Saint-Martin (Antilles françaises)

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Saint-Martin
Blason de Saint-Martin
Blason
Drapeau de Saint-Martin
Drapeau
Saint-Martin (Antilles françaises)
Logo de la collectivité de Saint-Martin
Administration
Pays Drapeau de la France France
Statut Collectivité d'outre-mer
Chef-lieu Marigot
Assemblée délibérante Conseil territorial de Saint-Martin
Président
Mandat
Louis Mussington (RSM)
2022-2027
Préfet délégué Serge Gouteyron
Démographie
Gentilé Saint-Martinois
Population 32 489 hab. (2019 en diminution de 8,72 % par rapport à 2013)
Densité 611 hab./km2
Langues
locales
Français (officielle), anglais, créole haïtien, néerlandais, espagnol, papiamento, créole guadeloupéen
Géographie
Coordonnées 18° 04′ 31″ nord, 63° 03′ 36″ ouest
Superficie 53,2 km2
Divers
Monnaie Euro
Fuseau horaire UTC-4
Domaine internet .mf
Indicatif téléphonique 590
Code ISO 3166-1 MAF, MF
Localisation
Localisation de Saint-Martin
Liens
Site web com-saint-martin.fr
Rocher Créole

Saint-Martin est un territoire français situé dans les Caraïbes, dans la partie nord de l’île de Saint-Martin, dans les Antilles, portant le statut de collectivité d'outre-mer française depuis le [1]. Avant cette date, elle faisait partie intégrante du département d'outre-mer de la Guadeloupe.

Son code officiel géographique (code Insee) est le 978 depuis le . Néanmoins, le code 97801 est utilisé par les applications nécessitant une codification à cinq chiffres[2]. Son code postal est cependant le 97150 (il n’a pas changé depuis la séparation de la Guadeloupe).

Ses habitants sont appelés les Saint-Martinois et la langue officielle est le français. Néanmoins, du fait de l'histoire politique et économique les Saint-Martinois sont majoritairement anglophone. De la composante cosmopolite de l'île, de la forte influence nord-américaine et de la nécessité de simplifier les échanges entre les deux parties de l'île[3], l'anglais est largement parlé et compris dans la partie française.

La partie sud de l’île, également appelée Saint-Martin (en néerlandais : Sint Maarten), forme depuis le un des quatre États du royaume des Pays-Bas ; la fédération des Antilles néerlandaises, dont elle était l'une des cinq régions, a été dissoute à cette même date.

L'euro est la monnaie officielle en partie française de l'île. Le florin des Antilles néerlandaises est la monnaie officielle en partie néerlandaise. Cependant, le dollar américain est accepté sur toute l'île[réf. souhaitée].

Le , l'île est complètement ravagée par l'ouragan Irma. Depuis, la reconstruction de l'île et la mise en place du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) sont l'enjeu de luttes d'intérêt entre différents acteurs politiques (État, collectivité d'outre-mer), économiques et sociaux, dont les moins bien représentés sont les populations des quartiers de Sandy Ground et d'Orléans[4], comme l'attestent les blocages et manifestations commencés le [5],[6],[7].

Histoire[modifier | modifier le code]

Carte des Petites Antilles, dont Saint-Martin, dans le Isolario de Benedetto Bordone, 1534.
Canon du fort Louis dominant Marigot et sa baie.

Géographie[modifier | modifier le code]

La partie française de Saint-Martin couvre 53 km2 sur les 93 km2 de l'île. Elle inclut de nombreux mornes (petites montagnes) dont les points culminants sont : Pic Paradis (424 m), mont Careta (401 m), Flagstaff (390 m), mont France (387 m), mont des Accords (322 m), Marigot hill (307 m), mont O'Reilly.

Ces mornes séparent les vallées de Colombier (la plus profonde), Caréta, Grand-Fond, Moho, Petit-Fond, Jones-Gut, Lotterie, etc. et les plaines de Bellevue, La Savanne, Concordia, Quartier d'Orléans (la plus étendue).

Il n'y a pas de rivière permanente sur l'île, seulement des ravines généralement sèches. Mais on peut trouver de l'eau douce ou légèrement saumâtre :

  • dans les nappes phréatiques via des puits et des forages ;
  • cinq sources à très faible débit (telle la source Moho) ;
  • des « slopes »[8] (mares) disséminés dans les vallées et sur les pentes ;
  • un petit lac d'eau douce régulé par un barrage-poids a été créé en 1975 au lieu-dit « Hope », au pied de la ravine Caréta.

