Tramoyes

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Tramoyes
Tramoyes
La mairie de Tramoyes.
Blason de Tramoyes
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Arrondissement Bourg-en-Bresse
Intercommunalité Communauté de communes de Miribel et du Plateau
Maire
Mandat
Xavier Deloche
2020-2026
Code postal 01390
Code commune 01424
Démographie
Gentilé Tramoyens
Population
municipale
1 843 hab. (2021 en augmentation de 10,1 % par rapport à 2015)
Densité 143 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 52′ 42″ nord, 4° 58′ 05″ est
Altitude Min. 268 m
Max. 307 m
Superficie 12,93 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Lyon
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Miribel
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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Tramoyes
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Tramoyes
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Tramoyes
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Tramoyes
Liens
Site web tramoyes.fr

Tramoyes est une commune française, située dans le département de l'Ain en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle se trouve dans la partie Sud du plateau dombiste, à proximité de l'issue du coteau de la Côtière. La commune appartient à l'aire urbaine de Lyon.

Ses habitants sont appelés les Tramoyens[1].

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation[modifier | modifier le code]

Vue du territoire communal de Tramoyes.

La commune est située à environ 20 km de Lyon, à 47 kilomètres de Bourg-en-Bresse (préfecture du département de l'Ain) et 73 kilomètres de Mâcon (préfecture du département de Saône-et-Loire).

Communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

La superficie de la commune est de 1 293 hectares ; l'altitude varie entre 268 et 307 mètres[2]. En effet, l'intégralité du territoire communal est située sur un petit plateau morainique[3] situé sur un plateau plus grand, celui de la Dombes.

Hydrographie[modifier | modifier le code]

La présence sur le territoire d'un ancien lac, le lac des Échets, est avérée[3]. Le lieu-dit le Port rappelle l'existence passée de ce plan d'eau[3] alors composante du marais des Échets qui occupe une partie du territoire communal.

Tramoyes est également traversée par le ruisseau des Échets[4].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

L'arrêt Tramoyes - Mairie de Colibri.

La commune de Tramoyes est desservie par le réseau Colibri depuis le début de son exploitation en février 2012[5].

Le territoire communal est par ailleurs traversé, au Sud, par l'autoroute A432 ainsi que par la ligne ferroviaire LGV Rhône-Alpes, qui lui est immédiatement parallèle. Un petit pont routier sur la RD 82, permet de franchir ces deux voies de transport et de rallier le bourg de Tramoyes.

Tramoyes n'est desservie par aucune gare. Toutefois, la commune se trouve à proximité de la gare de Saint-Maurice-de-Beynost sur la ligne de Lyon-Perrache à Genève (frontière) ainsi que des gares des Échets et de Mionnay sur la ligne de Lyon-Saint-Clair à Bourg-en-Bresse.

Climat[modifier | modifier le code]

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[6]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est dans une zone de transition entre le climat semi-continental et le climat de montagne et est dans la région climatique Bourgogne, vallée de la Saône, caractérisée par un bon ensoleillement (1 900 h/an), un été chaud (18,5 °C), un air sec au printemps et en été et des vents faibles[7].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11,5 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 18 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 892 mm, avec 9,8 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[6]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Lyon-Bron », sur la commune de Bron à 16 km à vol d'oiseau[8], est de 13,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 820,8 mm[9],[10]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[11].

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Tramoyes est une commune rurale[Note 1],[12]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[13],[14].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Lyon, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 398 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)[15],[16].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (81,7 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (80 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (81,7 %), forêts (7,6 %), zones urbanisées (6,7 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (3 %), zones humides intérieures (1 %)[17].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Logement[modifier | modifier le code]

En 2009, le nombre total de logements dans la commune était de 580, alors qu'il était de 494 en 1999[a 1].

Parmi ces logements, 97,2 % étaient des résidences principales, 1,5 % des résidences secondaires et 1,3 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 90,5 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 9,1 % des appartements[a 2].

