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Robert Lecourt

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Robert Lecourt
Illustration.
Robert Lecourt.
Fonctions
Membre du Conseil constitutionnel
–
(9 ans, 5 mois et 14 jours)
Prédécesseur Paul Coste-Floret
Successeur Jean Cabannes
Ministre d'État
–
(2 ans, 7 mois et 16 jours)
Président Charles de Gaulle
Gouvernement Debré
Député français
–
(1 mois et 30 jours)
Élection 30 novembre 1958
Circonscription 1re des Hautes-Alpes
Législature Ire (Cinquième République)
Groupe politique RPCD
Prédécesseur Circonscription créée
Successeur Armand Barniaudy
–
(13 ans et 29 jours)
Élection 21 octobre 1945
Réélection 2 juin 1946
10 novembre 1946
17 juin 1951
2 janvier 1956
Circonscription Seine (1945-1946)
2e de la Seine (1946-1958)
Législature Ire Constituante
IIe Constituante
Ire, IIe et IIIe (Quatrième République)
Groupe politique MRP
Vice-président du Conseil des ministres
Ministre de la Justice
–
(8 mois et 15 jours)
Président Vincent Auriol
Gouvernement Queuille I
Prédécesseur André Marie
Successeur René Mayer
Biographie
Nom de naissance Robert Sénateur Lecourt
Date de naissance
Lieu de naissance Pavilly (France)
Date de décès (à 95 ans)
Lieu de décès Boulogne-Billancourt (France)
Sépulture Cimetière de Passy à Paris
Nationalité Française
Parti politique MRP
Résidence Rouen puis Seine
puis Hautes-Alpes
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Robert Lecourt, né le à Pavilly (Seine-Inférieure, auj. Maritime)[1] et mort le à Boulogne-Billancourt, est un homme politique français.

Biographie

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Après des études au collège Jean-Baptiste-de-La-Salle de Rouen, il étudie le droit à l'Université de Rouen et devient avocat à Rouen puis à la Cour d’appel de Paris en 1932.

Il est président de la Jeunesse du Parti démocrate populaire en 1936. Lieutenant au fort de Saint-Cyr en 1939, il participe ensuite activement à la Résistance. Il est membre du comité directeur du mouvement Résistance.

Membre des deux Assemblées nationales constituantes, il est ensuite élu député MRP de la Seine, mandat qu’il conserve pendant les trois législatures de la IVe République. Il a présidé le groupe MRP de l’Assemblée nationale. En 1958, il est élu député dans la première circonscription des Hautes-Alpes.

Il est aussi membre de l'Amicale du MRP jusqu'à son décès. Il est inhumé au cimetière de Passy[2] à Paris.

La tombe de Robert Lecourt au cimetière de Passy (division 2).

Fonctions gouvernementales

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Autres fonctions judiciaires

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En 1962, il est nommé juge à la Cour de justice des Communautés européennes à Luxembourg, juridiction qu’il préside de 1967 à 1976. Pendant les quatorze années qu’il passe à la Cour de justice des Communautés européennes, Robert Lecourt joue un rôle décisif dans l’interprétation audacieuse des traités européens dont cette institution fait preuve[3]. En 1964, il est juge rapporteur dans l’affaire Costa vs ENEL, dans laquelle la Cour affirme pour la première fois que le droit européen prime sur les droits nationaux. Lecourt est intimement convaincu que le droit européen doit l’emporter sur les législations nationales et souligne le besoin d’unification des lois des pays européens dans de nombreux écrits. Lorsqu’il accède à la présidence de la Cour en 1967, il cherche activement à promouvoir la collaboration entre les juges européens et les juges nationaux[4].

Trois ans après son départ de la Cour de Justice (), il remplace Paul Coste-Floret, décédé, au Conseil constitutionnel et y siège jusqu'au .

Publications

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On lui doit diverses publications juridiques :

  • La Réintégrande et les Actions possessoires, 1931
  • Manuel de la responsabilité des architectes et entrepreneurs, Paris, Dunod, 1936
  • Le Juge devant le Marché commun, Genève, 1970, 69 p.
  • L'Europe des juges, Bruxelles, E. Bruylant, 1976, 321 p.
  • Entre l’Église et l’État. Concorde sans concordat (1952-1957), Paris, Hachette, 1978, 187 p.

Décorations

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Notes et références

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  1. ↑ « Acte de naissance n°150. Cote : 3 num 39 - 01/01/1908-31/12/1908 », Archives Départementales de la Seine-Maritime (consulté le ), p. 86/121
  2. ↑ https://www.landrucimetieres.fr/spip/spip.php?article2830
  3. ↑ (en) William Phelan, Great Judgments of the European Court of Justice: Rethinking the Landmark Decisions of the Foundational Period (Cambridge, 2019).
  4. ↑ Fritz, Vera, Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l'Union européenne (1952-1972) : une approche biographique de l'histoire d'une révolution juridique, Francfort-sur-le-Main, Vittorio Klostermann, 396 p. (ISBN 978-3-465-04350-8 et 3465043502, OCLC 1030525124, lire en ligne).
  5. ↑ « Base des médaillés de la résistance »
  6. ↑ « Ordre du Mérite saharien », sur www.france-phaleristique.com (consulté le )

Liens externes

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Robert Lecourt
Précédé par Suivi par
André Marie
André Marie
Édouard Corniglion-Molinier
Ministre français de la Justice
André Marie
René Mayer
Michel Debré
Charles Léon Hammes
Président de la Cour de justice des Communautés européennes
Hans Kutscher
v · m
Ministres

Ministère des Outre-mer
Ministres délégués ou secrétaires d'État
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