La presqu'île des Terres-Basses, composée d'un plateau et des trois Mornes Rouges, est rattachée par le cordon littoral sableux de Sandy Ground où se trouve le pont levant qui permet (côté français) le passage des bateaux entre la mer et le grand étang.

Le massif de Red Rock, avec les collines Pigeon-pea hill, First stick hill, Bell hill et les fonds de baies de l'Anse Marcel et Cul-de-Sac, est rattaché entre Grand-Case et Chevrise par le talweg de Norman.

En plus de l'île Tintamarre et l'îlet Pinel, citons les îlets : Cayes vertes, Petite Clef, Crowl Rock, rocher de l'anse Marcel, rochers de la pointe Lucas… et les deux petites presqu'îles : la pointe du Bluff, le morne Nettlé.

Baie de l'Embouchure
Plage de Baie Rouge

Les plages principales sont :

  • du côté de la mer des Caraïbes : Baie longue, Baie aux prunes, Baie Rouge, Anse des pères, Happy bay, Grand-Case, Anse Marcel ;
  • du côté de l'océan Atlantique : Baie Orientale, Baie de l'embouchure.

Marigot est la principale agglomération, les autres sont Grand-Case, Rambaud, Saint-Louis, Pic Paradis, Quartier d'Orléans. Le reste de l'habitat, très dispersé, s'étend un peu partout sur les zones basses proches du littoral, mais commence aussi à coloniser les pentes.

Les anciennes salines sont les étangs Guichard, Grand-Case, Chevrise, Cul-de-Sac. Elles ont été créées en détruisant les palétuviers qui les bordaient. Aujourd'hui, il ne reste quasiment plus d'autres mangroves que celle de Coconut grove renaissant lentement des dégâts de l'ouragan Luis (1995).

La réserve naturelle de Saint-Martin (2 796 hectares marins et 164 hectares terrestres), inclut cette mangrove, les étangs Oyster Pond et salines d'orient, la côte de Pointe des froussards à Cul-de-Sac, les îles Tintamarre et Pinel et des îlets (Caye verte, Petite clef...).

Les marinas sont situées à Marigot, Anse Marcel, Oyster Pond. Le port commercial est installé à Galisbay-Bienvenue. Les baies de Grand Case, de Cul-de-Sac et Marigot sont les ancrages naturels et traditionnels des bateaux.

L'aéroport de Grand-Case Espérance a été construit sur des remblais dans l'étang de Grand-Case. Il a la particularité d'avoir deux codes IATA : CCE et SFG.

La pointe du Canonnier est le point le plus à l'ouest du territoire de l'Union européenne[9].

Climat[modifier | modifier le code]

L'île bénéficie d'un climat tropical avec une température moyenne annuelle de 27 °C[réf. souhaitée]. La saison sèche s'étend de décembre à avril avec une température plus fraîche due aux alizés qui soufflent durant cette période. La période la plus chaude est de juin à novembre.

Risques naturels[modifier | modifier le code]

Cyclones tropicaux[modifier | modifier le code]

Comme le reste des Antilles, Saint-Martin est sujette aux ouragans. Le 5 septembre 2017, le cyclone Irma, classé dans la catégorie 5 des ouragans majeurs frappe l'île de Saint-Martin, dévastant la grande majorité de l'île. 12 morts et des centaines de blessés ont été recensés.

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

La population de la partie française a connu une très forte croissance à la faveur du développement du tourisme consécutif à la loi de défiscalisation DOM-TOM de 1985. Elle est devenue très cosmopolite, avec une prépondérance d'immigrants issus d'Haïti.

Canal d'Anguilla

La partie française ne comptait que 8 000 habitants environ en 1982, puis plus de 28 000 en 1990. Selon un recensement complémentaire de 2002, il y avait 31 397 résidents, puis 35 742 au recensement de 2012. En 2017, la population légale s'élève à 35 107 habitants (population municipale au ).

