Régime semi-présidentiel

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Le régime semi-présidentiel est une catégorie de régime politique théorisée par le juriste français Maurice Duverger comme présentant des caractéristiques mixtes de deux autres grandes catégories[1] :

Ces régimes sont principalement différenciés selon l’existence ou non de remise en cause réciproque du pouvoir exécutif et du Parlement[2].

Caractéristiques[modifier | modifier le code]

Les variables de Maurice Duverger[modifier | modifier le code]

Maurice Duverger est l’auteur ayant, le premier, formulé le semi-présidentialisme comme type de régime distinct. En effet, auparavant, l’analyse dichotomique “parlementaire/présidentiel” prévalait, et les débats (notamment entre Don Price, en 1943, et Harold Laski, en 1944) se focalisaient uniquement sur cette opposition[3].

Le régime semi-présidentiel peut se définir par les critères suivants :

Les responsabilités sont donc partagées entre le chef du gouvernement et le chef de l’État, un partage qui peut varier selon les Constitutions des pays.

Maurice Duverger identifie trois variables pour expliquer les différentes modalités de l’influence présidentielle[3] :

  • Les pouvoirs constitutionnels du président :
    • Il établit même un classement par importance de l’influence des présidents dans les six pays ouest-européens qu’il prend en compte ;
  • Le contexte d’élaboration du système :
    • Il souligne l’importance de la “combinaison des traditions et des circonstances” (Duverger 1980: 180) ;
  • La relation du président avec la majorité au parlement :
    • C’est sa variable principale, de laquelle dépendrait réellement le pouvoir présidentiel.

Autres auteurs[modifier | modifier le code]

Oleh Protsyk examine seulement les pays avec des constitutions ayant des caractéristiques de régime semi-présidentiels et se concentre sur les variations institutionnelles au sein de cette catégorie.

Ainsi, il constate que les variations qui existent en Europe au sein des régimes semi-présidentiels sont les résultats de l’appartenance du pays au sous-type président-parlementaire ou premier-présidentialisme.

Il note aussi l’importance d’autres variables comme la caractéristique clientéliste du système ou non, si les élections présidentielles et législatives sont concurrentes ou non[3].

Neto & Strøm ont formulé l’hypothèse que le niveau de pouvoirs présidentiels, ainsi que les perspectives électorales du Premier ministre, pourraient expliquer les variations des types de régimes semi-présidentiels. Ils utilisent pour cela la méthode de Shugart et Carey pour la mesure des pouvoirs constitutionnels du président[3].

La littérature déductive récente du semi-présidentialisme suggère que les modèles dérivés de théories peuvent fournir des explications transnationales plus robustes sur les questions fondamentales de Duverger. Duverger se concentre effectivement sur la France seulement pour ensuite extrapoler à partir de ce modèle. C’est cette méthode inductive qui est critiquée par les auteurs contemporains.

Liste de pays avec un système semi-présidentiel[modifier | modifier le code]

Article principal: Liste de pays par forme de gouvernement § Régimes semi-présidentiels

Les pays en italique bénéficient d’une reconnaissance internationale limitée.

Critiques[modifier | modifier le code]

Robert Elgie, dès l’introduction de son article “Duverger, Semi-presidentialism and the Supposed French Archetype”, précise que “la contribution principale de Duverger (...) était l’identification originale du concept [de semi-présidentialisme] et sa perception implicite de différents types de semi-présidentialisme”[3],[4]. Il recommande d’éviter de s’appuyer sur la France comme archétype du semi-présidentialisme, et préconise un travail comparatif basé sur la théorie.

Elgie critique ainsi la focalisation sur la France, en se basant notamment sur les éléments suivants[3] :

  • La première analyse du semi-présidentialisme par Duverger a eu lieu alors que peu de pays (à part la France[5]) possédaient ce type de régime. Or, désormais, plus de 60 pays le possèdent ;
  • Dans sa définition de 1980, Duverger ne précise pas suffisamment l’étendue des pouvoirs présidentiels requise pour qualifier un régime de “semi-présidentiel” ; de ce fait, il y aurait une tendance à définir le semi-présidentialisme comme la seule combinaison, premièrement, d’un président élu populairement avec un mandat à durée déterminée et, en même temps, d’un Premier ministre et d’un cabinet tous deux responsables devant la législature ;
  • Les pays semi-présidentiels fonctionnant de diverses manières, l’idée d’un archétype en la matière est malvenue.

La section précédente montre par ailleurs que l’exemple français n'est pas totalement représentatif de la réalité du système semi-présidentiel sur d’autres continents, et même au niveau européen.

Il faut noter que l’objectif de Robert Elgie n’est pas d’exclure la France de son analyse ; il conclut même que la prise en compte de la France sert la visée généralisatrice de son étude.

D’autres auteurs tels que Marie-Anne Cohendet, Jean Gicquel, Jean-Louis Quermonne ou encore Olivier Duhamel critiquent le terme en lui-même en se basant principalement sur la France. Ils lui préfèrent des termes qu’ils jugent plus précis[Lesquels ?]. Ils rejoignent en ce sens l’argument de Robert Elgie selon lequel la France ne serait l’exemple que d’un type, ou sous-type de régime semi-présidentiel.

Par exemple, Marie-Anne Cohendet préfère le terme de « régime parlementaire bireprésentatif », la représentation ayant lieu à la fois par le chef du gouvernement et par le chef de l’État.

Notes et références[modifier | modifier le code]

  1. a et b Maurice Duverger, Le Système Politique Français, PUF,
  2. Pauline Türk, Les institutions de la Ve République, 8e édition, 2015-2016
  3. a, b, c, d, e et f (en) Robert Elgie, « Duverger, Semi-presidentialism and the Supposed French Archetype », West European Politics, Vol. 32, No. 2,‎ , p. 248–267
  4. (Traduit de l'anglais)
  5. Et de petits pays à l’époque négligés par les politologues : Autriche, Finlande (qui n’est plus un régime semi-présidentiel depuis la réforme constitutionnelle de 2000), Islande et Irlande

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Alan Siaroff, Comparing political regimes: A thematic introduction to comparative politics, 2ème édition, Higher Education University of Toronto Press, 2008
  • Céline Amar, Le président de la République dans les régimes parlementaires bireprésentatifs européens, 2003
  • Constitution de la Fédération de Russie du 12 décembre 1993
  • Constitution Française du 4 octobre 1958
  • Jean Garrigues, La France de la Ve République : 1958-2008, 2008
  • Marie-Anne Cohendet, Droit Constitutionnel, Montchrestien, 2011
  • Maurice Duverger, “A new political system model: semi-presidential government” (en Anglais), 1980
  • Maurice Duverger, Échec au roi, 1978
  • Maurice Duverger, Le système politique français. Droit constitutionnel et systèmes politiques, 18e édition, in : Revue internationale de droit comparé, Vol. 39 N°1, 284-286, Janvier-mars 1987
  • Pauline Türk, Les institutions de la Ve République, 8e édition, 2015-2016
  • Philippe Ardant et Bertrand Mathieu, Droit constitutionnel et institutions politiques, 28e édition 2016-2017
  • Robert Elgie, “Duverger, Semi-presidentialism and the Supposed French Archetype”, in West European Politics, Vol. 32, No. 2, 248–267, Mars 2009
  • Site de l’Assemblée Nationale

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Liens externes[modifier | modifier le code]