Seuil d'originalité

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Le seuil d'originalité (threshold of originality en anglais) est un concept ayant trait au droit d'auteur utilisé pour déterminer si une production est libre de droit ou non.

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Daniel Gervais, La notion d'œuvre dans la Convention de Berne et en droit comparé, Droz, Genève, 1998, 276 p. (ISBN 2-600-00259-6) (texte remanié d'une thèse de doctorat de Droit privé, Nantes, 1996)
  • Olivier Laligant, La véritable condition d'application du droit d'auteur : originalité ou création, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 1999, 441 p. (ISBN 2-7314-0183-4)
  • (en) Reginald McGinnis, Originality and intellectual property in the French and English Enlightenment, Routledge, Londres, 2008, 233 p. (ISBN 9780415962889)
  • Nadia Walravens, L'œuvre d'art en droit d'auteur : forme et originalité des œuvres d'art contemporaines, Institut d'Etudes Supérieur des Arts, Economica, Paris, 2005, 521 p. (ISBN 2-7178-5021-X) (texte remanié d'une thèse de Droit privé, Université Paris 11, 2002)

Liens externes[modifier | modifier le code]

  • Laura Dorstter, Le concept d’originalité dans la législation française du droit d’auteur et dans celle du copyright anglais [1]