Évolution de la population  [ modifier ]
1962 1967 1974 1982 1990 1999 2006 2011 2016
4 0015 0616 1918 07228 51829 07835 26336 28635 746
2019 - - - - - - - -
32 489--------
(Sources : Base Insee, population sans doubles comptes jusqu'en 1999[10] puis population municipale à partir de 2006[11].)
Histogramme de l'évolution démographique

Langues[modifier | modifier le code]

La langue officielle de la partie française de Saint-Martin est le français. Dans la partie française comme dans la partie néerlandaise de Saint-Martin, la majorité des insulaires parle une variété d'anglais caraïbéen comme langue maternelle devant les créoles haïtien ou guadeloupéen, l'espagnol et le néerlandais. Il s'agit en somme d'un anglais caractérisé par de nombreux écarts par rapport à l'anglais standard, et ce, sur les plans de la phonétique, de la phonologie, de la morphologie et du vocabulaire ou de la grammaire[12],[13].

Ce n'est pas l'anglo-américain, ni le Black English, mais un anglais saint-martinois (en anglais : West Indian English). À Saint-Martin même, cet anglais est parfois qualifié de patois ou d'English Patois, d'anglais-pays ou encore de broken English (« anglais cassé »).

En réalité, il s'agit d'une variété de ce que les linguistes appellent le « créole des îles Vierges », ou « anglais créole des îles Vierges ». C'est un créole à base d'anglais composé de plusieurs variétés parlées dans les îles Vierges et dans les îles voisines de Saba et Saint-Eustache, où il est connu sous les noms d'anglais de Saba et d'anglais eustachois , respectivement[14]. Ces variétés étant toutes aisément compréhensibles entre elles.

Le terme « créole des îles Vierges » est une terminologie formelle utilisée par les chercheurs et les universitaires, et est rarement utilisé dans le langage courant. De manière informelle, le créole est connu sous le terme de dialecte, car il peut être perçu comme une variété dialectale de l'anglais, plutôt que comme une langue créole anglaise. En effet, il existe toujours une intercompréhension entre une langue et un dialecte, ce qui permet aux utilisateurs de deux de pouvoir se comprendre.

Cependant, des recherches sociohistoriques et linguistiques universitaires suggèrent qu'il s'agit en fait d'une langue créole anglaise[15], une langue mixe qui s'est créée par le contact entre plusieurs langues. Bien qu'une grande partie du vocabulaire soit puisé de l'anglais, il reste encore beaucoup de mots issus des langues amérindiennes, de langues d'Afrique de l'Ouest, du créole néerlandais (Negerhollands), de l'espagnol ou du français. Ainsi une grande partie du vocabulaire est incompréhensible pour un unilingue anglophone[16].

Religion[modifier | modifier le code]

Eglise catholique de Grand-Case

Le territoire français de Saint-Martin fait partie du diocèse de Basse-Terre rattaché à l'Église catholique de France. Le diocèse regroupe les territoires de Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin.

Une soixantaine de prêtres sont en activité dans le diocèse[17],[18],[19] et desservent plusieurs églises, dont l'église Saint-Martin-de-Tours de Marigot.

Le siège épiscopal est à Basse-Terre, ville de Guadeloupe, dans la cathédrale Notre-Dame-de-Guadeloupe.

Administration[modifier | modifier le code]

On voit la France métropolitaine et d'outre-mer, la partie appartenant à l'Union européenne. Pour des raisons de simplification, la France continentale est représentée en vert et en italique.
L'Hôtel de la collectivité à Marigot.

Statut et représentation[modifier | modifier le code]

Avec l'île de Saint-Barthélemy, Saint-Martin formait le 3e arrondissement de la Guadeloupe (les Îles du Nord), lequel ne possédait pas de chef-lieu. Lors du référendum du , avec un taux de participation de 44,1 %, plus des 3/4 des suffrages exprimés (76,17 %) se sont prononcés en faveur de l'évolution statutaire de la commune en collectivité d'outre-mer (COM). La loi organique créant la nouvelle collectivité a été adoptée par le Parlement le [20] et est entrée en vigueur le .

Saint-Martin (Antilles françaises) a le statut de région ultrapériphérique et fait donc partie de l'Union européenne. En revanche, sa voisine néerlandaise Saint-Martin (qui s’est détachée de la fédération des Antilles néerlandaises pour devenir un État autonome au sein du Royaume des Pays-Bas depuis le ) a opté pour le statut européen de pays et territoires d'outre-mer (PTOM) et ne fait donc pas partie de l'Union.

Administrativement, elle ne comprenait avant la réforme statutaire de 2007 qu'une seule commune, divisée en deux cantons électoraux. Depuis la réforme, la commune et les deux cantons sont supprimés.

