Seigneurie banale

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La seigneurie banale ou seigneurie noble est, au Moyen Âge en Europe, un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique : pouvoir de justice, pouvoir de police, pouvoir de commandement (droit de ban), etc.

Les origines[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : [[Occident au Xe siècle]] et Ban (Moyen Âge).

La seigneurie banale apparait dans le sud-est de la France, à la fin de l'époque carolingienne, dont les terres se voient couper progressivement du pouvoir central, même si elles passent en partie dans la première moitié du XIe siècle sous l'autorité de l'empereur et deviennent terres d'Empire. Ces territoires sur lesquels ne s'exerce qu'une autorité théorique échappent progressivement à son emprise. Les seuls à détenir encore les restes des droits comtaux et régaliens[1] sont les archevêques de Lyon, de Vienne et l'évêque de Grenoble, mais ils ne peuvent contrôler une si vaste région.

L'aristocratie rurale en profite pour s'approprier le pouvoir, avec l’émergence des Guigues d'Albon, des Clermont, des Bressieux, des Villars, des Beaujeu, des Chandieu... Ils s'empressent alors de construire des fortifications de terre et de bois au centre de leurs domaines, leur permettant d'asseoir leur pouvoir et de contrôler les terres environnantes, en toute indépendance et de se substituer au pouvoir central défaillant.

Se met alors en place progressivement des seigneuries châtelaines, et dans les cartulaires de l'époque on voit émerger le terme de « mandamentum ». Cette nouvelle seigneurie, que l'on désignera sous le terme de seigneurie banale, vient se superposer sans la supprimer à la seigneurie foncière, qui confère elle, des droits d'ordre privé.

Les Banalités[modifier | modifier le code]

Article connexe : Banalité (droit seigneurial).

C'est l'ensemble des monopoles économiques exercés par le seigneur en vertu du droit de ban et notamment les taxes payées par le paysan contre l'utilisation obligatoire des outils comme le four ou le moulin du seigneur, le banvin (période pendant laquelle le seigneur a le monopole de la vente de vin), le charriage (taxe sur le transport de céréales), des droits de péages, et la taille qui est un impôt payé par les paysans à l'origine pour leur protection. C'est une taxe très impopulaire car son montant est fixé arbitrairement et le seigneur peut la lever plusieurs fois par an.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Droits de justice, de lever une armée, de battre monnaie...