎

Annexes[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Lien externe[modifier | modifier le code]