Sauf-conduit

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation, rechercher

Un sauf-conduit est un document accordé par l'autorité d'un gouvernement à une personne de nationalité étrangère et qui garantit à ce dernier la sécurité et la liberté de mouvement à l'intérieur et à travers les frontières de la juridiction de ce gouvernement.

Un sauf-conduit est différent d'un passeport ou d'un visa. Un passeport est donné aux citoyens du pays, un visa est donné aux étrangers dont le pays maintient des relations diplomatiques neutres ou amicales avec le pays visité ; un sauf-conduit est généralement donné à des personnes originaires d'un pays sans relation diplomatique, ou ennemi de celui visité.

Un exemple historique célèbre est le « paiza » mongol, tablette d'or de la dynastie Yuan, dont Marco Polo a laissé une bonne description.

Un exemple plus récent se trouve lors le procès du maréchal Pétain en 1945, dans la bouche de son défenseur le bâtonnier Payen : « Vous savez aussi que la plupart des hommes qui ont vu le Maréchal à l’œuvre et qui pourraient témoigner en sa faveur, sont en prison ou à l’étranger où ils se cachent. J’ai demandé pour eux un sauf-conduit, c’est-à-dire l’assurance que, s’ils venaient déposer, ils ne seraient pas arrêtés et pourraient repartir là où ils étaient. Ces sauf-conduits ont été refusés. »