La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 85,6 %, quasiment comme en 1999 (84 %). La part de logements HLM loués vides était de 3,9 % contre 5,6 % en 1999, leur nombre étant passé de 27 à 22[a 3].

Évolution du nombre total de logements à Tramoyes depuis 1968

  1968 1975 1982 1990 1999 2009
Nombre de logements 134 187 257 354 494 580
Pourcentage de résidences principales 74,6 % 86,6 % 91,0 % 96,0 % 97,1 % 97,2 %
Sources des données : INSEE[a 1]

Toponymie[modifier | modifier le code]

Il existe peu de certitudes sur l'origine du toponyme. Néanmoins, Tramoyes tirerait son origine de stramiacum qui représente le château où aurait été réunie l'assemblée des états de Louis le Pieux[18] en 836.

Histoire[modifier | modifier le code]

Moyen Âge[modifier | modifier le code]

En 835 ou 836, le château de Tramoyes semble avoir accueilli l'assemblée générale des états de Louis le Pieux[18],[19]. Le Stramiacum qui aurait accueilli cette réunion était un petit château fortifié situé sur un petit monticule. La poype fait l'objet d'une fiche à l'Inventaire général du patrimoine culturel[20]. Elle remonterait au plus tôt au XIIe ou XIIIe siècle mais n'apparaît dans les textes pour la première fois qu'en 1331. La motte qui mesure environ cent mètres de circonférence et présente une forme sensiblement ovale est située au centre d'un étang de nos jours asséché. Jusqu'au XIXe siècle, une tour alors en ruine la couronnait, et son sous-sol aurait été parcouru de caves et couloirs souterrains, ce qui n'a put être confirmé[21].

Le territoire semble dépendre de la seigneurie de Miribel jusqu'à au moins 1690[18].

Époque contemporaine[modifier | modifier le code]

En 1934, une station TSF connu sous la dénomination d'émetteur de Tramoyes est installée dans la commune[3]. Il est démantelé en décembre 2023.

Panneau du rond-point du Camp Didier, à Tramoyes.

Durant la Seconde Guerre mondiale, un maquis, le camp Didier, est basé entre Mionnay et Tramoyes. Le rond-point du Camp Didier, situé près de la mairie, rend hommage à son action.

Plaque commémorative de l'accident aérien de 1963.

Le , à 14 h 19, un Vickers Viscount de la compagnie Air Inter[22] venant de Lille et en approche de l'aéroport de Lyon-Bron où il était prévu d'atterrir à 14 h 25, s'écrase au lieu-dit le Molon, en bordure de la route du Mas Rillier, sur le territoire de la commune de Tramoyes, à dix-huit kilomètres au nord de Lyon-Bron. Des orages extrêmement violents balayent la région entière à ce moment-là. L'avion est touché par la foudre qui endommage la radio et les systèmes de navigation[réf. nécessaire] et provoque sans doute une cécité temporaire des pilotes[22]. Sans visibilité aucune, l'avion volant trop bas, heurte la cime d'un chêne, arrache le toit d'une ferme, fauche un pylône électrique et s'écrase dans un champ[22]. Les débris sont éparpillés sur plus de cent mètres. Seule rescapée, une petite fille de cinq ans, blessée grièvement, survivra. Les vingt autres occupants, dont le commandant de bord Georges Valencia et les trois membres d'équipage, ainsi que deux personnes au sol[réf. nécessaire] auront péri dans cette catastrophe.

En avril 2014, une plaque commémorative est apposée au 475 rue des Pins au lieu-dit le Mollon[23],[24].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Administration municipale[modifier | modifier le code]

Le nombre d'habitants au dernier recensement étant compris entre 1 500 et 2 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 19[25].

Fin 2017, début 2018, la démission de huit membres du conseil municipal implique l'organisation d'une élection municipale anticipée[26].