Le représentant de l'État français est le préfet de la Guadeloupe ; il est assisté par un préfet délégué, qui réside à Saint-Martin ; une antenne de la préfecture est située à Saint-Barthélemy. L'hôtel de la collectivité, la préfecture (représentation de l'État) ainsi que la plupart des administrations et services sont localisés dans le chef-lieu Marigot.

Sénateurs de Saint-Martin : Le premier fut Louis-Constant Fleming de 2008 à 2013, suivi par Guillaume Arnell de 2014 à 2020 puis Annick Petrus depuis 2020.

Député de Saint-Martin : à la suite du redécoupage électoral de 2010, les îles Saint-Martin et Saint-Barthélemy, jusqu'alors intégrées à la 4e circonscription de la Guadeloupe, sont représentées collectivement à l'Assemblée nationale par un seul député élu dans la circonscription de Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Actuellement, il s'agit de Claire Guion-Firmin (LR), élue député lors des élections législatives de 2017[21],[22].

Conseil territorial[modifier | modifier le code]

La nouvelle collectivité d'outre-mer est composée d'un conseil territorial de 23 membres élus au suffrage universel pour cinq ans, d'un conseil exécutif de sept membres issus du conseil territorial mené par le président de la collectivité et d'un conseil économique social et culturel de 23 membres issus de la société civile. Il existe aussi six conseils de quartier. La COM exerce les compétences communales, départementales, régionales et certaines compétences de l'État qui lui sont transférées.

Le conseil territorial est renouvelé lors des élections territoriales de mars 2022 et Louis Mussington est élu président le suivant.

Fiscalité[modifier | modifier le code]

La loi organique no 2007-223 du [23] a confié à chacune des deux collectivités une compétence fiscale : « Ainsi, les articles LO 6214-3 et LO 6314-3 du code général des collectivités territoriales disposent pour Saint-Barthélemy et Saint-Martin que chacune de ces deux collectivités fixe les règles applicables en matière d’impôts, droits et taxes. Dans ce cadre, Saint-Barthélemy et Saint-Martin ont mis en place des régimes fiscaux distincts de la métropole. Le bénéficiaire des impositions du territoire n’est plus l’État mais la collectivité d’outre-mer elle-même »[24].

Symboles[modifier | modifier le code]

Services publics[modifier | modifier le code]

Éducation[modifier | modifier le code]

Voir éducation à Saint-Martin (Antilles française)

Santé[modifier | modifier le code]

Saint-Martin possède un centre hospitalier Louis-Constant Fleming, situé à Concordia Spring à Marigot. Il est équipé également d'un service d'urgence. L'on compte également 12 pharmacies et multiples médecins généralistes ou spécialisés.

Économie[modifier | modifier le code]

Le littoral de la baie de Marigot, avec, en arrière-plan, le centre commercial du West Indies Mall et le Fort-Louis.

Saint-Martin ne dispose pas d’autres revenus que le tourisme de masse et de luxe. Selon l'Insee, l’agriculture et l'industrie ne pèsent ensemble que 5 %[réf. nécessaire].

Tourisme[modifier | modifier le code]

Zone est de Saint-Martin face atlantique
Panorama depuis Bellevue

La partie française possède beaucoup de plages, certaines face à l'est avec les eaux agitées de l'Atlantique, les autres baignées par les eaux plus calmes de la mer des Caraïbes. Plusieurs ont des restaurants et des activités nautiques. Le naturisme est officiellement autorisé sur l'extrémité droite de la plage de la Baie-Orientale, et toléré sur beaucoup d'autres.

L'île en port franc compte de nombreuses boutiques en Duty Free dont certaines de grand luxe (habillement, bijoux, caméras, cigares, alcools, meubles…). Il y a beaucoup de restaurants de gastronomie française, cuisine caribéenne ou cuisine internationale. Grand-Case, village de la côte nord-ouest composé de pittoresques maisons en bois cernées d'hibiscus, offre des restaurants en bordure de plage qui lui valent d'être souvent désignée dans les guides touristiques comme la « capitale gourmande de la Caraïbe »[réf. souhaitée].

Le pont de Durat, qui se situe à la sortie de Margot, a été construit en 1789.

La plantation de Saint-Jean permet de contempler à quoi ressemblait une plantation au XVIIIe siècle, tandis que le site archéologique de Hope-Estate donne la possibilité de fouler les restes d'un ancien village Arawak.

