Sébastien Denaja

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Sébastien Denaja
Illustration.
Sébastien Denaja, en juin 2012.
Fonctions
Député de la 7e circonscription de l'Hérault

(5 ans)
Élection 17 juin 2012
Législature XIVe
Groupe politique SRC (2012-2016)
SER (2016-2017)
Prédécesseur Gilles d'Ettore
Successeur Christophe Euzet
Biographie
Date de naissance (40 ans)
Lieu de naissance Montpellier (Hérault)
Nationalité Française
Parti politique Parti socialiste (depuis 1997)
Profession Maître de conférences en droit public

Sébastien Denaja [1] (né le à Montpellier) est un homme politique et juriste français.

Membre du Parti socialiste, député de la 7e circonscription de l'Hérault de 2012 à 2017[2], il a été vice-président du groupe SRC[3] (socialiste, républicain et citoyen) à l'Assemblée nationale.

Il occupe différentes responsabilités au sein du Parti socialiste, dont celle de secrétaire national chargé de la Démocratie citoyenne, de la Justice, des libertés et des institutions depuis 2018.

Il est membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, en tant que personnalité qualifiée.

Parcours professionnel et politique[modifier | modifier le code]

Sébastien Denaja est docteur en droit public de l'Université de Montpellier. Il est maître de conférences de droit public à l'université de Toulouse 1 Capitole.

Il adhère en janvier 1997 au Parti Socialiste. De 1998 à 2002, il est membre du Conseil national de la jeunesse présidé par la ministre des Sports Marie-George Buffet. Par la suite, il est proche de Ségolène Royal[4],[5]. Il soutient François Hollande en vue de l'élection présidentielle de 2017[6]. Après la renonciation de ce dernier, il devient l'un des porte-parole de Vincent Peillon pour la primaire citoyenne de 2017. Il est également membre de son comité politique[7]. Après la victoire de Benoît Hamon, il devient l'un de ses porte-parole pour la campagne présidentielle[8].

Lors des élections législatives de 2017, il est battu au premier tour le 11 juin 2017 avec 12,43 % des voix[9].

Il soutient la candidature de Olivier Faure au poste de premier secrétaire du Parti socialiste pour le congrès du parti qui a lieu début 2018[10] et devient secrétaire national chargé de la Démocratie citoyenne, de la Justice, des libertés et des institutions.

Mandats[modifier | modifier le code]

À l'Assemblée nationale[modifier | modifier le code]

Organismes extra-parlementaires[modifier | modifier le code]

Mandat local[modifier | modifier le code]

Travaux parlementaires[modifier | modifier le code]

Rapports[modifier | modifier le code]

Le député Sébastien Denaja est l'auteur de plusieurs rapports et proposition de lois et a conduit la première évaluation citoyenne d'une loi :

  • Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche[18]
  • Co-rapporteur pour avis du projet de Loi relatif à la Consommation[19], porté par le Ministre chargé de la Consommation, Benoît Hamon.
  • Rapporteur du projet de Loi relatif à l'égalité réelle entre les femmes et les hommes[20]
  • Rapporteur de la loi dite "Sapin 2" relative à la transparence, la luttre contre la corruption et la modernisation de la vie économique.
  • Auteur de la Proposition de loi visant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes[21].
  • Co-rapporteur de la Consultation citoyenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes : les premiers enseignements d'une expérimentation innovante, Rapport d'information n° 4254, Comité d'évaluation et de contrôle de l'Assemblée Nationale, novembre 2016.

Responsabilités[modifier | modifier le code]

Sébastien Denaja a été responsable pour le groupe SRC des textes suivants :

  • Suppression du conseiller territorial[22]
  • Projets de lois organique et ordinaire de mise en application de l'article 11 de la Constitution[23]
  • Projet de loi relatif aux attributions du Garde des sceaux en matière de politique pénale[24]
  • Projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
  • Co-auteur de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012[25]

Travaux universitaires[modifier | modifier le code]

Ouvrage collectif[modifier | modifier le code]

  • Indépendance(s). Études offertes au Professeur Jean-Louis Autin ; textes réunis et présentés par M. Clapié, S. Denaja et P. Idoux, 2012, 2 vol. 1694p.

Thèse [modifier | modifier le code]

  • Expérimentation et Administration Territoriale, Thèse, Université Montpellier I, 2008, 668 pages.

