Temps immémorial

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La notion de temps immémorial est une expression désignant la période s'étendant au-delà de la limite que la mémoire, enregistre, où la tradition peuvent atteindre[1].

Usage au Royaume-Uni[modifier | modifier le code]

L'expression a été définie plus spécifiquement pour certains domaines :

  • en droit anglais et ses dérivés, l'expression time immemorial signifie time out of mind (littéralement « temps au-delà de la mémoire »)[2], « un temps avant l'histoire légale et au-delà de la mémoire légale »[3]. En 1275, lors du premier Statut de Westminster, ce temps était limité au règne de Richard I (Richard Cœur de lion), qui a commencé le 6 juillet 1189 lors de son accession au trône[4]. Depuis cette date, la preuve de la possession et de l'usage continue de tous les droits à rendu non nécessaire l'établissement de titre originaux dans certaines circonstances. En 1832, time immemorial fut redéfini comme le « time whereof the Memory of Man runneth not to the contrary »[5]. L'idée de dater la mémoire légale à partir d'une date fixe fut abandonnée et, à la place, il a été considéré qu'un droit qui a été exercé sans discontinue pendant 20 ans (ou, lorsque la Couronne britannique est impliquée, 30 ans) ne pouvait être défait simplement parce qu'il n'a pas exercé auparavant (détenu par adverse possession).
  • la Haute Cour de Chevalerie a défini son time immemorial à 1066 en matière héraldique[6].

Sources[modifier | modifier le code]

Références[modifier | modifier le code]

  1. Oxford English Dictionary (1971 ed.), Vol. I, p. 63c
  2. Blackstone (1765) Commentary I viii 281
  3. The public domain Webster's Revised Unabridged Dictionary (1913)
  4. Statute of Westminster, The First (3 Edw. I cap. 5)
  5. Prescription Act, The (2 & 3 Will. IV cap. 71) s.1
  6. About the College of Arms College of Arms (retrieved 24 May 2010)

Articles connexes[modifier | modifier le code]