Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement

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Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement
Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda
Image illustrative de l'article Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement

Création
Dissolution
Type Secrétariat d'État
Siège Drapeau de l'Espagne Madrid (Espagne)
Langue Espagnol
Dépend de Ministère des Travaux publics et des Transports

Le secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement d'Espagne (en espagnol : Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda) est le secrétariat d'État chargé de la protection de l'environnement entre et .

Il relève du ministère des Travaux publics et des Transports.

Missions[modifier | modifier le code]

Fonctions[modifier | modifier le code]

Organisation[modifier | modifier le code]

Le secrétariat d'État s'organise de la manière suivante[1],[2],[3],[4],[5],[6],[7] :

  • Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement (Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda) ;
    • Direction générale du Littoral (Dirección General de Costas) ;
      • Sous-direction générale de la Gestion du domaine public maritime terrestre ;
      • Sous-direction générale des Actions sur le littoral ;
      • Sous-direction générale des Normes et de la Gestion administrative ;
    • Direction général de la Qualité des eaux (Dirección General de Calidad de las Aguas) ;
      • Sous-direction général de la Gestion du domaine public hydraulique ;
      • Sous-direction général de l’Ingénierie de l'assainissement ;
      • Sous-direction général de l'Analyse et de la vigilance de la qualité des eaux ;
    • Direction générale de l'Institut national de météorologie (Dirección General del Instituto Nacional de Meteorología) ;
      • Sous-direction générale de la Météorologie opérative ;
      • Sous-direction générale de la Climatologie, de la Recherche et des Applications ;
      • Sous-direction générale de l'Observation et de l'Instrumentation météorologique ;
      • Sous-direction générale de la Coordination ;
    • Direction générale de l'Information et de l'Évaluation environnementale (Dirección General de Información y Evaluación Ambiental) ;
      • Sous-direction générale de l'Évaluation de l'impact environnemental ;
      • Sous-direction générale de l'Information et de la Documentation environnementale ;
    • Direction générale de la Politique environnementale (Dirección General de Política Ambiental) ;
      • Sous-direction générale des Plans et des programmes environnementaux ;
      • Sous-direction générale des Normes de base ;
      • Sous-direction générale des Politiques de la biosphère ;
      • Sous-direction générale de la Politique des déchets ;
      • Sous-direction générale de la Politique de l'environnement atmosphérique ;
    • Direction générale du Logement, de l'Urbanisme et de l'Architecture (Dirección General para la Vivienda, el Urbanismo y la Arquitectura) ;
      • Sous-direction générale de la Politique du logement ;
      • Sous-direction générale des Aides au logement ;
      • Sous-direction générale des Normes et technologies de la construction ;
      • Sous-direction générale de l'Architecture ;
      • Sous-direction générale de l'Urbanisme ;
      • Secrétariat général.

Titulaires[modifier | modifier le code]

Titulaire Début Fin Parti Ministre
Vicente Albero 06/05/1991 21/07/1993 PSOE Josep Borrell
Cristina Narbona 28/09/1993 11/05/1996 PSOE Josep Borrell
Titres successifs :
  • 1991-1993 : Politique de l'eau et Environnement
  • 1993-1996 : Environnement et Logement

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 576/1991, de 21 de abril, por el que se establece la estructura orgánica básica del Ministerio de Obras Públicas y Transporte. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  2. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1316/1991, de 2 de agosto, de reestructuración de la Secretaría de Estado para las Políticas del Agua y el Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  3. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 599/1992, de 5 de junio, por el que se modifica parcialmente la estructura orgánica de la Dirección General de Costas y de la Dirección General del Transporte Terrestre del Ministerio de Obras Públicas y Transportes. », sur boe.es, (consulté le 18 avril 2017).
  4. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1671/1993, de 24 de septiembre, por el que se modifica la estructura orgánica del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  5. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 2234/1993, de 17 de diciembre, por el que se modifica la estructura orgánica del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  6. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1056/1995, de 23 de junio, por el que se modifica parcialmente la estructura del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  7. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 2076/1995, de 22 de diciembre, por el que se determina las funciones y la estructura orgánica de la Dirección General del Instituto Nacional de Meteorología. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]