Riom-Communauté

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Riom-Communauté
Blason de Riom-Communauté
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Puy-de-Dôme
Forme Communauté de communes
Siège Riom
Communes 10[Note 1]
Président Pierre Pécoul
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 246301055
Démographie
Population 32 666 hab. (2013)
Densité 355 hab./km2
Géographie
Superficie 91,9 km2
Localisation
Localisation de Riom-Communauté
Localisation dans le Puy-de-Dôme[Note 1].
Liens
Site web riom-communaute.fr
Fiche Banatic Données en ligne

Riom-Communauté est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Riom-Communauté a été créée le . Elle est la deuxième du département en importance économique et démographique après celle de Clermont Communauté.

Historique[modifier | modifier le code]

La communauté de communes a été créée le .

Le , les communes de Cellule et de La Moutade fusionnent pour constituer Chambaron-sur-Morge[1].

Le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme prévoit la fusion avec les communautés de communes de Limagne d'Ennezat et Volvic Sources et Volcans. La nouvelle structure intercommunale compte 31 communes[Note 2] pour une population d'environ 65 000 habitants, autorisant sa transformation en communauté d'agglomération[2].

Le périmètre proposé n'est pas modifié (hormis le nombre de communes) à la suite de l'adoption du SDCI en mars 2016[3]. Un arrêté préfectoral du 12 décembre 2016 prononce la fusion de ces trois communautés de communes, mais restera une communauté de communes, prenant le nom de « Riom Limagne et Volcans »[4].

Présidents[modifier | modifier le code]

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1999 2014 Pascal Faucheux PS Maire de Saint-Bonnet-près-Riom
2014 2016 Pierre Pécoul   Maire de Riom

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Riom-Communauté est située au nord du département du Puy-de-Dôme ; c'est l'une des neuf intercommunalités du pays du Grand Clermont. Elle jouxte la communauté d'agglomération Clermont Communauté au sud et les communautés de communes Volvic Sources et Volcans à l'ouest, Côtes de Combrailles au nord, Nord Limagne au nord-est et Limagne d'Ennezat à l'est[5].

Le territoire communautaire est desservi par l'autoroute à deux numéros A71-A89 grâce à l'échangeur 13, les routes départementales 2009 (ancienne route nationale 9 traversant et route départementale 447 contournant Riom par l'est), 2144 (vers Montluçon), 986 (vers Volvic), 224 (vers Ennezat), 211 (vers Thuret). Deux lignes ferroviaires (en dehors de celle menant à Volvic) traversent également le territoire[5], avec une gare à Riom : Riom - Châtel-Guyon, desservie par les trains vers Clermont-Ferrand, Paris, Lyon, Gannat ou Montluçon.

Composition[modifier | modifier le code]

Elle regroupe les dix communes suivantes[Note 1] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Riom
(siège)
63300 Riomois 31,97 19 029 (2016) 595
Chambaron-sur-Morge 63244 ??? 14,05 1 713 (2016) 122
Le Cheix 63108 Aucheixères 4,63 641 (2016) 138
Enval 63150 Envalois 4,87 1 471 (2016) 302
Malauzat 63203 Malauzaires 5,99 1 137 (2016) 190
Marsat 63212 Marsadaires 4,08 1 322 (2016) 324
Ménétrol 63224 Ménétrolois 8,94 1 631 (2016) 182
Mozac 63245 Mozacois 4,05 3 899 (2016) 963
Pessat-Villeneuve 63278 Villeneuvois 6,26 656 (2016) 105
Saint-Bonnet-près-Riom 63327 Brayauds 7,03 2 142 (2016) 305

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique de la communauté de communes
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013
21 63224 11727 63130 48730 90231 06032 666
(Source : Insee, limites administratives au [6].)

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes est situé à Riom.

Les élus[modifier | modifier le code]

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 41 membres représentant chacune des communes membres.