Liste des maires[modifier | modifier le code]

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1945 1947 Nicolas Bellet    
1947 1965 Jean-Claude Geoffray    
1965 1971 Claudius Maurice    
1971 1989 Albert Geoffray[27]    
1989 2001 René Poncin   Réélu en 1995
2001 2018 Henri Mercanti LR Retraité Fonction publique
Réélu en 2008 et 2014
2018 En cours Xavier Deloche[28] DVG Directeur qualité

Instances judiciaires et administratives[modifier | modifier le code]

Tramoyes relève du tribunal d'instance de Trévoux, du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse, de la cour d'appel de Lyon, du tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse, du conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse, du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse, du tribunal administratif de Lyon et de la cour administrative d'appel de Lyon[29].

Politique environnementale[modifier | modifier le code]

Vue de l'aménagement du torrent Merloux, en bord de route reliant Saint-Maurice-de-Beynost à Tramoyes.

Même si le territoire communal n'est pas directement concerné par le risque d'inondations dues au ruissellement sur le coteau, Tramoyes est investie au sein de la communauté de communes de Miribel et du Plateau, dans la prévention de ce risque naturel[30] qui consiste en la création de bassins de rétention, la construction de gabions (empierrement) sur le coteau, ou encore en la préparation de plan de secours.

Jumelages[modifier | modifier le code]

Au 15 mai 2013, Tramoyes n'est jumelée avec aucune commune[31].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[32]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[33].

En 2021, la commune comptait 1 843 habitants[Note 3], en augmentation de 10,1 % par rapport à 2015 (Ain : +4,96 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
212184166210290293282303302
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
311352363356346320345379358
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
338365402374344316305302312
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
3553645717881 1361 5271 6041 6091 674
2015 2020 2021 - - - - - -
1 6741 8231 843------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[34] puis Insee à partir de 2006[35].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement[modifier | modifier le code]

Tramoyes est située dans l'académie de Lyon.

Elle administre une école maternelle et une école élémentaire communales regroupant 206 élèves en 2012-2013[36] et 183 élèves en 2015-2016[37].

Le collège de secteur est le collège de la Dombes situé à Saint-André-de-Corcy. Le transport jusqu'à celui-ci est assuré par le conseil départemental de l'Ain.

Santé[modifier | modifier le code]

Les Passerelles de la Dombes.

Il n'y a pas de médecin mais un cabinet infirmier à Tramoyes. Un cabinet de kinésithérapie également. Les plus proches sont situés dans la commune de Mionnay[38].

En 2018, un foyer d'accueil médicalisé spécialisé dans l'accompagnement des personnes épileptiques s'installe à Tramoyes : Les Passerelles de la Dombes[39].

Sports[modifier | modifier le code]

Une association nommée Sport et culture coordonne les différentes activités sportives et culturelles proposées dans la commune[40].

Un club de football a son siège à Tramoyes où il dispose de certains de ses terrains : le Sporting Club Portes de l'Ain.

Cultes[modifier | modifier le code]

Le territoire de la commune de Tramoyes dépend du groupement paroissial catholique « Saint-André-de-Corcy », au sein du diocèse de Belley-Ars, le lieu de culte est l'église Notre-Dame[41].

Économie[modifier | modifier le code]

Revenus de la population et fiscalité[modifier | modifier le code]

En 2010, le revenu fiscal médian par ménage était de 49 729 , ce qui plaçait Tramoyes au 1 424e rang parmi les 31 525 communes de plus de 39 ménages en métropole[42]. La proportion de foyers fiscaux imposables était alors de 75,7 %[a 4].

Emploi[modifier | modifier le code]

En 2009, la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 1 131 personnes, parmi lesquelles on comptait 73,0 % d'actifs dont 69,3 % ayant un emploi et 3,8 % de chômeurs[a 5].

On comptait 207 emplois dans la zone d'emploi, contre 205 en 1999. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la zone d'emploi étant de 792, l'indicateur de concentration d'emploi[Note 4] est de 26,1 %, ce qui signifie que la zone d'emploi offre seulement un emploi pour quatre habitants actifs[a 6].

Une agence Pôle emploi pour la recherche d'emploi est localisée à proximité de Tramoyes, sur le territoire de Miribel.

