Sanctions contre la Syrie

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Les sanctions contre la Syrie sont une série de sanctions économiques prises par l'Union européenne et les États-Unis, essentiellement à la suite de la Guerre civile syrienne à partir de 2011.

Histoire[modifier | modifier le code]

En 1979, les États-Unis mettent la Syrie sur la liste des États soutenant le terrorisme[1].

Entre mars et août 2004, les États-Unis émettent de nouveaux une série de sanction contre le régime syrien[2]. Ces nouvelles sanctions font suite à la politique de lutte contre l'Axe du mal menée par l'administration Bush, qui condamne la supposée possession d'armes de destructions massives par le régime syrienne, condamne son emprise sur le Liban et sa volonté de déstabiliser l'Irak, ainsi que son soutien à des organisations terroristes comme le Hezbollah et le Hamas[3].

Sanctions à la suite de la guerre civile[modifier | modifier le code]

En mai 2011, l'Union européenne adopte des sanctions contre la Syrie, en interdisant notamment le commerce de biens pouvant servir à la répression de la population civile.

En août 2011, les États-Unis émettent un embargo sur le secteur pétrolier, et gèle les actifs financiers d'un certain nombre de personnalité ainsi que celles de l'état syrien lui-même[2]. De plus, les États-Unis interdisent toutes exportations de biens et services originaires du territoire des États-Unis ou émis par des entreprises ou des personnes américaines à destination de la Syria[4]. Cette interdiction concerne tout produit donc au moins 10 % de la valeur vient des États-Unis ou d'un de ses ressortissants[5]. Cette mesure a un large impact sur la population syrienne et sur le prix de denrée de première nécessité notamment des biens médicaux[5].

En septembre 2011, l'Union européenne adopte également à son tour un embargo contre le secteur pétrolier syrien[6]. Cet embargo a un impact important sur l'économie syrienne de par l'importance des exportations d'hydrocarbures vers l'Union pour la Syrie avant la guerre civile, importance qui était de l'ordre de 20 % du PIB[1].

En novembre 2011, la Ligue arabe annonce à son tour le gel des actifs financiers du régime syrien, la fin des échanges financiers avec la Banque centrale de Syrie, l'arrêt des lignes aériens entre les pays de la Ligue arabe et la Syrie, l'interdiction de séjour de plusieurs personnalités syrienne et l'arrêt des investissements en Syrie des États de la ligue arabe[1]. Le Liban et le Yémen se sont opposés à ces sanctions[1]. Le même mois, la Turquie annonce également le gel des actifs financiers de l'État syrien[1].

Le Canada, l'Australie et la Suisse ont également mis en place des sanctions économiques et financières contre la Syrie[1]. Ainsi le Canada interdit, au travers de plusieurs séries décisions ayant lieu de mai 2011 jusqu'en novembre 2012, toutes importations de biens depuis la Syrie, ainsi que l'interdiction d'exportations de biens de luxes vers la Syrie, l'interdiction de tout services financiers en lien avec la Syrie et l'interdiction de tout investissement en Syrie[7].

D'autres mesures de sanctions sont mises en place par l'Union européenne en février 2012, concernant le secteur énergétique, la fourniture d'armes et le secteur financier de la Syrie[8], ainsi que le secteur minier[1]. De plus en 2012, 120 personnalités ou institutions syriennes avaient leurs actifs financiers gelés par l'Union européenne et qui ne pouvait voyager dans l'Union européenne. Cela inclut Bachar el-Assad, la Banque centrale de Syrie et plusieurs ministres[1]. En juin 2012, l'Union européenne interdit le commerce d'objets de luxes avec la Syrie, ainsi qu'un certain nombre de biens commerciaux[9]. En parallèle, l'Union européenne a renforcé ses mesures de restrictions sur le secteur de l'armement, de la coercition et du contrôle des télécommunications envers la Syrie[10].

En avril 2013, l'Union européenne autorise l'exportation de biens militaires non-létale à l'opposition armée du pays notamment à la Coalition nationale des forces de l'opposition et de la révolution[10].

En 2014, le Canada interdit tout exportation de biens chimiques pouvant être utilisé de manière directe ou indirecte à vocation militaire[7].

En mars 2017, un projet de résolution du conseil de sécurité des Nations unies souhaite mettre en place des sanctions contre la Syrie après l'utilisation d'armes chimiques sur son territoire. Cependant la Russie et la Chine mettent leur veto. C'est le 7ème projet de résolution pour des sanctions qui rejeter après des vetos. Cette résolution souhaitait interdit le commerce de pièces d'hélicoptères et mettre en place des gèles d'actifs financiers qu'une vingtaine de personnalités militaires du régime syrien[11].

En avril 2017, les États-Unis prennent des sanctions de gels financiers et de non-accès à des services financiers pour 270 salariés gouvernementaux du régime syrien, à la suite de l'attaque de Khan Sheikhoun[12].

Impacts[modifier | modifier le code]

L'ensemble de ces mesures notamment celle des États-Unis et de l'Union européenne, notamment l'interdiction d'exportation de produits américains, l'embargo sur les produits pétroliers et les sanctions financières ont un large sur la population syrienne, induisant un quasi-embargo du pays de par les sanctions que peuvent subir les entités faisant du commerce ou de l'aide humanitaire vers la Syrie, ainsi que de par la complexité juridique que ces mesures induisent[5]. Ces répercussions touchent notamment le secteur médical[13],[14].

Références[modifier | modifier le code]