Il existe une salle de cinéma municipale au centre culturel de Sandy-Ground, mais contrairement à la partie néerlandaise, la partie française n'a aucun casino.

Il est possible de passer la frontière entre la partie française et la partie néerlandaise de l'île de Saint-Martin au niveau de l'obélisque de la frontière.

Culture[modifier | modifier le code]

Carnaval de Saint-Martin Défilé des groupes

Le foyer socio-éducatif du lycée des îles du nord est un organe culturel très développé sur l'île, malgré de nombreuses difficultés. Il propose des événements culturels chaque année (danse, musique, théâtre) sous l'égide d'Evelyne Fleming.

Carnaval[modifier | modifier le code]

En février, un carnaval est organisé à Marigot.

Pendant trois mois, de janvier à avril, sont organisés à Grand Case les mardis de Grand Case[25] : marché nocturne avec orchestres de la Caraïbe.

Musique[modifier | modifier le code]

On peut trouver sur l'île toutes sortes de musiques allant du hip-hop à la salsa. Le steel drum est assez implanté dans la culture ; trois groupes cohabitent sur l'île mais le plus connu est celui de « L'association Gunslingers de Grand-Case » fondé par Victor Benjamin[réf. nécessaire].

Médias[modifier | modifier le code]

Presse écrite
  • Le Unity Ya Magazine (Saint Martin Presse Prévention) : association qui lutte contre la délinquance avec comme outils les mots et les images
  • Le Pélican : journal quotidien d’information
  • St. Martin's Week : journal d’information gratuit tri-hebdomadaire
  • The Daily Herald : journal quotidien d’information en anglais
  • Faxinfo : Infolettre (deux pages quotidiennes d’information, quatre pages le vendredi).
  • SXMINFO : Journal en ligne depuis - En français et certains articles en anglais - Présent sur facebook, Twitter et lettre d'information quotidienne
  • Soualiga Post : journal d'actualité de Saint-Martin et Sint-Maarten, et qui propose une lettre d'information en version française ou anglaise
  • Le 97150 : Votre journal bi-hebdo de l'info à St Martin - Your twice weekly herald in St Martin.sur format papier, communique l'information locale mais aussi globale.
Internet
  • sxminfo.fr : site d'information de Saint-Martin
Radios
  • Guadeloupe 1re : radio généraliste publique de proximité
  • Radio Transat : radio musicale pop-rock diffusée en FM sur 105,9 MHz
  • Radio Calypso : radio diffusée en FM sur 102,1 MHz
  • Youth Radio : radio diffusée en FM sur 92,5 MHz
  • RDI FM : radio diffusée en FM sur 89,9 MHz.
  • Radio SOS : radio diffusée en FM sur 95,9 MHz
Télévision

Monuments et sites[modifier | modifier le code]

Côte de Saint-Martin secteur Galisbay face à Anguila.
  • Le monument frontalier de commémoration (1964) des accords de Concordia (1648) (à Bellevue).
  • Le Fort LouisMarigot) : construit en 1750 sur une hauteur, il offre des vues imprenables sur la baie de Marigot.
  • L'église Saint-Martin-de-Tours, construite en 1941.
  • Le musée Sur la trace des Arawaks, à Marigot dans l'ancienne prison (construite en 1789), retrace cinq mille ans d'histoire insulaire, de l'époque des populations précéramiques jusqu'aux années 1930 (actuellement fermée au public).
  • Les ruines des anciennes habitations-sucreries : Spring (Concordia), La Colombe (Concordia), Saint Jean (Bellevue), Anse des Pères (Friar's Bay), etc.
  • L'habitation-sucrerie de la Plantation Mont Vernon bâtie en 1786, ce site comprenant une ancienne résidence sucrière a été détruit par l’ ouragan Irma le 6 septembre 2017.
  • Le musée du rhum (route de Quartier-d'Orléans) (actuellement fermée au public).
  • Le musée du café et des traditions (à Chevrise).
  • Le pont de Durat (1789), à Hameau du Pont.
  • Le four à pain de la préfecture.
  • Le tribunal (1932) rue de la Liberté. Architecte : Ali GeorgesTur.
  • La machine à broyer le sel à Grand-Case.
Moulin à sel.

