Traités d'adhésion à l'Union européenne

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Les traités d'adhésion aux Communautés européennes puis les traités d'adhésion à l'Union européenne sont les traités signés entre les États membres de la CEE puis de l'Union européenne et les candidats à l'adhésion à la CEE puis à l'Union européenne en vue de l'adhésion de ces derniers à ces organisations. Pour chacun des élargissements, un traité a été signé :

  • le traité de Bruxelles, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion du Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni à la CEE
  • le traité d'Athènes, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion de la Grèce à la CEE
  • le traité de Madrid/Lisbonne, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la CEE
  • le traité de Corfou, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande, de la Norvège et de la Suède à l'UE
  • le traité d'Athènes, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la République tchèque à l'UE
  • le traité de Luxembourg, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'UE
  • le traité de Bruxelles, signé le et entré en vigueur le , concernant l'adhésion de la Croatie à la CEE

Textes des traités[modifier | modifier le code]

  • Adhésion du Royaume-Uni, du Danemark et de l'Irlande, (lire en ligne)
    • Décision d'adaptation de l'adhésion du Royaume-Uni, du Danemark et de l'Irlande, (lire en ligne)
  • Adhésion de la Grèce, (lire en ligne)
  • Adhésion de l'Espagne et du Portugal, (lire en ligne)
  • Adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, (lire en ligne)
    • Décision d'adaptation de l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, (lire en ligne)
  • Adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, (lire en ligne)
    • Appendices des annexes IV, V, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIII et XIV de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, (lire en ligne)
  • Documents concernant l’adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l’Union européenne, (lire en ligne)
  • Traité d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne, (lire en ligne)