Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement

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Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement
Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda
Logo de l'organisation
Situation
Création
Dissolution
Type Secrétariat d'État
Siège Drapeau de l'Espagne Madrid (Espagne)
Langue Espagnol
Organisation
Dépend de Ministère des Travaux publics et des Transports

Le secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement d'Espagne (en espagnol : Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda) est le secrétariat d'État chargé de la protection de l'environnement entre et .

Il relève du ministère des Travaux publics et des Transports.

Missions[modifier | modifier le code]

Fonctions[modifier | modifier le code]

Organisation[modifier | modifier le code]

Le secrétariat d'État s'organise de la manière suivante[1],[2],[3],[4],[5],[6],[7] :

  • Secrétariat d'État à l'Environnement et au Logement (Secretaría de Estado de Medio Ambiente y Vivienda) ;
    • Direction générale du Littoral (Dirección General de Costas) ;
      • Sous-direction générale de la Gestion du domaine public maritime terrestre ;
      • Sous-direction générale des Actions sur le littoral ;
      • Sous-direction générale des Normes et de la Gestion administrative ;
    • Direction général de la Qualité des eaux (Dirección General de Calidad de las Aguas) ;
      • Sous-direction général de la Gestion du domaine public hydraulique ;
      • Sous-direction général de l’Ingénierie de l'assainissement ;
      • Sous-direction général de l'Analyse et de la vigilance de la qualité des eaux ;
    • Direction générale de l'Institut national de météorologie (Dirección General del Instituto Nacional de Meteorología) ;
      • Sous-direction générale de la Météorologie opérative ;
      • Sous-direction générale de la Climatologie, de la Recherche et des Applications ;
      • Sous-direction générale de l'Observation et de l'Instrumentation météorologique ;
      • Sous-direction générale de la Coordination ;
    • Direction générale de l'Information et de l'Évaluation environnementale (Dirección General de Información y Evaluación Ambiental) ;
      • Sous-direction générale de l'Évaluation de l'impact environnemental ;
      • Sous-direction générale de l'Information et de la Documentation environnementale ;
    • Direction générale de la Politique environnementale (Dirección General de Política Ambiental) ;
      • Sous-direction générale des Plans et des programmes environnementaux ;
      • Sous-direction générale des Normes de base ;
      • Sous-direction générale des Politiques de la biosphère ;
      • Sous-direction générale de la Politique des déchets ;
      • Sous-direction générale de la Politique de l'environnement atmosphérique ;
    • Direction générale du Logement, de l'Urbanisme et de l'Architecture (Dirección General para la Vivienda, el Urbanismo y la Arquitectura) ;
      • Sous-direction générale de la Politique du logement ;
      • Sous-direction générale des Aides au logement ;
      • Sous-direction générale des Normes et technologies de la construction ;
      • Sous-direction générale de l'Architecture ;
      • Sous-direction générale de l'Urbanisme ;
      • Secrétariat général.

Titulaires[modifier | modifier le code]

Titulaire Début Fin Parti Ministre
Vicente Albero 06/05/1991 21/07/1993 PSOE Josep Borrell
Cristina Narbona 28/09/1993 11/05/1996 PSOE Josep Borrell
Titres successifs :
  • 1991-1993 : Politique de l'eau et Environnement
  • 1993-1996 : Environnement et Logement

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 576/1991, de 21 de abril, por el que se establece la estructura orgánica básica del Ministerio de Obras Públicas y Transporte. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  2. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1316/1991, de 2 de agosto, de reestructuración de la Secretaría de Estado para las Políticas del Agua y el Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  3. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 599/1992, de 5 de junio, por el que se modifica parcialmente la estructura orgánica de la Dirección General de Costas y de la Dirección General del Transporte Terrestre del Ministerio de Obras Públicas y Transportes. », sur boe.es, (consulté le 18 avril 2017).
  4. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1671/1993, de 24 de septiembre, por el que se modifica la estructura orgánica del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  5. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 2234/1993, de 17 de diciembre, por el que se modifica la estructura orgánica del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  6. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 1056/1995, de 23 de junio, por el que se modifica parcialmente la estructura del Ministerio de Obras Públicas, Transportes y Medio Ambiente. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).
  7. (es) Ministère des Administrations publiques, « Real Decreto 2076/1995, de 22 de diciembre, por el que se determina las funciones y la estructura orgánica de la Dirección General del Instituto Nacional de Meteorología. », sur boe.es, (consulté le 17 avril 2017).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]