Dès le XVIIe siècle, les étangs de Saint-Martin furent exploités pour la récolte du sel. La saline de Grand-Case était la plus grande de la partie française et sa production était exportée en France, dans la Caraïbe, au Canada et aux États-Unis. C'était au milieu du XIXe siècle que l'exploitation industrielle commença. Le sel était broyé à l'aide d'un moulin fonctionnant avec une chaudière à vapeur, aujourd'hui disparue. Côté français, la dernière récolte du sel eut lieu en 1961.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Pour les évolutions institutionnelles ayant touché l'outre-mer voir J.P. Thiellay, Droit des outre-mers, coll. connaissance du droit, Dalloz, 2007
  2. Saint-Martin sur le site insee.fr consulté le 5 février 2012.
  3. Jacques Leclerc, « L'aménagement linguistique dans le monde : Saint-Martin », sur axl.cefan.ulaval.ca, Université Laval (consulté le ).
  4. Julien Gargani, « Prévenir les catastrophes naturelles ou alibi de réorganisation urbaine en faveur des plus riches ? », Revue du MAUSS,‎ (ISSN 1247-4819, e-ISSN 1776-3053, lire en ligne, consulté le ).
  5. Patrick Roger, « Blocages, affrontements… vives tensions à Saint-Martin à propos d’un plan prévoyant de nouvelles zones non constructibles », Le Monde,‎ (ISSN 0395-2037, lire en ligne, consulté le ).
  6. « Deuxième jour de tensions et blocage à Saint-Martin contre le Plan de protection des risques naturels », sur lefigaro.fr, Le Figaro, (consulté le ).
  7. Rinsy Xieng, « Tensions sociales à Saint-Martin : des barrages érigés sur les routes », sur rci.fm, RCI, (consulté le ).
  8. Ce mot de « slopes » ne provient pas de l'anglais, où « slope » signifie « pente », mais de certains dialectes des Pays-Bas.
    (nl) “sloop”, “slop, “slôp””, “sjloop” : étymologiquement, « ce qui se dépose » (naturellement : sédiments, eau…, ou volontairement : déchets), « ce qui tombe » (cf. dictionnaires étymologiques des néerlandais médiéval et néerlandais).
  9. Commission européenne, LES RÉGIONS ULTRAPÉRIPHÉRIQUES, Saint-Martin [PDF].
  10. https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/3565661/base-cc-serie-historique-2015-com.zip
  11. pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019
  12. « Le créole des îles Vierges », sur www.axl.cefan.ulaval.ca (consulté le )
  13. « Part 4- St. Talk in Action (1) » (consulté le ).
  14. (en) « Virgin Islands English Creole », sur Ethnologue (consulté le ).
  15. Clement White, MEET MEH UNDAH DEH BONGOLO & TARK LIKE WE NO : a case for virgin islands creole den an' now & a ... socio-cultural lexicon., AUTHORHOUSE, (ISBN 1-5462-1846-7 et 978-1-5462-1846-3, OCLC 1023485308, lire en ligne)
  16. Jacques Leclerc, « Îles Vierges britanniques », sur https://www.axl.cefan.ulaval.ca, (consulté le ).
  17. « Basse-Terre ».
  18. « Carte des diocèses ».
  19. Super User, « L'évêque de la Guadeloupe », sur guadeloupe.catholique.fr.
  20. Loi no 2007-223 du 21/02/2007.
  21. Ministère de l'Intérieur, « Résultats des élections législatives 2017 », sur http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Legislatives/elecresult__legislatives-2017.
  22. Ordonnance du 29 juillet 2009 créant une circonscription unique pour Saint-Martin et Saint-Barthélemy (tableau no 3).
  23. Loi organique no 2007-223 du portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer.
  24. Rapport de 2011 du député Didier Quentin, p. 9.
  25. Les mardis de Grand Case 2011 - ilesaintmartin.org

Annexes[modifier | modifier le code]

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie[modifier | modifier le code]

L'article détaillé indiqué ci-dessus, récapitule par thèmes l'ensemble de la bibliographie concernant la partie française. Les thèmes couvrent l'histoire, la société, l'économie, la nature (faune, flore, géologie, écosystème marin), les guides et divers sujets spécifiques à Saint-Martin.

  • Didier Quentin, Rapport no 3248 sur la proposition de loi organique (no 3164), adoptée par le Sénat, tendant à l’approbation d’accords entre l’État et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française, Paris, Assemblée nationale, , 64 p. (lire en ligne) Document utilisé pour la rédaction de l’article

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]