Ils sont répartis comme suit[7], avant fusion de Cellule et La Moutade :

Délégués
Nombre de délégués Communes
19 Riom
6 Mozac
3 Saint-Bonnet-près-Riom
2 Cellule, Enval, Malauzat, Marsat, Ménétrol
1 Le Cheix, La Moutade, Pessat-Villeneuve

Présidence[modifier | modifier le code]

En 2014, le conseil communautaire a élu son président, Pierre Pécoul (maire de Riom), et désigné ses neuf vice-présidents qui sont[8] :

Vice-présidents de la communauté de communes (mandature 2014-2020)
No Identité Qualité Délégation
1 Thierry Roux Conseiller municipal de Riom Aménagement de l'espace, mobilité et développement durable
2 Alain Paulet 1er adjoint au maire de Mozac Développement économique
3 Sylvie Gerbe 1re adjointe au maire d'Enval Enfance et jeunesse
4 Jean-Philippe Perret Maire de Saint-Bonnet-près-Riom Équipements sportifs
5 Gérard Dubois Maire de Pessat-Villeneuve Politique de l'habitat et du cadre de vie
6 Jacques Vigneron Maire de Marsat Tourisme
7 Jean-Paul Ayral Maire de Malauzat Finances
8 Stéphanie Flori-Dutour 1re adjointe au maire de Riom Ressources humaines et mutualisation des services
9 Daniel Jean Conseiller municipal délégué de Mozac Animation et équipements culturels

Compétences[modifier | modifier le code]

Riom Communauté gère la Piscine communautaire de Riom, les points lecture de la communauté de commune, les équipements sportifs reconnus d’intérêt communautaire ainsi que les musées. Riom Communauté gère aussi le réseau de transport Urbain R'cobus.

Depuis 2016 Riom Communauté a récupéré la compétence petite enfance malgré de nombreux débats.

Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

En 2015, les taux d'imposition votés étaient : taxe d'habitation 8,97 %, foncier bâti 0 %, foncier non bâti 3,92 %, cotisation foncière des entreprises 25,22 %[2].

Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

Le grand projet de la mandature est les Jardins de la Culture, un complexe qui intégrera une médiathèque, un relais d’assistante maternelle ainsi que des salles de cinémas.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes[modifier | modifier le code]

  1. a b et c Avant la fusion des communes de Cellule et La Moutade en Chambaron-sur-Morge, ce nombre était de 11.
  2. Le schéma départemental de coopération intercommunale ne prend pas en compte la fusion de Cellule et La Moutade, soit 32 communes[2].

Références[modifier | modifier le code]

  1. « Arrêté no 15-01709 du 7 décembre 2015 prononçant la création de la commune nouvelle Chambaron-sur-Morge » [PDF], Recueil des actes administratifs, sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 26 décembre 2015), p. 234-237.
  2. a b et c « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 17 février 2016).
  3. « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 8 juillet 2016).
  4. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRÊTÉ prononçant : la fusion des communautés de communes « Limagne d'Ennezat », « Riom Communauté » et « Volvic Sources et Volcans » à compter du  » [PDF], Recueil des actes administratifs no 63-2016-062, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 16 décembre 2016), p. 125-135.
  5. a et b Carte de la communauté de communes et des structures intercommunales voisines sur Géoportail.
  6. « Séries historiques des résultats du recensement - EPCI de La CC Riom Communauté (246301055) », Insee (consulté le 8 juillet 2016).
  7. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 13/01864 du 20 septembre 2013 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Riom-Communauté » ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs 2013-69, Préfecture du Puy-de-Dôme, (consulté le 22 mars 2016), p. 3597-3599 (34-36 sur le PDF).
  8. « Annuaire des élus », sur riom-communaute.fr, Communauté de communes Riom-Communauté (consulté le 17 novembre 2016).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Article connexe[modifier | modifier le code]

Liens externes et sources[modifier | modifier le code]