Traité de Paris (1856)

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Les plénipotentiaires au congrès de Paris, 1856. De gauche à droite en commençant par le rang du haut : comte Cavour, marquis de Villamarina, comte de Hatzfeldt, Benedetti (secrétaire), Mohammed Djemil Pacha, baron de Brunnow, baron de Manteuffel, comte de Buol, baron de Hübner, Aali Pacha, comte de Clarendon, comte Walewski, comte Orloff, baron de Bourqueney, lord Cowley
Les participants par pays

Le traité de Paris du met fin à la guerre de Crimée (1853-1856). Entré en vigueur le , il déclare la neutralité de la mer Noire, y interdit la navigation aux navires de guerre ainsi que la construction de fortifications. Il marque le début d'un sévère déclin de l'influence russe dans la région.

Traité général de paix et d'amitié[modifier | modifier le code]

Le traité proclame l’intégrité de l’Empire ottoman, admis désormais à participer aux avantages du droit public et du concert européen, et met en place des dispositions relatives à la neutralisation de la Mer Noire et au statut des détroits du Bosphore et des Dardanelles. Constantinople semble désormais à l’abri et le lac russe devient une mer commerciale dédiée à des activités pacifiques.

Le traité place sous la garantie collective des puissances l’autonomie de la Moldavie, de la Valachie, encore vassales de la Sublime Porte. Il porte en germe l'indépendance de la Serbie et de la Roumanie, qui sera acquise plus tard, au congrès de Berlin (1878).

L’Empire ottoman porte à la connaissance du congrès le Hatti-Humayoun, firman du sultan Abdülmecit Ier, émis le , qui reconnaît l'égalité de tous les habitants de l'empire, quelle que soit leur religion.

Déclaration sur le droit maritime[modifier | modifier le code]

Les plénipotentiaires signent également, le 16 avril, une déclaration sur le droit maritime. Elle est le résultat d'un modus vivendi passé entre la France et le Royaume-Uni en 1854, qui concernait originellement la guerre de Crimée.

  • Ces deux puissances avaient reconnu qu'elles n'opèreraient pas la saisie de biens ennemis sur des bateaux neutres ni de biens neutres sur des bateaux ennemis. Les belligérants avaient également déclaré qu'ils ne délivreraient plus de lettre de marque (abolition théorique de la guerre de course).
  • La Déclaration de Paris confirme ces règles et y rajoute le principe que les blocus, pour être obligatoires, doivent être effectifs.
  • Elle pose également le principe de la liberté des détroits maritimes. Elle sera complétée par la Convention de Constantinople sur la liberté des canaux interocéaniques en 1888.

Les signataires[modifier | modifier le code]

52 États ont adhéré à cette déclaration, soit les principaux États de l'époque hors Espagne et États-Unis. Les États-Unis, qui souhaitaient obtenir une exemption complète de prise en mer pour la propriété privée, ont retiré leur adhésion formelle, leur amendement n'ayant pas été accepté par toutes les puissances.

En 1861, au début de la guerre civile, les États-Unis ont pourtant annoncé qu'ils respecteraient les principes de la déclaration pendant les hostilités. Ils ont fait de même en 1898 pendant la guerre contre l'Espagne, en affirmant que la politique du gouvernement des États-Unis dans la conduite des hostilités serait de se conformer aux dispositions de la Déclaration. Les règles contenues dans cette déclaration ont été considérées plus tard comme faisant partie du droit international général et même les États-Unis, qui n'y sont pas formellement partie, suivent ses dispositions.

Les participants selon le graveur Auguste Blanchard

Sources[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Martens, Nouveau Recueil général des traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international, première série, vol. XV, p. 791-792.

Liens externes[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]