Entreprises et commerces[modifier | modifier le code]

Au 31 décembre 2010, Tramoyes comptait 100 établissements : 13 dans l’agriculture-sylviculture-pêche, 7 dans l'industrie, 14 dans la construction, 61 dans le commerce-transports-services divers et 5 étaient relatifs au secteur administratif[a 7].

En 2011, 10 entreprises ont été créées à Tramoyes[a 8], dont 5 par des auto-entrepreneurs[a 9].

Culture et patrimoine[modifier | modifier le code]

Depuis , Tramoyes dispose de sa bibliothèque, intégrée au réseau communautaire de bibliothèques de la communauté de communes de Miribel et du Plateau[43].

Lieux et monuments[modifier | modifier le code]

Vue de l'église Notre-Dame de Tramoyes.

Outre la poype du Châtel[20], [44], devenue par la suite le château de Gleteins (ou Glettin), plusieurs bâtiments sont recensés à l'Inventaire général du patrimoine culturel. Citons par exemple, la mairie-école[45], le tombeau des familles Togni et Simonet[46] ou encore la fontaine de Claircombe[47],[44].

On peut également citer la ferme de Clairecombe[48] datant des années 1600 et appartenant historiquement, comme la fontaine Daudé, à la famille éponyme[44] ; enfin, une borne fontaine située quartier des Pins[49].

L'église Notre-Dame de Tramoyes compte elle, plusieurs éléments de mobiliers, inscrits comme objets à l'inventaire des monuments historiques ; en particulier, la statue de la Vierge située sur son parvis.

Patrimoine naturel[modifier | modifier le code]

Outre le marais des Échets, le territoire communal accueille plusieurs étangs (typiques de la Dombes) : on peut citer celui du Colombier et Boiron, le Grand Étang Neuf ou encore l'étang du Gravier[50].

Faune sauvage[modifier | modifier le code]

C'est chez les amphibiens et les oiseaux que la richesse animale est la plus grande, à Tramoyes.

Chez les oiseaux, le héron pourpré et le râle d'eau nichent sur les étangs et lors des périodes de migration, le combattant varié, le vanneau huppé et le chevalier cul-blanc sont souvent observés[51].

On dénombre pas moins de douze[52] espèces d'amphibiens sur la commune à savoir, pour les plus abondantes, la grenouille agile, le crapaud commun, la grenouille de Lessona, la grenouille verte, la grenouille rieuse et le triton palmé. Les espèces plus remarquables que l'on observe sont entre autres la grenouille rousse, le crapaud calamite, le triton alpestre et la rainette verte.

Un triton ponctué (Lissotriton vulgaris).

En plus de ces espèces, le triton crêté s'ajoute à la liste. Il s'agit d'une espèce rare et bénéficiant de statuts de protection très élevés. Enfin, le triton ponctué complète la liste. C'est la seule commune de l'Ain dans laquelle l'espèce est actuellement connue, ainsi que l'une des rares en Rhône-Alpes.

Concernant les reptiles, le lézard des murailles, le lézard vert occidental ; la couleuvre verte et jaune, la couleuvre à collier et la vipère aspic sont présentes. La cistude d'Europe a été observée[52] dans le passé et une observation datée de mars 2012 confirme sa présence.

Personnalités liées à la commune[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Armes de Tramoyes

La commune de Tramoyes porte :

De sinople à la balise d’argent à dextre chargée de trois fasces de gueules et accompagnée d’une massette de gueules tigée d’or, d’un épi d’or feuillé de deux pièces du même, mouvant du pied de la balise.