Articles[modifier | modifier le code]

  • "Pierre Joxe : l'inspiration d'un nouveau souffle intercommunal et la consécration de la dualité de l'administration territoriale", in V. Aubelle et N. Kada (dir.), Les grandes figures de la décentralisation. De l'Ancien Régime à nos jours, Berger Levrault, 2019, pp. 469-478.
  • "La loi Sapin II. Le dessein de l'exécutif et l'intention du législateur", in La loi Sapin II. Prolégomènes d'une justice négociée, Les Cahiers Lysias, mars 2018, pp. 38-44.
  • « Le Défenseur des droits : quelle dynamique institutionnelle ? » in Indépendance(s). Etude(s) offerte(s) au Professeur JL Autin, vol.1, Université Montpellier 1, 2012, p. 701–720.
  • « L’impact de la création des conseillers territoriaux sur la démocratie et l’architecture institutionnelle locales », in Réformes et mutations des collectivités territoriales, L’Harmattan, 2012, pp 81-94.
  • « L’expérimentation au cœur de la Réforme de l’Etat (territorial) », in N. Kada (dir.), De la réforme territoriale à la réforme de l’État, P.U.G. 2011, pp. 39-50.
  • « Le Défenseur des droits », Politeïa, n°15, 2009, 17p.
  • « L’expérimentation, méthode privilégiée de réforme de l’administration territoriale », Revue Lamy – Collectivités territoriales, n°46, mai 2009, pp.75-82.
  • « Casinos et concessions de service public » in Contrats Publics. Mélanges en l’honneur du Professeur Michel Guibal, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2006, Tome 1, p. 657–676.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. Assemblée Nationale, « M. Sébastien Denaja - Hérault (7e circonscription) - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  2. Ministère l'Intérieur, « Résultats des élections législatives 2012 », sur interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Legislatives/elecresult__LG2012 (consulté le 5 juin 2015)
  3. « Groupe Socialiste Républicain et Citoyen à l'Assemblée Nationale | à l'Assemblée Nationale », sur lessocialistes.fr (consulté le 5 juin 2015)
  4. "Sébastien Denaja, premier de la class action", Charlotte Rotman, liberation.fr, 19 juin 2013
  5. Mathieu Magnaudeix, « Ségolène Royal, l'inamovible », sur Mediapart, (consulté le 15 février 2016).
  6. Lénaïg Bredoux, Christophe Gueugneau, « Hollande désespère ses fidèles, un plan B est envisagé », sur Mediapart, (consulté le 19 octobre 2016).
  7. « Primaire à gauche. Peillon détaille son organigramme de campagne », ouest-france.fr, 23 décembre 2016.
  8. Boris Manenti, « Qui compose l'équipe de campagne de Benoît Hamon ? », nouvelobs.com, (consulté le 13 février 2017)
  9. https://www.francetvinfo.fr/elections/resultats/herault_34/herault_7eme-circonscription#type=legislative&year=2017
  10. Tristan Quinault-Maupoil et Sophie de Ravinel, « La course pour la direction du PS est lancée », Le Figaro, samedi 27 / dimanche 28 janvier 2018, page 6.
  11. Assemblée Nationale, « Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République - Assemblée nationale », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  12. « Assemblée nationale - La délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  13. « Les Membres - Haut Conseil à l'Egalité entre les femmes et les hommes », sur haut-conseil-egalite.gouv.fr (consulté le 5 juin 2015)
  14. a b c d et e « Assemblée nationale - Liste des députés », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  15. « CNCDH | Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme », sur cncdh.fr (consulté le 5 juin 2015)
  16. CNSIS
  17. « Délégations », sur sete.fr (consulté le 5 juin 2015)
  18. « N° 1007 - Rapport d'information de M. Sébastien Denaja déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  19. « Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relatif à la consommation », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  20. http://www.senat.fr/leg/pjl13-321.html
  21. « N° 2790 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)
  22. http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000026701057&type=general
  23. http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPreparation.do;jsessionid=7EE33703F028C288FD9285833594B70D.tpdjo05v_3?idDocument=JORFDOLE000023273690&type=general
  24. http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?idDocument=JORFDOLE000027228160&type=general
  25. « N° 2717 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux tendant à la création d'une commission d'enquête sur le financement du Front national après les législatives de 2012 », sur assemblee-nationale.fr (consulté le 5 juin 2015)

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]