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Henri Barthoux, Richesses touristiques et archéologiques du canton de Reyrieux, , 161 p. Document utilisé pour la rédaction de l’article
  • Jean-François Pasty, Odile Franc, Jean-Michel Treffort, Philippe Alix, Najla Touati, et al. Un site de plein air du Mésolithique ancien à Tramoyes « Sous le Port » (Ain). Revue archéologique de l'Est - suppléments, Paris : CNRS éd. ; Dijon : Revue archéologique de l'Est, 2015, Revue archéologique de l’Est, 64, pp. 5–26. 〈http://journals.openedition.org/rae/8327〉. 〈hal-01708512〉

Document utilisé pour la rédaction de l’article : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]

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Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. Selon le zonage publié en décembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  4. L'indicateur de concentration d'emploi est égal au nombre d'emplois dans la zone pour 100 actifs ayant un emploi résidant dans la zone, selon la définition de l'Insee.
  • Cartes
  1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références[modifier | modifier le code]

Insee[modifier | modifier le code]

  1. a et b LOG T1M - Évolution du nombre de logements par catégorie.
  2. LOG T2 - Catégories et types de logements.
  3. LOG T7 - Résidences principales selon le statut d'occupation.
  4. REV T1 - Impôts sur le revenu des foyers fiscaux.
  5. EMP T1 - Population de 15 à 64 ans par type d'activité.
  6. EMP T5 - Emploi et activité.
  7. CEN T1 - Établissements actifs par secteur d'activité au 31 décembre 2010.
  8. DEN T1 - Créations d'entreprises par secteur d'activité en 2011.
  9. DEN T2 - Créations d'entreprises individuelles par secteur d'activité en 2011.

Autres références[modifier | modifier le code]

  1. David Malescourt, « Ain > Tramoyes (01390) », sur le site habitants.fr de la société commerciale Patagos (consulté le ).
  2. Répertoire géographique des communes, publié par l'Institut national de l'information géographique et forestière, [lire en ligne].
  3. a b c et d Barthoux 1987, p. 151.
  4. Sandre, « Fiche cours d'eau - Ruisseau des Échets (U4720500) » (consulté le ).
  5. Communauté de vues, mensuel de la communauté de communes de Miribel et du Plateau, no 15, janvier 2012, p. 9.
  6. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  7. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  8. « Orthodromie entre Tramoyes et Bron », sur fr.distance.to (consulté le ).
  9. « Station Météo-France « Lyon-Bron », sur la commune de Bron - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  10. « Station Météo-France « Lyon-Bron », sur la commune de Bron - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  11. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
  12. « Zonage rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  13. « Commune urbaine-définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  14. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  15. « Base des aires d'attraction des villes 2020 », sur insee.fr, (consulté le ).
  16. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  17. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le ).
  18. a b et c Barthoux 1987, p. 153.
  19. Agricole Charles Nestor comte de Lateyssonnière, Recherches historiques sur le département de l'Ain, vol. I, t. III, Bourg, (lire en ligne), p. 198.
  20. a et b « Édifice fortifié, dit poype du Châtel », notice no IA01000266, sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Mérimée, ministère français de la Culture.
  21. Sébastien Noël et Luc Stevens, Souterrains et mottes castrales : Émergence et liens entre deux architectures de la France médiévale, Paris, Éditions L'Harmattan, , 422 p. (ISBN 978-2-343-07867-0), p. 318.
  22. a b et c [PDF] Rapport final de la commission d'enquête sur l'accident survenu le 12 août 1963 à Tramoyes, in Journal officiel de la République française, , [lire en ligne].
  23. « Une plaque commémorative inaugurée en mémoire des victimes du crash aérien », Le Progrès, .
  24. « 50 ans après, une stèle », Le Progrès, .
  25. art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
  26. « Tramoyes: le maire ne désarme pas », Le Progrès,‎ (lire en ligne, consulté le )
  27. « Hommage à l’ancien maire Albert Geoffray au pied de l’arbre de la liberté », sur leprogres.fr, Le Progrès, .
  28. « Xavier Deloche est le nouveau maire », sur leprogres.fr, .
  29. « Liste des juridictions compétentes pour une commune », sur le site du ministère de la Justice et ds libertés (consulté le ).
  30. « Lutte contre le ruissellement », sur le site de la communauté de communes de Miribel et du Plateau (consulté le ).
  31. « Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures », sur le site du ministère des Affaires étrangères (consulté le ).
  32. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
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